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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � la 3e Commission.

Nous passons au Point d?information sur l?avancement d?Autolib?, ainsi qu?� l?examen du v?u r�f�renc� n� 32 dans le fascicule, d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, relatif � la fourniture d?�lectricit� dans le cadre d?Autolib?.

La parole est � Mme DOUVIN, pour cinq minutes. M. BAUPIN se pr�pare.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

En f�vrier 2009, le Conseil de Paris votait en faveur de la cr�ation d?un syndicat mixte charg� d?�tudier la mise en place de voitures en libre service. Depuis lors, le d�bat sur Autolib? nous a totalement �chapp�. Les quelques informations que nous avons pu recueillir sont arriv�es par voie de presse ou bien par l?interm�diaire de nos coll�gues des autres collectivit�s membres du syndicat, une fa�on un peu cocasse de proc�der.

R�cemment, nous avons appris que la d�l�gation de service public venait d?�tre attribu�e au groupe ?Bollor�?. Devant l?absence, encore une fois, de toute information relative � son contenu, le pr�sident de notre groupe, Jean-Fran�ois LAMOUR, a �crit au Maire de Paris afin d?obtenir l�gitimement les informations manquantes.

Nous n?avons pas obtenu le contenu de la D.S.P., mais, en 3e Commission, des �l�ments qui nous permettent aujourd?hui de pr�ciser notre position et nos questions.

Je d�clarerai, pour commencer, que nous sommes tout � fait favorables au d�veloppement des formes d?utilisation collective de la voiture. Autant il est clair que celle-ci reste et restera un mode de d�placement urbain, autant le passage d?un usage priv� � un usage collectif doit �tre favoris�.

Nous sommes �galement en faveur du d�veloppement des v�hicules �lectriques, car il s?agit d?un progr�s incontestable en mati�re de pollution atmosph�rique et sonore, mais par rapport � la formule que vous nous proposez avec Autolib?, nous avons de vraies r�serves.

D?abord parce que la formule choisie consiste � introduire dans la circulation parisienne plus de 2.000 v�hicules suppl�mentaires dont on peut craindre qu?ils ne se substituent pas � des voitures particuli�res mais s?additionnent � celles-ci.

A cet �gard, je d�nonce formellement les soi-disant �tudes portant sur l?int�r�t potentiel du syst�me avant le lancement du projet.

Selon une technique employ�e syst�matiquement dans vos enqu�tes, les questions consistent � demander : ?Voulez-vous du ciel bleu et des petits oiseaux ? ?Qui va r�pondre ?non? ? ?Voulez-vous vous promener en bord de Seine au clair de lune ? ?Qui va r�pondre ?non? ? ?Voulez-vous une voiture que vous pourrez utiliser � la demande ? ?Qui r�pondra ?non? ? Ce qui n?a �videmment aucune valeur d?engagement.

En optant pour la trace directe, vous mettez en place une incitation, de fait, � prendre occasionnellement une automobile.

Alors que vous fermez la voie sur berges rive gauche pour avoir moins de voitures, vous en introduisez 2.000 de plus. N?y a-t-il pas une certaine contradiction ?

Cette incitation au syst�me de la trace directe est renforc�e par votre choix de placer un maximum de v�hicules sur la voirie, prenant ainsi 2.000 places suppl�mentaires au stationnement des Parisiens qui est d�j� caract�ris� par une totale p�nurie que l?on peut parfaitement mesurer par le taux de vide du syst�me de stationnement de surface ; p�nurie en mati�re de stationnement souterrain aussi : pas une place cr��e depuis 2001 en sous-sol.

Nous vous avions demand� de placer un maximum de v�hicules dans les parcs souterrains ; cela n?a pas �t� votre choix.

Ce syst�me s?oppose � celui de l?autopartage, bien plus responsable, car r�pondant � des besoins programm�s, ceux auxquels il est l�gitime de r�pondre, puisqu?il y a alors r�servation du v�hicule, prise en main et retour au m�me point. Il n?y a plus l� incitation � l?utilisation d?un v�hicule mis � disposition sur la voirie, mais r�ponse � une n�cessit�.

Sur la mise au point du syst�me tel qu?il nous a �t� pr�sent�, je n?insisterai pas. Il est fort complexe, notamment sur les questions d?assurance, de constatation de l?�tat du v�hicule et les probl�mes li�s � la disponibilit� des voitures, � leur acheminement et � la s�curit� du syst�me restent pos�s.

Mais je voudrais surtout insister sur deux aspects.

Le premier, l?�tude d?impact environnemental n?a toujours pas �t� faite. Pire, en d�pit des promesses, elle n?a m�me pas �t� lanc�e. On attend, para�t-il, la signature du contrat. Cela veut tout simplement dire que quels que soient les r�sultats de l?�tude, ils n?auront aucune cons�quence sur la mise en place du service. Pourquoi, dans ces conditions, la lancer ? A l?heure des pr�occupations environnementales et du Plan climat, il y a l�, dans cette politique, une contradiction �vidente.

