D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L 2313-1 et L 2511- et suivants ;

Vu le Projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 6.000 euros � l?association Cin� Histoire;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Catherine VIEU-CHARIER au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est allou�e � l?association Cin� - Histoire, qui a pour objet de contribuer � la diffusion et � la connaissance des ?uvres cin�matographiques, photographiques et des archives audiovisuelles, se rapportant plus particuli�rement � la Seconde Guerre Mondiale, et dont le si�ge social est situ� 8 rue Dupleix (15e). X04747 2011-04396. 44882.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, chapitre 6574, rubrique 323, VF40001 ; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire.

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