D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Sambre, avenue du Mesnil BP 15 95 471 Fosses;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association Sambre, situ�e avenue du Mesnil BP 15 95 471 Fosses, pour le soutien de la diffusion du spectacle jeune public Les Petites emp�ch�es Histoires de princesses, pr�sent� � L?�toile du nord (18e), du 25 au 28 mai 2011 et faisant l?objet de douze ouvertures publiques et de vingt rencontres/ateliers � L?�toile du nord ainsi que dans des �coles du 18e arrondissement d?octobre 2010 � mai 2011 ; X 04941 ; 2011_00781 ; 20046.

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 8.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 33, nature 6574, Ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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