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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer avec l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à la mise en œuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 249
Conseil général

G - Subvention à l'association "S.O.S. Mucoviscidose", Quincy-Voisins (Seine-et-Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 131
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'alarme incendie, de mise en conformité des garde-corps et de modernisation du CDI au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 154
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'A.M.H.A.P., au G.I.H.P., à l'A.S.A., et à l'A.T.A.G.H. dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2001. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 154
Conseil général

G - Retrait du Département de Paris de l'Oeuvre Interdépartementale de l'Internat Primaire et Professionnel et création d'une prestation facultative "Internats Scolaires et Professionnels" (I.S.P.). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 86
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention à l'association "Croix-Rouge Française" - Centre Saint-Germain Pierre-Nicole (16e) pour une action d'insertion professionnelle au profit de toxicomanes. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 170
Conseil général

G - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes" (7e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 224
Conseil général

G - Récompenses destinées aux assistantes maternelles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 218
Conseil général

G - Subvention à l'association "Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines" (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 129
Conseil général

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants dans l'organe de direction d'une société d'économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 29
Conseil général

G - Subvention à l'association "La Corde raide" (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 168
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme du concours interne de recrutement dans le corps des conseillers socio-éducatifs du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 21
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de manipulateur d'électroradiologie médicale surveillant du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 23
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'aménagement de locaux et de réfection de parquets au lycée-collège Charlemagne, 14, rue Charlemagne (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés relatifs aux opérations suivantes : - aménagement de locaux ; - réfection de parquets. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 156
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la restructuration de l'atelier lingerie buanderie à l'annexe du collège Jean-Baptiste-CLEMENT, 82, rue de Ménilmontant (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 160
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Dessine Moi Un Mouton" (2e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 227
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 131
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 135
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 136
Conseil général

G - Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France rendu suite à la saisine de M. TOUGNE au nom de l'association "Arc en ciel". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 33
Conseil général