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Subvention à l’association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activités en 2011. Mme Pascale BOISTARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Centre Mandapa, dont le si�ge social est situ� 6, rue Wurtz (13e)

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 6 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Sur le rapport pr�sent� par Monsieur Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 18.000 euros est attribu�e � l?association Centre Mandapa, dont le si�ge social est situ� 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activit�s en 2011. X08718 2011_02829 n�simpa 20683.

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 18.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2011
Déliberation
2011 DAC 237
Conseil municipal
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