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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association In Famous, dont le si�ge social est situ� 20, rue Edouard Pailleron 75019 Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par Monsieur Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 13.000 euros est attribu�e � l?association In Famous, dont le si�ge social est situ� 20, rue Edouard Pailleron (19e), au titre de ses activit�s musicales en 2011. X04560 2011_02688 n�simpa 20696

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 13.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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