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Subvention (7.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Festival du Livre et de la Presse d?Ecologie situ�e 92, boulevard Barb�s (18e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe Girard au nom de la 9e Commission et par Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.000 euros est attribu�e � l?association Festival du Livre et de la Presse d?Ecologie situ�e 92, boulevard Barb�s (18e) pour l?organisation du neuvi�me Festival du Livre et de la Presse d?Ecologie. X04939 2011_02010 5502.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2011 de la Ville de Paris :

- � hauteur de 4 000 euros : rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture ;

- � hauteur de 2 000 euros : rubrique 833, nature 6574, ligne 23003, mission 284 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre du d�veloppement durable et plan climat? ;

- � hauteur de 1 000 euros : rubrique 823, nature 6574, ligne 23002, mission 280 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre des Espaces Verts et de l?Environnement?.

Juin 2011
Déliberation
2011 DAC 272 / 2011 DEVE 89
Conseil municipal
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