D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Collectif Jeune Cin�ma ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association Collectif Jeune Cin�ma afin qu?elle organise � Paris des s�ances mensuelles et la 13e �dition du Festival des Cin�mas Diff�rents de Paris.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e � hauteur de 8.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, exercice 2011, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

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