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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de 2 pavillons situés 21 et 21 bis, rue Saint-Nicolas, à Neauphle-le-Château (Yvelines). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 167
Conseil général

Fixation, pour 1996, de l'effectif réglementaire des personnels du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 134
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand et au collège Pierre-de-Ronsard, 140, avenue de Wagram (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 142
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 137
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché d'études signé avec l'équipe de concepteurs M. NUNEZ-YANOWSKY, architecte, et le B.E.T. SECHAUD et BOSSUYT pour la construction du collège départemental Georges-Brassens situé "Z.A.C. Manin-Jaurès", 4, rue Erik-Satie (19e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 100
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du plancher du préau au collège Jules-Romains, 4, rue Cler (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 159
Conseil général

Subvention d'investissement à l'association "Centre d'étude et d'action sociales et d'initiatives locales" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 105
Conseil général

Subvention d'investissement à l'association "Foyer de Grenelle - Centre social" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 104-2°
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GR. 17
Conseil général

Subventions à des collèges et lycées parisiens au titre du Fonds commun départemental des services d'hébergement. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 102
Conseil général

Approbation du principe de réalisation de l'opération de restructuration de la Maison d'accueil spécialisée et du Foyer occupationnel du centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études, le marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et le marché négocié de contrôle technique correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 160
Conseil général

Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue d'achever la réalisation du schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 145
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des portes sur cour et de réfection de l'étanchéité des menuiseries extérieures au collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 130
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité pour la mise en conformité des cloisons du collège "Madame de Staël", 14, rue de Staël (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 124
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des faux-plafonds et des éclairages au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 152
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de cour au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 113
Conseil général

Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme d'amélioration de 7 logements dans un immeuble situé 82, rue Pouchet (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 108
Conseil général

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GR. 18
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'encloisonnement et asservissement de l'escalier principal au collège départemental Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch et des travaux de mise aux normes de l'asservissement et de l'alarme au collège départemental Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 115
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modification des formes de pente et des canalisations de la cour aux lycée et collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 138
Conseil général