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Subvention à l’association En corps et en jeu (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association En corps et en jeu, 66 rue Monge (5e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association En corps et en jeu, 66 rue Monge (5e), pour le projet Transe-Forme qui sera pr�sent� au parc de Bagatelle en juin et septembre 2011. 201104224 ; 19770;

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 33, nature 6574, Ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juin 2011
Déliberation
2011 DAC 362
Conseil municipal
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