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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un centre de PMI 39/87, quai Panhard et Levassor, dans le lot M1 C1 de la ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 202
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle avec l'agence "Paris Développement" et l'association "Agoranov", prévoyant l'attribution d'une subvention de 2.000.000 F à l'association sur l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Danièle AUFFRAY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 37
Conseil général

G - Subvention à l'Université Paris III-Sorbonne Nouvelle pour le financement des travaux de restructuration, réhabilitation et mise en sécurité des locaux de recherche situés au 3e étage du Centre Bièvre 1, rue Censier (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 35
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Drogue et Jeunesse - Centre Didro" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 48
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le développement des Soins Palliatifs - Fondatrice dite ASP Fondatrice (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 245
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Claude Bernard" (5e). - Participation financière du Département de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 125
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "Incubateur Paris Biotech". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 34
Conseil général

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 51
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 128
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de garde-corps et de modernisation des sanitaires au collège départemental Pierre-Jean-de-Béranger, 5, rue Béranger (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les deux marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 164
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la fondation "Casip - Cojasor" et l'Etat pour l'habilitation de la résidence "Amaraggi" sise 11, boulevard Sérurier et 20 à 26, passage des Mauxins (19e) à accueillir des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 184
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au titre de 2001 pour les services d'auxiliaires de vie gérés par les associations : "Association des Paralysés de France" (A.P.F.), 17, boulevard Auguste-Blanqui (13e) et le "Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques" (G.I.H.P.), 32, rue de Paradis (10e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 155
Conseil général

G - Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) pour le financement des travaux d'aménagement d'un local situé 151, boulevard de l'Hôpital (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 36
Conseil général

G - Subvention au Théâtre Musical de Paris/Châtelet. - Signature d'une convention en vue de financer la production en mai 2002 du spectacle "l'Enfant et les sortilèges" de Ravel réalisé en collaboration avec le Rectorat de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 30
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'Association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat de la Ville de Paris (11e) au titre de l'année 2001. - Versement du solde de ladite participation. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 259
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à défendre à l'instance engagée par Mme MAUR devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 12 décembre 1997 de la Commission du fonds de solidarité pour le logement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 16
Conseil général

G - Subvention exceptionnelle à l'Association des Paralysés de France (13e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 50
Conseil général

G - Subvention à l'association "Amitié Cancer Solidarité" (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 261
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme du concours interne de recrutement dans le corps des conseillers socio-éducatifs du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 21
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de manipulateur d'électroradiologie médicale surveillant du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 23
Conseil général