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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du rapport de la Chambre r�gionale des comptes d?Ile-de-France sur la gestion de la Petite enfance � Paris.

Madame MARIANI, vous avez la parole.

Mme Brigitte MARIANI. - Merci, Monsieur le Maire.

Je gage Mme TROSTIANSKY que nous ne tirerons pas les m�mes conclusions du rapport de la Chambre r�gionale des comptes sur la gestion de la Petite enfance.

La culture des chiffres est devenue l?alpha et l?om�ga des pratiques administratives et politiques. Encore faut-il que ces donn�es quantifi�es livr�es � l?opinion soient exactes et v�rifiables. Sinon, elles ne sont que les outils d?une propagande qui d�sesp�re avant tout les usagers du service public.

Ainsi la Chambre r�gionale met en exergue diff�rents r�sultats s?�cartant de la v�rit� officialis�e. L?un des plus �clairants tient au taux de r�alisation de places en cr�che et en halte garderie. Fin mars 2005, le taux brut s?�levait � 52,6 % de l?objectif contractuel de 4.500 places, le taux net de cr�ations s?�tablissant lui � 46 %. Un an plus tard, le taux brut est port� � 71,4 % selon la Ville de Paris.

Ce ?selon? ne nous convient pas du tout. Pourtant, la Chambre r�gionale observe - et il ne lui est d?ailleurs pas r�pondu - que les outils de suivi et d?�valuation ne sont pas mis en oeuvre. Tableaux de bord unilat�raux, pas de comit� de pilotage, le seul outil disponible �tant le document r�capitulatif pr�par� par les services de la Ville et fourni au comit� de suivi.

Voil� peut-�tre l?explication des diff�rentiels entre les chiffres de la Municipalit� et les tableaux de bord tenus par les mairies d?arrondissement. En s?en tenant d?ailleurs au taux brut de 71 %, on doit se situer � un pourcentage de r�alisation net de 61 % et � 1.300 places municipales cr��es en cr�che. Tout cela prouve au mieux que les meilleurs d�sirs n?�chappent pas aux contraintes financi�res et juridiques, et aux surprises et avenants oblig�s. Au pire que la communication l?emporte sur la r�alit�.

Vous aimez les instances consultatives : on ne compte plus les conseils, comit�s, que vous installez. Autant de symboles de transparence et de participation. Loin de moi l?intention d?en critiquer le principe. Mais pourquoi refuser les commissions pr�vues par les textes l�gislatifs ? Pourquoi la Commission d�partementale d?accueil des jeunes enfants n?est-elle pas institu�e ? Pourquoi lui pr�f�rer le Conseil consultatif de la famille et de la petite enfance qui n?a pas �dit� de compte rendu depuis d�cembre 2002 et se prive de la pr�sence des services de l?Etat et d?une repr�sentation correcte des associations ?

La sociologie parisienne, d?une part, avec des taux d?activit� des deux parents et des foyers monoparentaux plus �lev�s qu?ailleurs, et d?autre part les qualit�s d?�veil et de s�curit� reconnues aux cr�ches municipales et associatives, expliquent le recours si souhait� � ce mode de garde.

Le secteur associatif participe pleinement de l?offre de garde et de l?ad�quation aux besoins des familles. Cela, nous le savions. Plus cruelles sont vos difficult�s � obtenir des �tablissements municipaux, la mise en ?uvre de ces fameux horaires �largis ou d�cal�s, promis aux parents et inscrits dans les tables de vos engagements. Les trois quarts de ces places atypiques en tenant compte de vos r�ponses rel�vent du priv� ou des cr�ches hospitali�res.

Quant � la baisse du niveau du taux de service ou de l?admission d?enfants porteurs de handicap ou encore de la p�nurie des effectifs, le rapport de la Chambre r�gionale est clair.

Je pense que vous aurez de bonnes et de moins bonnes r�ponses � y apporter.

Je suis toute pr�te � convenir des difficult�s � recruter dans le secteur de la petite enfance et � fid�liser dans la capitale des agents qui pour les deux tiers n?y vivent pas.

Nous savons aussi que le recours aux assistantes maternelles est � Paris moins envisageable qu?en province ou en banlieue.

