Subvention à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 f�vrier 2011.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 f�vrier 2011.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 janvier 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e La Maroquinerie - 23, rue Boyer (20e) ;
Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 janvier 2011 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e La Maroquinerie - 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activit�s de production et diffusion musicale en 2011.
Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
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