M. Manuel DIAZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration JS 177 concernant l'autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec le Stade Fran�ais.
Monsieur BRAVO, vous avez la parole.
M. Jacques BRAVO. - Monsieur le Maire, pour faire tr�s bref, nous avons � notre ordre du jour trois projets de d�lib�ration qui int�ressent le Stade Fran�ais, du moins pour des activit�s compl�mentaires, m�me si ce n'est pas le m�me objet. En effet, c'est la m�me caisse qui est b�n�ficiaire du JS-177 pour 700.000 F de convention d'objectifs. Il y a �galement juste apr�s le JS-259 pour 443.000 F et le JS-281 pour 150.000 F. Soit un total de pr�s de 1,3 millions de francs.
Je plaide tr�s fortement aupr�s de nos coll�gues charg�s des Finances pour que quand nous avons plusieurs d�lib�rations int�ressant le m�me b�n�ficiaire nous ayons l'information de ce qui a �t� vers� depuis le d�but de l'ann�e. Je souhaite que l'on ait une sorte de tableau de bord qui permette de voir dans quel contexte se situent les subventions. Nous ne savons jamais si nous avons tout pris en compte ou pas. Or, c'est aux �lus d'engager leur responsabilit�.
Donc je r�clame un tableau de bord tr�s simple qui nous permette de suivre la globalit� des subventions vers�es au Stade Fran�ais.
Nous voterons pour les trois projets de d�lib�ration concern�s.
M. Manuel DIAZ, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BRAVO. Comme pour la pr�c�dente d�lib�ration, nous essaierons de tenir compte de vos observations.
M. CANE a la parole pour r�pondre.
M. Dominique CANE, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Je vais r�pondre � M. BRAVO sur les projets de d�lib�ration JS 177, 259 et 281.
Ce sont trois projets de d�lib�ration concernant le Stade Fran�ais qui sont soumis � la pr�sente s�ance du Conseil de Paris. Le premier d'entre eux correspond � un soutien au fonctionnement de l'association. Le deuxi�me repr�sente la participation de la Ville � une op�ration d'investissement. Il convient de pr�ciser que le mini stade sera �galement financ� par l'association et l'Etat, et qu'il sera utilis� par des jeunes Parisiens de 6 � 12 ans.
Le troisi�me projet correspond au soutien habituel de la Ville � d'importantes manifestations internationales organis�es par le Stade Fran�ais.
Ces diff�rentes actions �tant ind�pendantes, les unes des autres, il est apparu opportun, de mani�re � donner au Conseil de Paris les �l�ments d'information les plus complets possibles, de pr�senter trois projets de d�lib�ration distincts. Toutefois, ils ont �t� pr�sent�s � la m�me s�ance, afin de correspondre � un ensemble global d'actions en faveur du Stade Fran�ais.
Enfin en ce qui concerne la comparaison de l'aide apport�e au Stade Fran�ais avec celle accord�e aux clubs, tels que le P.S.G., il convient d'observer que toute comparaison est d�licate car aussi bien la structure des recettes que celle des d�penses sont tr�s diff�rentes.
Ainsi en termes de recettes, il est logique que les cotisations au Stade Fran�ais, en tant que club multi-sports correspondent � la majeure partie des recettes de ce club.
Je vous remercie, Monsieur le Maire.
M. Manuel DIAZ, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur CANE.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 177.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2000, JS 177).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 259.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2000, JS 259).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 281.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2000, JS 281).