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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 4.000 euros � l?association ?Cultures sur Cour? 44 rue du Simplon (18e), destin�e � financer des actions en direction des familles ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du14 juin 2011;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?Cultures sur Cour? 44 rue du Simplon (18e) (16027/X07836/2011_01408).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2011 de la Ville de Paris.

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