Votre plus mauvaise r�ponse serait d?�carter les enseignements de ce rapport. Et c?est celle-ci que vous choisirez si j?en crois la tonalit� d?un autre projet de d�lib�ration soumis � notre vote.

Pour �tre pr�cise, je veux parler du nouveau contrat enfance jeunesse entre la Ville et la Caisse d?allocations familiales. Force est de constater que vous n?�chappez d�cid�ment pas � une valorisation excessive de votre action et � la d�signation de coupables.

Depuis 2001, vous ne cessez de le dire, � Paris, l?obscurit� a fait place � la lumi�re et, je vous cite, ?Paris est sorti de son d�clin d�mographique?. J?aurais envie de rappeler que l?augmentation de la population se retrouve au niveau national et particuli�rement dans les communes limitrophes.

Pourtant, cette renaissance dont vous seriez l?auteur risquerait, � vous lire, d?�tre boulevers�e par les nouvelles modalit�s de participation financi�re de la C.N.A.F., anim�e d?un crit�re de richesse des territoires qui ne devrait pourtant pas vous offusquer.

D�cid�ment, vous n?avez pas de chance.

Merci.

(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la d�mocratie fran�aise et U.M.P.).

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame ANTIER, vous avez la parole.

Mme Edwige ANTIER. - Notre r�action aux observations de la Chambre r�gionale des comptes est, je pense, tr�s importante.

La situation de la garde d?enfant, on le voit dans ce rapport, s?aggrave � Paris. Le d�s�quilibre, d� � l?absence d?une politique globale ressort des chiffres. Paris est tr�s mal fournie en places d?accueil individuel du jeune enfant : 19 % de places individuelles du jeune enfant, contre 49 % � l?�chelon national.

C?est un d�ficit qui n?est pas compens� par la diff�rence positive en mode collectif puisqu?on a 22 % de garde en mode collectif, contre 10 % � l?�chelon national. Ce choix dogmatique ne fait qu?aggraver la p�nurie ; l?offre de garde ne suit pas l?augmentation de la demande.

En ce qui concerne la p�nurie aggrav�e du nombre de places, selon le rapport, la situation s?est d�grad�e. Le taux de service, nombre de places par rapport au nombre d?enfants de moins de 3 ans, est pass� de 65,27 % en 2001 � 64,67 %, en 2005, alors que vous pr�tendez sans arr�t augmenter l?offre.

Le ph�nom�ne r�sulte de ce que l?augmentation de l?offre d?accueil en structures collectives n?a pas compens� la diminution de l?accueil individuel. Sur la p�riode, le nombre d?enfants augmentait de 2,1 % et le nombre de places ne progressait que de 1,2 %.

L?�largissement des horaires, dit aussi le rapport, n?est rest� qu?un v?u pieu. Malgr� ses engagements, la Ville de Paris n?est pas parvenue � faire glisser les horaires de 8 heures � 19 heures, qui seraient mieux adapt�s aux Parisiens que ceux de 7 heures 30 � 18 heures 30.

Le rapport souligne le grave probl�me des enfants handicap�s. On sait combien la r�cup�ration ou la minoration du handicap sont conditionn�es par une r��ducation pr�coce.

Or, l?accueil des enfants handicap�s en cr�che n?est aussi qu?un v?u pieu par manque d?emplois en rapport avec cet accueil. Ce n?est pas tout de dire aux directrices qu?elles doivent accueillir un enfant handicap� s?il n?y a pas en face le personnel adapt� au handicap de l?enfant. A ce moment-l�, l?enfant perd son temps et la cr�che rame.

Le rapport souligne l?opacit� de la gestion des cr�ches. Comme l?a soulign� Mme MARIANI, la Chambre r�gionale des comptes pointe l?absence de Commissions d�partementales d?accueil des jeunes enfants, pourtant pr�vues par le Code de l?action sociale et des familles.

L?�quipe municipale a pr�f�r� cr�e un ?zinzin?, un conseil consultatif qui n?a pas publi� de comptes rendus depuis 2002 et un comit� aux informations non contradictoires transmises � la presse sans contradiction, d�nomm� comit� de suivi.

