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Subvention à l’association La Comète (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association La Com�te, 8, rue du Commandant Ren� Mouchotte (14e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 14 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association La Com�te, 8, rue du Commandant Ren� Mouchotte (14e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en 2011 (2011_03755 / 18902)

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2011
Déliberation
2011 DAC 317
Conseil municipal
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