�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2011.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 mars 2011 par lequel Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral propose la signature de 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens portant sur les ann�es 2011, 2012 et 2013 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Myriam EL KHOMRI au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?La Clairi�re?, 60 rue Greneta (2�me), dont le texte est joint.

Article 2 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec ?l?Association de la rue Montorgueil?, 2 impasse St Eustache (1er) (si�ge), 46 rue de Montorgueil (2�me) (centre social), dont le texte est joint.

Article 3 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec ?l?Association Initiatives Rencontres et Solidarit� 10�me - AIRES 10?, 2 bis rue du buisson Saint-Louis (10�me), dont le texte est joint.

Article 4 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Le Pari?s des Faubourgs?, 107 bis rue du Faubourg Saint Denis (10�me), dont le texte est joint.

Article 5 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Mission Populaire du XI�me?, 59 rue de la Fontaine au Roi (11�me), dont le texte est joint.

Article 6 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Solidarit� Roquette?, 47 rue de la Roquette (11�me), dont le texte est joint.

Article 7 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Le Relais 59?, 1 rue Hector Malot (12�me), dont le texte est joint.

Article 8 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?13 Pour Tous?, 4 place de V�n�tie (13�me), dont le texte est joint.

Article 9 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Carrefour 14?, 96 rue Didot (14�me), dont le texte est joint.

Article 10 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Foyer de Grenelle centre social?, 17 rue de l?Avre (15�me), dont le texte est joint.

Article 11 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ??uvre de la Chauss�e du Maine - Centre d?Etude et d?Action Sociales et d?Initiatives Locales - OCM-CEASIL?, 4 rue Vig�e-Lebrun (15�me), dont le texte est joint.

Article 12 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Centre Epinettes Familles Insertion Accueil - CEFIA?, 102 rue de la Jonqui�re (17�me), dont le texte est joint.

Article 13 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Ecole Normale Sociale?, 2 rue de Torcy (18�me), dont le texte est joint.

Article 14 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Accueil Goutte d?Or?, 10 rue des Gardes (18�me), dont le texte est joint.

Article 15 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer trois conventions pluriannuelle avec l?association ?Espace 19?, 251 rue de Crim�e (19�me), pour ses trois centres sociaux (Espace Riquet, Espace Ardennes, Espace Cambrai) dont les textes sont joints.

Article 16 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?BelleVille?, 17 rue Jules Romains (19�me), dont le texte est joint.

Article 17 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Danube Social et Culturel?, 49 bis rue du G�n�ral Brunet (19�me), dont le texte est joint.

Article 18 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Jaur�s Pantin Petit J2P?, 32 rue Petit (19�me), dont le texte est joint.

Article 19 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec la fondation ?Oeuvre de la Croix Saint-Simon?, 18 rue de la Croix Saint Simon (20�me) (si�ge), 125 rue d?Avron (20�me) (centre social), dont le texte est joint.

Article 20 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Archipelia?, 17/23 rue des Envierges (20�me), dont le texte est joint.

Article 21 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Crescendo?, 102 C rue Amelot (11�me), 126 boulevard de Belleville (20�me) (centre social), dont le texte est joint.

Article 22 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Relais M�nilmontant?, 2-8 rue Henri Chevreau (20�me), dont le texte est joint.

Article 23 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Soleil Blaise?, 50 rue Mouraud (20�me), dont le texte est joint.

Article 24 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Dumas R�union?, 65 rue des Haies (20�me), dont le texte est joint.

Article 25 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral est autoris� � signer une convention pluriannuelle avec l??Association pour l?Ouverture du Centre Social des Amandiers - AOCSA?, 38 rue des Amandiers (20�me), dont le texte est joint.

Article 26 : Les d�penses correspondantes seront imput�es � la rubrique 51, chapitre 65, nature 6563 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2011 et des exercices suivants sous r�serve de la d�cision de financement.

