�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � seize associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 18e arrondissement, en date du 14 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sports et loisirs Saint-Vincent (n�D01900 / 18163 / 2011_00414) -8, rue Championnet (18e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du coll�ge Antoine Coysevox (n�D01499 / 17207 / 2011_00546) -16, rue Coysevox (18e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association L�o Mare (n�X00421 / 231 / 2011_00182) -67, boulevard Barb�s (18e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Soci�t� Athl�tique Montmartroise (n�D04182 / 20093 / 2011_00731) -12, rue Ren� Binet (18e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du coll�ge G�rard Philipe (n�D01881 / 19992 / 2011_00721) -8, rue des Amiraux (18e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Budokan Paris 18 (n�D01039 / 16820 / 2011_00172) - chez Mme Annie GORON 7, rue de la Croix Moreau (18e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du coll�ge Yvonne LeTac (n�D08313 / 16532 / 2011_00505) -7, rue Yvonne Le Tac (18e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association L?�chiquier de la butte (n�X01243 / 19966 / 2011_00586) -105, rue des Poissonniers (18e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Plongeurs Cin�astes Parisiens (n�X03789 / 1382 / 2011_00609) - chez M. MADJID 6, rue Cavallotti (18e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Espoir 18 (n�X04511 / 15254 / 2011_00426) -37, rue Pajol (18e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive p�riph�rique All star (n�X06737 / 305 / 2011_00351) -71, rue Riquet (18e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive Edmond Rostand (n�D04130 / 19955 / 2011_00556) - Lyc�e Edmond Rostand 15, rue de l?Evangile (18e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du coll�ge Maurice Utrillo (n�D01883 / 18138 / 2011_00136) - 4, avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive Georges Cl�menceau (n�D02781 / 18199 / 2011_00499) -43, rue des Poissonniers (18e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive Camille Jenatzy-ASC Jenatzy (n�D02783 / 19683 / 2011_00408) -6, rue Charles Hermite (18e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Fl�che Athl�tic Club - F.A.C. (n�D05591 / 17942 / 2011_00623) - Maison des Associations (Boite 55) 15, passage Ramey (18e).

Article 17 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 26.550 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

