G Subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français Paris (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil g�n�ral lui propose d?attribuer une subvention � la F�d�ration nationale du Folklore fran�ais ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2�me Commission,
D�lib�re :
Article 1er : Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ? F�d�ration Nationale du Folklore Fran�ais? (FNFF) (n� tiers : D00314-47561), domicili�e 2 rue Achille Luchaire � Paris 14�me.
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e rubrique 94 / nature 6574 / ligne DP001 du budget de fonctionnement 2011 du D�partement de Paris.
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