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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire lui propose d?attribuer une subvention � l?association D�dale ;

Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement en date du 9 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association D�dale, 23, rue Olivier M�tra, (20e) au titre de ses activit�s en 2011. X03096-20180 2011_03343.

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 3.000 euros, sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

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