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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � onze associations sportives du 12e arrondissement;

Vu l?avis du conseil du 12e arrondissement, en date du 9 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive de canne d?arme Paris XI (n�X02660 / 471 / 2011_00406) - 256, avenue Daumesnil (12e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive Arnold Netter (n�D03112 / 20035 / 2011_02076) -48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du coll�ge 20, rue de la Br�che aux Loups (n�D03111 / 16850 / 2011_00349) -20, rue de la Br�che aux Loups (12e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du lyc�e Paul Val�ry (n�D04146 / 531 / 2011_00307) - 38, boulevard Soult (12e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Shotokan Karat� Do-S.K.D. (n�X00875 / 20066 / 2011_01352) - chez Mr VIEILLARD Jacques 75, boulevard Soult (12e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Arc Club Paris 12 (n�D03120 / 17582 / 2011_00728) -6, rue Fernand Foureau (12e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Paris Charenton 13 (n�D00098 / 321 / 2011_00600) -51, avenue de Gravelle (12e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Ecole de badminton Paris sport 12 (n�D04155 / 16739 / 2011_00753) -83, rue de Reuilly (12e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Tennis club parisien de Joinville (n�D04506 / 19817 / 2011_03862) - Route de la Pyramide Bois de Vincennes (12e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive et culturelle de l?Institut Saint-Pierre Fourier (n�D02108 / 19864 / 2011_00244) -13, rue de Prague (12e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Vertical 12 (n� / 3022 / 2011_01890) - Maison des Associations 181, avenue Daumesnil (12e).

Article 12 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 20.350 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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