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G - Approbation du principe de la réalisation de travaux d'ébouage de réseaux de distribution ou de détartrage de gênérateurs et d'échangeurs d'installations de génie climatique d'établissements départementaux et de lycées-collèges situés dans Paris et sa banlieue. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 46
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension de l'atelier pré-presse dans le bâtiment imprimerie du Centre de formation professionnelle d'Alembert à Montévrain (Seine-et-Marne). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles correspondants pour les études, la coordination en matière de sécurité et de Santé des travailleurs sur le chantier, le contrôle technique ainsi que la coordination en matière de système de sécurité incendie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 28
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Promouvoir la médiation socioculturelle" (18e). - Subventions à des associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 13
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de mise en conformité aux lycée-collège Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné et ses annexes situées 11, rue Barbette et 102, rue Vieille-du-Temple (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 19
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du monte-charge au collège départemental Pierre-Jean-de-Béranger, 5, rue Béranger (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 47
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la ville d'Enghien-les-Bains mettant à la disposition de celle-ci une partie de la propriété du Département de Paris sise 1, rue de La Barre à Enghien-les-Bains (Val-d'Oise). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 44
Conseil général

G - Subvention à l'"Association départementale pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail pour la location d'un local sis 276-278, rue des Pyrénées (20e), en vue de la mise en place d'un "Espace-Insertion". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.A. "Otis" un marché négocié en régularisation. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite avec l'Etat et la Régie autonome des transports parisiens sur le dispositif des "Espaces solidarité insertion", des conventions avec les gestionnaires d'Espace solidarité insertion, de souscrire un avenant à la convention signée le 28 décembre 1994 avec l'Association de gestion du centre d'accueil familial et social de la Halle-Saint-Didier, de signer une convention avec ladite association et de signer des conventions avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris ainsi qu'avec le groupement d'intérêt public "SAMU social de Paris" relatives respectivement au fonctionnement des accueil de jour "Centre de vie René-Coty", 6, avenue René-Coty (14e) et "La Maison dans le jardin", 35, avenue Courteline (12e). - Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre de la mie de pain". - Participation financière du Département de Paris, au titre de 2001, au dispositif des E.S.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 28
Conseil général

G - Etat des subventions devant être versées aux associations de janvier à avril 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 3
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des portes du hall "Eiffel" et des systèmes de désenfumage des escaliers au lycée-collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 214
Conseil général

G - Approbation du principe du transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive, durant l'année scolaire 2001-2002, reconductibles en 2002-2003, 2003-2004. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association Salle Saint-Bruno une convention pour la reconduction d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier Goutte-d'Or (18e) relevant des actions "Politique de la ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 21
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention de financement du fonds de solidarité pour le logement signée le 24 décembre 1999 entre l'état, l'ASSEDIC de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 32
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'association "La sauvegarde de l'adolescence" en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 16-9
Conseil général

G - Subvention d'investissement au Comité départemental de la Croix-Rouge française pour l'aménagement du futur centre de protection infantile, 48, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 3
Conseil général

G - Subvention à l'association "ANDROMED" (13e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-8
Conseil général

G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de l'année 2000-2001. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des associations pour des activités en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. - Subvention à des associations pour soutenir le développement de leurs activités d'épiceries sociales et de permanences sociales et juridiques, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 12
Conseil général