Le deuxi�me point, et ce n?est pas le moins important, il y a un vrai probl�me financier. L?�quilibre du syst�me est b�ti sur une pr�vision du nombre des abonnements?

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Il vous reste une minute.

Mme Laurence DOUVIN. - Oui.

? sans aucun rapport avec la r�alit� : 200.000 abonnements, 1/10 de la population parisienne.

On nous annonce que l?�quilibre doit �tre atteint au bout de trois ou quatre ans, mais si tel n?est pas le cas, si, comme V�lib?, les d�gradations et les vandalismes entra�nent des co�ts bien sup�rieurs, qui va payer, qui va assumer ces pertes au-del� des 60 millions dont se charge ?Bollor�? sur les 12 ans, c?est-�-dire la dur�e de la concession ? C?est le syndicat mixte et les collectivit�s membres qui devront augmenter leur apport et le syst�me risque, finalement, d?�tre � leur charge. Si elles veulent se retirer, les statuts du syndicat sont clairs, il leur faudra l?accord des autres collectivit�s et payer les p�nalit�s de sortie. Le risque est bien plus grand qu?avec V�lib?, o� je rappelle que nous en sommes d�j� � trois avenants avec l?entreprise ?Somupi?, filiale de Decaux.

Mettre en place un tel syst�me comporte une contradiction. Il est pr�sent� comme r�pondant aux d�placements occasionnels des Parisiens pour des sorties et des courses hors Paris. Or, pour un d�placement programm� et d?une certaine dur�e, l?autopartage r�pond parfaitement et pourrait �tre d�velopp�.

De m�me, le recours aux offres des loueurs professionnels, qui font maintenant des conditions tr�s performantes pour les courtes dur�es, existe.

Alors, Monsieur le Maire, nous avons des doutes sur l?ad�quation du syst�me par rapport � l?objectif qui est d?avoir moins de voitures dans Paris et des inqui�tudes sur son financement.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � M. Denis BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Monsieur le Maire, vous ne serez pas surpris que nous ne partagions pas votre enthousiasme quant au projet Autolib?.

Depuis que ce projet a �t� lanc�, nous avons fait part de notre scepticisme quant � son impact �cologique et � son �quilibre �conomique. Les informations dont nous disposons aujourd?hui ne nous rassurent sur aucun de ces aspects.

Avant d?y venir, je veux rappeler, afin d?�viter tout faux d�bat, que notre d�saccord ne porte pas sur les voitures partag�es. Nous sommes favorables, et ce depuis longtemps, au passage de la voiture propri�t� individuelle � la voiture d?usage, qui plus est partag�e entre utilisateurs.

Au cours du pr�c�dent mandat, j?avais d?ailleurs tenu � ce que ces dispositions en ce sens soient inscrites dans le Plan de d�placements de Paris approuv� par notre Conseil et inclus dans le Plan climat et nous avions adopt� un label ?Paris Autopartage? qui a permis d?ouvrir ce service � Paris par quatre entreprises.

Notre pr�occupation porte donc sur les sp�cificit�s du dispositif Autolib? et ses diff�rences avec l?autopartage. C?est pourquoi vous ne nous entendrez jamais nous associer � des critiques port�es sur d?autres bancs de cette Assembl�e et qui l?auraient �t� tout autant vis-�-vis de l?autopartage, qu?il s?agisse du stationnement supprim� pour le service, du vandalisme, etc. Ce sont certes des questions qui m�ritent attention, mais sur lesquelles il faut aller de l?avant si l?on veut privil�gier le partage par rapport � la propri�t� individuelle.

Par contre, nous restons sceptiques sur l?impact �cologique d?Autolib?.

La solution retenue, qui permet de laisser un v�hicule � l?autre bout de l?agglom�ration, entra�ne un rapport diff�rent aux v�hicules. L� o� avec l?autopartage, la voiture est en quelque sorte la voiture balai, celle qu?on utilise quand on ne peut pas faire autrement, avec Autolib?, au contraire, et ce afin d?amortir un abonnement co�teux, l?automobile risque de redevenir le v�hicule de r�f�rence et donc d?induire une �volution des comportements contreproductive.

Par ailleurs, ce dispositif entra�nera de nombreux d�placements de r�gulation effectu�s par des jockeys qui ne peuvent qu?accro�tre la congestion et les nuisances. Que le prestataire pr�voie 70 postes de r�gulation sur le territoire confirme d?ailleurs l?ampleur des d�placements redondants pr�vus.

C?est parce que nous voulions avoir une connaissance claire de ces impacts �cologiques (pollution de l?air, consommation d?�nergie, �mission de gaz � effet de serre) et les comparer � ce qu?aurait eu un service d?autopartage de m�me envergure, que j?avais propos� au Conseil de Paris d�s f�vrier 2009 un v?u demandant qu?une �tude d?impact soit r�alis�e en pr�alable.

