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Subventions à dix-sept associations parisiennes handisports. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives parisiennes handisports dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e commission et par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Paris aikido club (n�X05061 / 188 / 2011_00597) OMS 5�me 21, place du Panth�on (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive des jeunes sourds de Paris (n�D06490 / 19839 / 2011_03721) -254, rue Saint-Jacques (5e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP (n�D05225 / 19246 / 2011_00324) -15, rue Mayet (6e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive scolaire de l?Institut National des Jeunes Aveugles (n�D04252 / 3221 / 2011_03662) -56, boulevard des Invalides (7e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Bahamas (n�D02410 / 10905 / 2011_00509) -8, rue Saint-Maur chez Eliane BRIEST (11e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Paris �nergies karat� (n�X06474 / 16504 / 2011_00601) -108 bis, boulevard Auguste Blanqui (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive St Marcel (n�D01846 / 414 / 2011_00339) - chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.250 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Judo club Baudricourt (n�X07974 / 16668 / 2011_03820) - chez Mme Val�rie VITRY 8, rue Trolley de Pr�vaux (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Sport adapt� du sud-est de Paris (n�X00629 / 11087 / 2011_00276) -43, rue du Moulinet (13e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Marchepied (n�D01311 / 19806 / 2011_00520) 133, rue Falgui�re (15e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Sport et loisirs rive gauche (n�X00903 / 18931 / 2011_00726) -89, rue Mademoiselle (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Club de natation adapt�e-Les Dauphins du Xv�me (n�X05382 / 17044 / 2011_00723) -8,rue de l?Assomption chez Yvette PERRIERE (16e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive des jours heureux (n�D01785 / 16652 / 2011_00501) -45, rue de l?Assomption (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association de Sports Adapt�s et de Loisirs de Paris-ASALP (n�X08576 / 17159 / 2011_02879) -17, rue St�phane Grappelli (17e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Sport Adapt� et Loisirs de Montmartre-S.A.L.M. (n�D03696 / 402 / 2011_00187) -21, rue Vauvenargues (18e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP) (n�X05792 / 18873 / 2011_00347) -44, rue Louis Lumi�re (20e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Tennis club des sourds de Paris (n�D03236 / 16535 / 2011_04067) -24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Article 18 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 30.550 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Juin 2011
Déliberation
2011 DJS 23
Conseil municipal
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