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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales notamment son article L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Cahiers et Cin�ma? situ�e 161, rue Saint-Maur (11e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Cahiers et Cin�ma ? (X06712), 161 rue Saint-Maur (11e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 213, nature 6574, ligne VF80002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2011 et ult�rieur, sous r�serve de d�cision de financement.

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