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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association L�zarts de la Bi�vre ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 7 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1: Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association L�zarts de la Bi�vre dont le si�ge social est situ� 29 rue Galande - 75005 Paris pour l?organisation de la onzi�me �dition des journ�es portes ouvertes des artistes de la Bi�vre. X01763-15918 2011_02185

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 3.000 euros, sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

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