Subvention à la Société géologique de France pour l’organisation de promenades scientifiques. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil Municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;
Vu le projet en d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Soci�t� g�ologique de France ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � la Soci�t� g�ologique de France.
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF 55015 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2011.
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