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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation le principe et les modalit�s du march� relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris ;

Vu la d�cision d?attribution de la Comission d?Appel d?Offres de la Ville de Paris en date du 3 mai 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Delib�r� :

Article 1 : Sont approuv�s le principe et les modalit�s du march� relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris.

Article 2 : Sont approuv�s l?acte d?engagement valant cahier des clauses administratives particuli�res, le cahier des clauses techniques particuli�res et le r�glement de consultation, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer le march� avec la soci�t� Lacroix Ruggieri, attributaire d�sign� par la Commission d?Appel d?Offres de la Ville de Paris pour un montant de 418.000 euros HT.

Article 4 : Les d�penses correspondantes seront imput�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2011, chapitre 011, nature 611, fonction 023.

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