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2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au retour en France de Mélanie.


M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous arrivons h�las au dernier voeu de cette session qui est le voeu n� 77.

Pourquoi ? Vous ne voulez pas parler du voeu 77, Monsieur LEGARET ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je ne veux pas en parler mais je veux m?exprimer, si vous voulez bien.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Sur quoi ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Sur le voeu 77.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Alors attendez que je fasse mon travail. Patience.

Ce v?u est pr�sent� par le groupe ?Les Verts?, donc au hasard je demande � Mme DUBARRY de le pr�senter. Et je note que...

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Pardonnez-moi, Monsieur le Pr�sident.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Quoi ?

C?est vous qui voulez pr�senter le v?u ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je veux soulever une exception d?irrecevabilit� de ce voeu.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Alors, l�, nous y allons tr�s fort. On va passer encore un bon moment ensemble.

Je vous donne la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Non. Je voudrais dire, Monsieur le Maire, et je voudrais dire, mes chers coll�gues, malgr� l?heure tardive et malgr� la noblesse du m�tier politique et la virulence qui peut �ventuellement s?y attacher - il m?arrive d?�tre virulent et j?assume -, je consid�re que les termes de ce v?u sont totalement inacceptables. Totalement !

Et je trouve que c?est indigne de notre Assembl�e. Je le dis parce que la politique conduite par le Minist�re de l?Int�rieur est qualifi�e d?ignoble. Le Ministre de l?Int�rieur est repr�sent�, dans notre Assembl�e, par le Pr�fet de police, qui copr�side pour partie notre Assembl�e, puisqu?il a le pouvoir d?introduction de projets de d�lib�ration, qu?il est d?ailleurs repr�sent�, m�me � toute heure tardive, par un repr�sentant qui est un tr�s proche membre de son cabinet. Je consid�re que ces termes sont totalement inacceptables.

Je pense que nous ne pouvons pas en d�battre.

Parce que, si on accepte cela aujourd?hui, vous serez oblig�s d?accepter, lors des prochaines s�ances, que nous d�posions des v?ux dans lesquels nous insulterons tous les repr�sentants de l?Ex�cutif et vous serez bien oblig�s de les mettre en d�bat et vous serez bien oblig�s de distribuer tous ces textes.

Si vous voulez qu?on le fasse, on pourra se pr�ter � ce petit jeu-l�.

Moi, je consid�re que, lorsqu?un v?u est pr�sent� dans une forme totalement insultante pour le Pr�fet de police qui, je le r�p�te, copr�side notre Assembl�e, un tel v?u est irrecevable et il ne peut pas �tre mis en discussion.

J?ajoute enfin que la politique de notre pays dans le domaine des Droits de l?Homme est qualifi�e de ?honte pour l?humanit�?. Nous sommes le Conseil municipal de la Ville de Paris, Capitale du pays dont la politique en mati�re de Droits de l?Homme est consid�r�e comme ?une honte pour l?humanit�? !

Je veux bien que la politique se pr�te parfois � des exc�s, on en conna�t tous et il peut tous nous arriver d?en commettre, mais je consid�re que l?on ne peut pas mettre en discussion un v?u qui a �t� pr�sent� en ces termes.

Je demande � l?avenir que des v?ux qui comportent de telles assertions soient d�clar�s irrecevables au stade des commissions.

En tout cas, moi, je n?accepterai pas de rester dans cet h�micycle si ce v?u est mis en discussion.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - M. BARIANI a la parole.

M. Didier BARIANI. - Je ne vais pas r�p�ter ce qu?a dit fort bien Jean-Fran�ois LEGARET. Non seulement l?outrance disqualifie mais, de plus, effectivement, vous allez cr�er une jurisprudence qui va permettre tous les exc�s de langage et tous les abus verbaux.

Cela suffit.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Bien. Je demande, puisque Sylvain GAREL n?est pas l�, au groupe ?Les Verts? de repr�senter leur v?u, s?il le souhaite, au prochain Conseil de Paris, dans une langue et avec des expressions convenables.

