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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 mars 2011 par lequel Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, propose d?attribuer une participation � l?association ?ABC AUTISME?, au titre de l?ann�e 2011, d?un montant de 90. 000 euros ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6 �me Commission ;

D�lib�re :

Article 1 : M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoriser � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?ABC AUTISME?, situ�e 47 rue de la Procession - 75015 Paris (tiers : X 08081), fixant les conditions d?attribution, au titre de l?ann�e 2011, d?une participation � ladite association, d?un montant de 90.000 euros, pour la poursuite de ses activit�s.

Article 2 : Les d�penses correspondantes seront imput�es sur la rubrique 52, chapitre 65, ligne 6568 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2011 du D�partement de Paris et des ann�es suivantes sous r�serve de la d�cision de financement.

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