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Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture” (19e), destinée à financer un espace jeux. Montant : 3 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 3.000 euros � l?association ?Latitude Sport et Culture?, 8 rue Gaston Pinot (19e), destin�e � financer un espace jeux ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 14 juin 2011;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Latitude Sport et Culture? 8 rue Gaston Pinot (19e) (16093/X04738/2011_01532).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2011 de la Ville de Paris.

Juin 2011
Déliberation
2011 DFPE 298
Conseil municipal
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