Des probl�mes de personnel sont p�nalisants pour les enfants. La p�nurie de personnel pose d?autant plus de probl�mes que la Ville a tout mis� sur la garde collective, ce qui se traduit, indique bien le rapport de la Chambre r�gional, par un ?turn over? d?un salari� sur quatre partant chaque ann�e, par un taux d?absent�isme sup�rieur au taux moyen des agents de la Ville, par des effectifs r�els inf�rieurs aux effectifs budg�taires, et 30 % des cr�ches n?utilisent pas l?outil qui permettrait de s?assurer du respect des normes d?encadrement.

Au milieu de tout cela, je vous rappelle qu?il y a les b�b�s. Ce rapport montre que la politique de la Ville conduit M. DELANO� dans le mur en mati�re de garde d?enfants.

C?est un syst�me qui manque de souplesse, de contr�le, de projet d?�tablissements - c?est aussi soulign� - et qui, par une gestion dont nous avons cit� les d�faillances, ob�re les aides et l?organisation des autres modes de garde. Le probl�me, c?est d?avoir tout mis� sur la m�me case.

R�sultat, les listes d?attente pour les places de cr�che augmentent : 450 places pour 3.000 demandes dans un arrondissement parisien.

C?est le bilan.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame BAUD, vous avez la parole.

Mme Dominique BAUD. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.

A la lecture assidue de ce document, je voudrais pouvoir vous dire que je suis satisfaite de ce que j?ai lu. C?est vrai et faux en m�me temps.

C?est vrai car tout ce que je d�nonce avec pers�v�rance depuis bient�t six ans s?y trouve consign�. C?est faux car pour les familles qui attendent d�sesp�r�ment un mode de garde, je suis encore plus inqui�te pour l?avenir.

Les conclusions de ce rapport, au risque de r�p�ter ce qu?ont dit mes coll�gues, sont sans appel. Malgr� les effets d?an-nonce, 67 % des enfants de moins de 3 ans b�n�ficiaient d?un mode de garde en 2001, contre seulement 64,5 % en 2005.

Si les offres d?accueil collectif ont augment�, les offres d?accueil individuel ont diminu�. Il n?y a donc pas eu de compensation. La Commission d�partementale d?accueil des jeunes enfants, instance de r�flexion, de conseil, de proposition, de suivi concernant toutes les questions relatives � l?organisation, au fonctionnement et au d�veloppement des modes d?accueil des jeunes enfants et � la politique conduite en faveur des jeunes enfants dans le D�partement, n?a pas �t� institu�e.

La Ville lui a substitu� un Conseil consultatif des familles, mais ce dernier rencontre des probl�mes de gestion d�j� �voqu�s et sa composition est tr�s diff�rente de celle qui �tait pr�vue par les textes. En effet, les services de l?Etat y sont absents et les associations, sous repr�sent�es. C?est un non-respect flagrant du Code de l?action sociale et des familles.

En mars 2005, le taux de r�alisation net de la Ville, en termes de cr�ation de nouvelles places, n?est que de 46�%. Il serait, au conditionnel puisque ce sont les chiffres �tablis uniquement par les services de la Ville, donc non contradictoires, et � ce jour, de 71,4 % � la fin de mars 2006.

Les offres au profit des enfants handicap�s sont tr�s insuffisantes. Les d�calages promis sur les horaires d?accueil, soit un d�calage - je me r�p�te � nouveau, mais j?en parle depuis 2001 - d?une demi-heure le matin et d?une demi-heure le soir, � savoir de 7 heures 30 � 8 heures, le matin, et, le soir, de 18 heures 30 � 19 heures, n?ont pas �t� mis en place par la Ville dans les cr�ches collectives municipales.

Seules les cr�ches associatives r�pondent � cette demande. Il convient d?ailleurs de pr�ciser que c?est souvent une condition qu?exige la Ville dans les contraintes de subvention. Pour le reste, cette derni�re se sert des structures d�j� existantes, des horaires d�cal�s des structures hospitali�res qui ont ouvert quelques places � la Ville.

