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Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité photographe - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 161
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité tapissier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 162
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique au roulement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif à la maintenance des systèmes de protection et de sécurité de sites informatiques et télécoms majeurs de la Ville de Paris situés principalement sur l'"Axe lourd" (Diderot-Mazas, Morland, Hôtel de Ville). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert, à 3 lots, en vue de l'installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour l'aide à la prévention des noyades pour les piscines Jean-Taris (5e) et Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 515-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un accès pour les personnes à mobilité réduite à la bibliothèque, 18, rue Faidherbe (11e) et des modalités d'attribution passation du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 406
Conseil municipal

Vœu concernant les moyens affectés à la mise en place des Contrats de Sécurité d'Arrondissements (CSA).

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 81
Conseil municipal

Approbation de la passation d'un marché sans formalités préalables pour l'organisation d'une manifestation culturelle "Nuit Blanche". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 505
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Sports Développement". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 480
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité équipements sportifs - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 156
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de 30 logements PLUS situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 329-3°
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés du nettoiement de la voie publique, au roulement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-2°
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que le nom de René DUMONT soit donné à une rue de Paris.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 98
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée au titre de 2002 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée au titre de 2002 à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (A.S.P.P.). MM. Christian SAUTTER, François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 177
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club athlétique des sports généraux" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec cette association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 414
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un sous-sol situé sur le terrain sis 48, rue Trousseau (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 351
Conseil municipal

Subvention à l'association "Kalinoro Rommou Hannie-Cirée" (13e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 42
Conseil municipal

Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir de la Société civile immobilière Boucicaut, filiale de la Caisse des dépôts et consignations, le terrain et les bâtiments de l'ancien hôpital Boucicaut. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 182
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations dans les écoles élémentaires, 4 et 8, rue Pierre-Foncin (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 429
Conseil municipal