D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 16e arrondissement en date du 9 juin 2011 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Ars Mobilis;

Sur le rapport pr�sent� par Monsieur Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � l?association Ars Mobilis, dont le si�ge social est situ� 8, rue du Montoir (92140 Clamart). D08052.-2011_02268 33661.

Article 2 : La d�pense correspondante soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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