D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � huit associations sportives du 6e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 6e arrondissement, en date du 7 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du lyc�e Fenelon (n�D02834 / 19995 / 2011_03357) -2, rue de l?Eperon (6e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Ecole de boxe fran�aise du 6�me arrondissement (n�D02843 / 1981 / 2011_02130) - chez M. Jean PINSOLLE 54, rue Mazarine (6e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Club sportif de France (n�D02770 / 20050 / 2011_03356) -22, rue Notre Dame des Champs piscine Stanislas (6e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive Jacques Pr�vert (n�D07500 / 18372 / 2011_03361) -18, rue Saint Beno�t (6e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Volley 6 (n�D02935 / 264 / 2011_00469) - chez Monsieur WAINTROP 27, rue de Seine (6e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Athl�tique Alsacienne/Coll�ge (n�X07904 / 19068 / 2011_00302) -109, rue Notre-Dame des Champs (6e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Gym douce pour tous (n�X01610 / 19886 / 2011_00577) -1, rue Huysmans (6e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Jeunesse sportive & culturelle Pitray Olier (n�D00880 / 287 / 2011_00518) -66, rue d?Assas (6e).

Article 9 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 15.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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