Subvention à l’association SIDVEM (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association SIDVEM ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission et par Mme V�ronique DUBARRY au nom de la 6e Commission ;
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association SIDVEM qui a son si�ge social au 88 avenue Denfert-Rochereau dans le 14e arrondissement, X07650 20809 / 2011_03896.
Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
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