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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 f�vrier 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 f�vrier 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le code des march�s publics issu du d�cret du 1er septembre 2006 et notamment son article 30 ;

Vu la d�lib�ration 2010 DJS 303, en date des 7 et 8 juin 2010, par lequel le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer les march�s centres sport d�couverte de proximit� de l?ann�e 2010-2011 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 janvier 2011, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation des march�s pass�s pour l?organisation des centres sport d�couverte de proximit�, suite � la relance de 4 lots du march� global 20102011 ;

Vu le rapport de la commission d?appel d?offres, en date du 11 janvier 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Les deux march�s pour l?organisation de centres sport d�couverte de proximit� de f�vrier � ao�t 2011, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, sont approuv�s.

Article 2 : M. le Maire est autoris� � signer les march�s avec l?association Insersport, attributaire des deux march�s.

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Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 011, nature 611, fonction 422 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2011, pour la somme de 22.392 euros.

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