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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14

Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 janvier 2011, par lequel M le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Juste Debout et lui demande l?autorisation de signer l?avenant n�1 � la convention triennale 2010-2012 avec cette association ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission, par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par MM. Bruno JULLIARD et Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�1 � la convention triennale 2010-2012, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association Juste Debout, 42 rue des Sept Arpents - 93 500 Pantin pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Article 2 : Une subvention d?un montant total de 55.000 euros est attribu�e au titre de 2011 � l?association Juste Debout (X04348), pour l?organisation de la 10e Rencontre internationale de danses hip-hop debout � Paris.

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement, comme suit :

- 20.000 euros (2011_02710) sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?int�gration et des �trangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2011 de la Ville de Paris.

- 15.000 euros au titre de la culture (2011_02709) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

- 13.000 euros au titre de la jeunesse (2011_02319) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

- 7.000 euros au titre du sport de proximit� (2010_02708) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subventions au titre du sport de proximit�?.

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