Les charges du personnel sont tr�s importantes (35 heures, 60 jours de cong� annuel pour chacun des membres du personnel) et compliquent la situation. M�me Mme TROSTIANSKY le reconna�t dans le journal ?20 minutes? du 23 janvier dernier. La p�nurie du personnel est r�currente, les effectifs r�els �tant tr�s inf�rieurs aux effectifs budg�taires.

Cette p�nurie est d?ailleurs accentu�e par de nombreux mouvements sociaux et un fort absent�isme.

Le suivi de chaque �tablissement en mati�re d?effectifs r�els, en relation avec le nombre d?enfants accueillis et d?absences semblerait �tre respect�, mais la Direction de la Famille et de la Petite Enfance ne proc�de � aucune v�rification r�guli�re, ce qui est un peu l�ger, lorsqu?il s?agit de la s�curit� de tr�s jeunes enfants.

Les documents budg�taires transmis n?ont pas permis un r�el contr�le. De nombreuses conventions de cr�ches associatives avec la Ville, b�n�ficiant de locaux mis � disposition par la Ville, ne sont toujours pas valides.

La Ville a souvent remplac� la mise en place d?un document pr��tabli obligatoire par un document interne �tabli de fa�on non contradictoire. Le comit� de pilotage n?a pas �t� mis en place. Ce travail contradictoire entre la Ville et la C.A.F. a �t� remplac� par le comit� de suivi, dirig� par Mme TROSTIANSKY. Vous avouerez qu?il puisse manquer d?impartialit�.

Enfin, la gestion des ressources est entach�e de deux anomalies significatives. Les services municipaux ne sont pas assez diligents pour obtenir la mise en recouvrement des contributions de la C.A.F., notamment en ne respectant pas les d�lais contractuels de communication � cette derni�re permettant la liquidation de ses contributions. C?est une perte pour la Ville de 0,54 � 0,67 million d?euros entre 2002 et 2004, du fait des frais financiers inutilement imput�s.

De plus, l?octroi de tarifs pr�f�rentiels pour les enfants du personnel de la Ville est ill�gal car il m�conna�t le principe de l?�galit� de tous devant le service public. Le co�t de cette mesure aurait �t� de 1 million 542 euros en 2002. Il serait utile de r�fl�chir � une proposition convenable, mais aussi l�gale envers le personnel.

Enfin, une gestion double par la direction des familles et de la petite enfance pour les fonctions dites transversales, soit la gestion du personnel, la gestion des cr�ches et des travaux, les services de P.M.I., les services de coordination et par les mairies d?arrondissement pour les d�penses de fonctionnement et la gestion des admissions.

Cela met en �vidence un certain nombre de difficult�s. Tous les �tablissements n?ont pas �labor� un projet d?�tablisse-ment, s?�cartant ainsi une fois de plus des obligations impos�es par le code de sant� public. Il y a des difficult�s de recrutement, donc des p�nuries de personnel. Il n?y a pas d?outils informatiques pour veiller au respect des normes d?encadrement et donc � la s�curit� des enfants. Il n?y a pas de contr�le de gestion et de suivi des co�ts de chaque �tablissement, ce qui serait normal de la part d?une Ville comme Paris.

Evidemment, devant ce rapport accablant, la Ville r�torque que tout sera r�gularis� en 2006, voire en 2007. Y aura-t-il un nouveau contr�le de la Chambre r�gionale d?Ile-de-France de la petite enfance avant 2008 ? Je crains que non.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame TROSTIANSKY, vous avez la parole.

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Oui, Monsieur le Maire.

Je voulais, avant d?aborder le rapport de la Chambre r�gionale des comptes, dire � Mme MARIANI et Mme ANTIER que je vais leur transmettre les rapports du Conseil consultatif des familles. Je pense qu?elles les ont eus, mais je vais les leur envoyer.

Je voulais signaler �galement que l?U.D.A.F. et d?autres associations participent � ce conseil consultatif. L?U.D.A.F. repr�sente � peu pr�s 70 associations sur Paris.

Je transmettrai �galement des informations sur la mise en place de l?Observatoire des familles et sur le nouveau site famille.fr.

