65 résultats

Trier par :
Résultats par page

Comptes administratifs et comptes de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du centre d'aide par le travail au titre de 1995. MM. Camille CABANA et Philippe LAFAY, rapporteurs.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 294
Conseil général

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une fontainerie au Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 268
Conseil général

Budget d'investissement du Département de Paris de 1996. - Décision modificative n° 1. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 299
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Etat (Ministère du Travail et des Affaires sociales) et la Mission locale Belliard en vue du fonctionnement de ladite Mission locale. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 304-4°
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 93-42-168 signé avec les sociétés "Elyo-Cofreth" et "Lautaret" pour respectivement la maintenance et la surveillance de l'immeuble de la D.A.S.E.S., 94-96, quai de la Rapée (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 285
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à la procédure intentée par Mme Naziha KRIA devant le Conseil de Prud'hommes de Paris en vue d'obtenir le paiement par le Département de Paris de dommages-intérêts. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 288
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de former un pourvoi en cassation contre l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris le 8 décembre 1995 dans l'affaire opposant le Département de Paris à la S.A.R.L. "Grimar". M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 281
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GR. 32
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GR. 33
Conseil général

Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée au titre de l'année 1996. - Solde 1995. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 293
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 47, rue Coëffort au Mans (Sarthe). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 305
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades, côté cour, du pavillon central des lycée et collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 265
Conseil général

Compte administratif et compte de gestion des établissements départementaux de l'exercice 1995. MM. Camille CABANA et Philippe LAFAY, rapporteurs.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 295
Conseil général

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour le nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération de 36 équipements départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 274
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les entreprises "Fougerolle France", "Durand structures" et la compagnie "U.A.P." un protocole transactionnel relatif à l'indemnisation des dommages causés à la façade de l'immeuble administratif, 94-96, quai de la Rapée (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 282
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Etat (Ministère du Travail et des Affaires sociales) et la Mission locale Paris Est en vue du fonctionnement de ladite Mission locale. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 304-2°
Conseil général

Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma interdépartemental de vocation piscicole et halieutique des Départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 303
Conseil général

Subvention d'investissement à l'association "Soutien-Insertion-Santé" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 277
Conseil général

Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme, pour 1996, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel dans les collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 272
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession d'une propriété départementale sise à Forges-les-Bains (Essonne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 297
Conseil général