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Subvention à l’association Mouvance d’Arts (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Mouvance d?Arts ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Monsieur Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?association Mouvance d?Arts, 6 place Rutebeuf (12e), pour la pr�sentation de la 8e �dition du festival Entrez dans la danse, qui se d�roule le dimanche 5 juin 2011, sur 3 arrondissements parisiens. X03661 - 22881, 2011_04018.� .

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 : Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2011
Déliberation
2011 DAC 323
Conseil municipal
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