Pour revenir � la Chambre r�gionale des comptes, elle a pour mission de nous aider � une meilleure gestion de la collectivit�. Ce rapport porte sur la gestion du secteur de la petite enfance � Paris. Elle a conduit son enqu�te pendant l?hiver 2006, c?est-�-dire qu?elle porte sur les exercices 2000 � 2005. Je voulais vous dire que la pr�c�dente majorit� n?a pas trouv� bon de r�pondre sur la p�riode qui la concerne.

Les deux anomalies significatives relev�es par la C.R.C. sont le recouvrement des recettes et l?avantage tarifaire aux agents de la Ville de Paris dans les cr�ches. Pour ce qui concerne le recouvrement des recettes, un travail a d?ores et d�j� �t� engag� et les comptes 2005 ont �t� transmis � la C.A.F. et les recettes ont donc �t� recouvr�es d�s 2006.

Pour ce qui concerne la question du demi-tarif appliqu� aux agents de la Ville, la C.R.C. rappelle la fragilit� juridique et le caract�re tr�s in�quitable de cet avantage instaur� par d�lib�ration du Conseil de Paris en 1976. Une r�flexion est actuellement en cours pour r�pondre au double objectif de mettre la Ville en conformit� avec la r�glementation et d?offrir � son personnel une aide � la garde des enfants de moins de 3 ans.

Par ailleurs, Monsieur le Maire, la Chambre r�gionale des comptes valide la progression de l?offre de places d?accueil et nous conforte dans notre souhait d?am�liorer les accueils atypiques. Je suis heureuse que le document produit pour le Comit� de suivi du programme des 4.500 places qui est maintenant partag� par l?ensemble des groupes du Conseil de Paris fasse r�f�rence, au-del� de notre enceinte. Il est en effet int�gralement repris par la Chambre r�gionale des comptes qui valide un niveau de r�alisation du programme qui atteint les 71 % au 31 mars 2006.

Nous sommes donc en bonne voie pour tenir notre engagement de 4.500 places au 31 mars prochain et je suis particuli�rement satisfaite de voir que cet effort est reconnu. La Chambre nous engage effectivement � am�liorer l?accueil � des horaires atypiques. Elle note que les forfaits, pour am�liorer les horaires dans les cr�ches associatives, portent ses fruits, avec d?ores et d�j�, 856 places fonctionnant � des horaires �largis.

Je souhaite ajouter que la gestion d�l�gu�e, gr�ce aux articles 30, nous permet de proposer des horaires �largis dans les cr�ches municipales. Au dernier comit� de suivi, 179 places fonctionnaient d?ores et d�j� ainsi.

Pour ce qui concerne l?accueil des enfants handicap�s, la C.R.C. note les efforts consentis par la Ville, mais les nouveaux r�sultats de l?enqu�te conduite dans les cr�ches viennent d?�tre produits. Ils n?ont donc pas pu �tre transmis � la C.R.C. Ils font �tat d?une am�lioration de l?accueil, surtout dans les �tablissements non sp�cialis�s.

Aujourd?hui, 7 cr�ches municipales sur 10 accueillent un enfant porteur de handicap ou de maladie chronique. Au total 1.000 enfants porteurs de handicap ou de maladie chronique sont accueillis � Paris. Il �tait 312 en 1990. Nous proc�dons, Madame ANTIER, � des recrutements notamment de psychomoteurs, psychomotriciennes ou psychomotriciens qui vont nous permettre encore d?am�liorer la qualit� d?accueil.

Je voulais dire, pour terminer, que nous faisons peu � peu dispara�tre les anachronismes que la gestion pr�c�dente nous a laiss�s. Tous les �tablissements travaillent en ce moment � des projets p�dagogiques par �tablissement. Le logement des directrices de cr�che est aujourd?hui assis sur un protocole d?intervention et de surveillance des �tablissements pendant les nuits et les week-ends. Les Maires d?arrondissement sont �troitement associ�s au d�veloppement des modes d?accueil dans leur arrondissement.

Donc, voil�, nous avons beaucoup � faire. Nous l?avons vu avec les nouveaux contrats enfance, pour r�pondre � la demande de toutes les familles parisiennes. Je voulais dire, pour conclure, que je me battrai, pour ma part, pour que la petite enfance reste une priorit� dans l?avenir malgr� le d�sengagement de l?Etat sur ce terrain.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

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