Monsieur LE GARREC, pour une explication de non-vote.

M. Alain LE GARREC. - Pas pour une explication de non-vote mais pour une autre explication. Nous recevons tous des documents o� il est indiqu� que, lorsque la personne qui d�pose un v?u n?est pas l�, personne ne peut le d�poser � sa place. C?est ce que j?ai lu.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Non, ce point...

M. Alain LE GARREC. - C?est pour les projets de d�lib�ration ! Excusez-moi, je pensais que c?�tait aussi pour les v?ux, mais je crois que, lorsque la personne n?est pas l�, nous n?avons pas � voter un v?u, car elle n?est pas l� pour le d�fendre, point final !

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Ce point de droit ne joue pas parce qu?il est indiqu� : ?v?u pr�sent� par Sylvain GAREL et les �lus du groupe ?Les Verts??. Il y a une �lue du groupe ?Les Verts?, donc ce v?u pourrait �tre pr�sent�, si les termes n?en �taient pas insultants pour des responsables de la R�publique. Et je dirai m�me pour notre pays.

Donc je d�cide que ce v?u sera �ventuellement repr�sent� au prochain Conseil, dans des termes recevables, et je pense que le Secr�tariat g�n�ral du Conseil veillera � ce qu?il n?y ait pas d?insultes dans les v?ux d�pos�s.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je tenais seulement � vous remercier de cette position.

Mme V�ronique DUBARRY. - Je peux prendre la parole, peut-�tre ? Non ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Non, non.

Madame DUBARRY, si vous voulez... J?ai donn� la parole. Non, non, je ne veux pas censurer l?expression.

Madame DUBARRY, si vous voulez dire un mot, et M. VUILLERMOZ aussi, vous le pouvez, il n?y a pas de difficult�.

Mme V�ronique DUBARRY. - Merci. Je voudrais quand m�me un petit peu �voquer le fond de ce v?u, dire de quoi il s?agit. Je vous avoue que, si je peux entendre que vous soyez...

(M. LEGARET se l�ve).

Non, non, restez, Monsieur LEGARET. Ecoutez ce que j?ai � dire !

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Il y a d�bat ou il n?y en a pas ?

Mme V�ronique DUBARRY. - J?ai entendu ce que vous disiez, les uns et les autres.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET, vous n?avez pas la parole. J?ai donn� la parole � Mme DUBARRY.

Mme V�ronique DUBARRY. - J?ai �cout� ce que vous disiez.

M. CARESCHE fait, � juste titre, remarquer que je suis unpetit peu toute seule dans cet h�micycle pour repr�senter mon groupe. Je ne vais pas d�fendre, je ne vais pas m?arc-bouter sur ce v?u. J?ai entendu vos raisons.

Ceci �tant dit, je voudrais quand m�me attirer votre attention sur la question dont il s?agit ici. Il s?agit d?une petite fille.

Je ne veux pas faire dans le pathos ou dans la d�magogie, mais il n?en reste pas moins que c?est r�el, que c?est dans la vraie vie, ce dont il s?agit dans ce v?u. Ce ne sont pas des arguties, pour le coup, ce n?est pas de la rh�torique. C?est quelque chose qui existe. C?est une petite fille qui a 3 ans, c?est dans le 18e arrondissement, c?est une gamine qui est scolaris�e dans une �cole parisienne. Voil� ! C?est du concret.

J?entends bien que vous ne voulez m�me pas que l?on examine ce v?u, nous ne l?examinerons pas, effectivement.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Madame DUBARRY, nous aurions d�battu avec plaisir de ce v?u?

Mme V�ronique DUBARRY. - J?ai entendu, Monsieur SAUTTER !

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - ? s?il avait �t� r�dig� dans des termes convenables et r�publicains.

Mme V�ronique DUBARRY. - J?ai entendu ce que vous disiez. Je donnais juste mon point de vue.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je regrette, � la limite, qu?on d�cale le d�bat d?un mois, mais le groupe auquel vous appartenez aurait pu �crire cela d?une plume moins insultante.

Février 2007
Débat
Conseil municipal
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