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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil Municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?Association 813 - Les Amis des Litt�ratures Polici�res ;

Vu l?avis du Conseil du 13�me arrondissement en date du 6 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?Association 813 - Les Amis des Litt�ratures Polici�res, domicili�e 19, rue Bisson 75020 Paris(n� tiers X07991-49302).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011.

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