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Subvention à l’association Centenaire de Jean-Louis Barrault (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel Monsieur le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Centenaire de Jean-Louis Barrault (8e);

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e pour l?organisation d?une exposition en 2011, � l?association Centenaire de Jean-Louis Barrault dont le si�ge social est situ� 17, rue du Colis�e (8e). X09616-43501 2011_03807

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2011
Déliberation
2011 DAC 332
Conseil municipal
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