Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris, en date du 7 juin 2011 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris,
D�lib�re :
Est d�sign� pour repr�senter la Ville de Paris au sein du Conseil d�partemental de l?environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris :
Formation pl�ni�re :
M. Jean-Yves MANO suppl�ant, en remplacement de M. Fran�ois VAUGLIN, d�sign� les 23 et 24 novembre 2009, d�missionnaire.
Formation sp�cialis�e dudit Conseil appel�e � statuer sur les d�clarations d?insalubrit� :
M. Jean-Yves MANO suppl�ant, en remplacement de M. Fran�ois VAUGLIN, d�sign� les 23 et 24 novembre 2009, d�missionnaire.
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