39 résultats
Présentation de la Charte parisienne de prévention des expulsions et autorisation à la signer
Déliberation
2017 DASES 45-1
Conseil général
Personnels d’appui des services d’accueil familial départementaux d’Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d’une prime d’accompagnement au regroupement des services et d’une indemnité départ v
Déliberation
2017 DASES 46-1
Conseil général
PARISfaitPARIS - Collège Georges Courteline, 48, avenue du Docteur Arnold Netter à Paris (12e) – Extension et restructuration – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -
Déliberation
2017 DPA 1-1
Conseil général
Divers collèges publics parisiens - Dotations (32.605 euros)
Déliberation
2017 DASCO 2-1
Conseil général
Conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au département de Paris pour la période 2017-2022
Déliberation
2017 DLH 2-1
Conseil général
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 2-1
Conseil général
Subvention (73 013 euros) et convention avec l’association AIDES (93) pour les locaux du SPOT (3e).
Déliberation
2017 DASES 2-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association « Tout autre chose » pour son action d’insertion sociale et de lutte contre l’exclusion : ateliers sociolinguistiques et accès aux droits.
Déliberation
2017 DASES 17-1
Conseil général
Programmation du Fonds Social Européen (FSE).
Déliberation
2017 DFA 1-1
Conseil général
Locaux 2 rue du Figuier (4) - Signature avec Les Hôpitaux de Saint-Maurice, Établissement public hospitalier départemental d’une convention de répartition des charges
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil général
Transformation de l’Institution Interdépartementale des Barrages-Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS) en syndicat mixte ouvert.
Déliberation
2017 DPE 1-1
Conseil général
Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections des archives de Paris.
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil général
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Conseil territorial de santé.
Déliberation
R2
Conseil général
Convention d'habilitation de l'EHPAD "Les Intemporelles" situé rue Baudelique et 13/17/19, boulevard d'Ornano à Paris 18ème pour l'accueil de bénéficiaires de l'aide sociale
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil général
Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement des cinq espaces publics numériques (EPN)
Déliberation
2017 DASES 58-1
Conseil général
relatif au financement du logement social par la Région.
Déliberation
V .1
Conseil général
Subvention de 20 000 euros pour l’association « APATE » (11è), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs familles.
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil général
Subvention (10 000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE) (9 e).
Déliberation
2017 DASES 48-1
Conseil général
Convention de partenariat (13 500 euros) entre la Fondation d’entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d’installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens
Déliberation
2017 DASES 41-1
Conseil général
Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) entre le Département de Paris, et l’association « l’ARCHE A PARIS » au titre des années 2017 à 2021.
Déliberation
2017 DASES 11-1
Conseil général