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Subvention à l’A.R.A.C. - Association de Recherche d’Animation Culturelle (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 f�vrier 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 f�vrier 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 janvier 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 7.000 euros � l?A.R.A.C. - Association de Recherche d?Animation Culturelle - 3, rue de Mont-Louis (11e) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.000 euros est attribu�e � l?A.R.A.C. - Association de Recherche d?Animation Culturelle - 3, rue de Mont-Louis (11e), au titre de l?ann�e 2011, pour organiser le 21e Festival des Jeunes Conteurs (D08455 2011_01916).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2011 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Février 2011
Déliberation
2011 DAC 58
Conseil municipal
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