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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention aux associations ?Football Club Antillais - Paris 19e - FCBA?, ?Martigua - Sports, Culture, Loisirs - SCL? et ?Accolade? dont les si�ges sociaux sont situ�s respectivement au 18, rue de Crim�e (19e), 22, rue Riquet - (19e) et BP 272 - 75424 Paris cedex 09 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 9. 000 euros est attribu�e aux associations ?Football Club Antillais - (19e) - FCBA?, ?Martigua - Sports, Culture, Loisirs - SCL? et ?Accolade?, respectivement au 18, rue de Crim�e - (19e), 22 rue Riquet - (19e) et BP 272 - 75424 Paris cedex 09, pour l?organisation de la manifestation le ?Paris sports Ultra-marins? et ainsi r�partie :

-Association Football Club Antillais - Paris 19e - FCBA, 3.000 euros

-Association Martigua - Sports, Culture, Loisirs - SCL, 3.000 euros

-Accolade, 3.000 euros.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne VF01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous r�serve de la d�cision de financement.

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