Ce v?u ayant �t� adopt� par notre Conseil, j?ai donc �t� surpris d?apprendre en 3e Commission que non seulement cette �tude n?est toujours pas lanc�e, mais m�me que son cahier des charges n?est pas r�dig�. Si, comme nous le redoutons, l?impact �cologique se r�v�lait d�favorable, il serait dommageable que la Ville se soit pr�alablement engag�e de fa�on irr�versible avec le prestataire.

Notre seconde inqui�tude porte sur l?�quilibre �conomique. Les nombreux jockeys et d�placements de r�gulations n�cessaires ont un co�t cons�quent, qui s?ajoute au co�t habituel des services d?autopartage.

Comme ceux-ci trouvent tout juste leur �quilibre �conomique, il n?est pas sorcier d?imaginer qu?Autolib? ne trouvera pas le sien. C?est d?ailleurs ce qu?a confirm� le choix de l?entreprise ?Bollor�?, qui a accept� de perdre 60 millions d?euros. C?est aussi ce que confirment les simulations du syndicat mixte, estimant qu?il faut atteindre le nombre irr�aliste de 220.000 abonn�s pour trouver l?�quilibre.

Je dis irr�aliste parce que cela signifierait qu?� chacune des 3.000 voitures correspondraient 75 abonn�s l� o�, dans les services d?autopartage existants, l?�quilibre de fonctionnement se trouve dans un rapport de 1 � 10, voire de 1 � 12. Soit vous aurez les abonn�s, mais ils n?auront jamais de voiture, soit vous n?aurez pas les abonn�s et le service est in�luctablement d�ficitaire.

Franchement, que M. BOLLOR� perde 60 millions d?euros ne m?emp�che pas de dormir, m�me si � cause de cela il offre moins de vacances � ses amis sur son yacht. De son point de vue, c?est peut-�tre un bon investissement. Avec cette op�ration, Paris lui offre une formidable campagne de publicit� pour sa Bluecar et pour ses batteries.

Ce qui nous importe plus, c?est de savoir si la Municipalit�, elle, ne risque pas d?�tre le dindon de la farce. Si, comme cela nous est indiqu�, le co�t du service est de 110 millions d?euros par an et si, comme l?indique la presse sp�cialis�e, m�me BOLLOR� pense perdre de l?argent pendant au moins sept ou huit ans, la cagnotte de 60 millions d?euros risque d?�tre vite �puis�e. Que se passera-t-il alors ? Qui paiera les pots cass�s ? Paris ? La R�gion ? Les autres communes du syndicat ?

Enfin, notre derni�re pr�occupation concerne la date du lancement du dispositif. La Bluecar n?est pas aujourd?hui un v�hicule homologu�. Les d�m�l�s industriels de BOLLOR� pour la fabriquer ne se comptent plus. On lisait encore r�cemment dans la presse que la premi�re pierre de son usine vient tout juste d?�tre pos�e. Cela interroge forc�ment sur la capacit� du prestataire � tenir la date d?octobre, indiqu�e dans le dossier de presse, et ce d?autant plus que cette date a disparu de la fiche technique distribu�e aux �lus.

Vous l?aurez compris, Monsieur le Maire, nous restons perplexes. Nous continuons de penser que si Paris s?�tait orient�e vers l?autopartage, en s?appuyant par exemple sur l?excellente �tude de l?A.P.U.R. en 2008, et si on y avait mis les moyens d�di�s � Autolib?, nous disposerions sans doute d�j� d?un des meilleurs service d?autopartage du monde.

Il n?est peut-�tre pas encore trop tard pour rectifier le tir. C?est en tout cas ce � quoi vous invitent les �lus �cologistes.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � M. Claude DARGENT, pour cinq minutes.

M. Claude DARGENT. - Monsieur le Maire, chers coll�gues.

Notre Ville, avec 44 communes du c?ur de l?Ile-de-France, se lance avec Autolib? dans une entreprise qui n?a pas aujourd?hui de v�ritables pr�c�dents. Comme cela a �t� signal� par les deux orateurs pr�c�dents, le seul dispositif qui se rapproche de ce syst�me, c?est l?autopartage mais il est bien diff�rent.

Autolib? va bien plus loin que l?autopartage, en permettant � l?usager de d�poser le v�hicule � un point diff�rent de celui o� il l?a emprunt�. Plus complexe � g�rer techniquement, cette diff�rence pr�sente un avantage majeur : d�multiplier en contrepartie les possibilit�s d?usage.

Autolib? va donc offrir aux Parisiens et aux Franciliens l?usage ponctuel de v�hicules peu chers, accessibles 24 heures sur 24 dans plus de 1.000 stations et permettant donc une trace directe, c?est-�-dire sans retour au point de d�part.

Il s?agit l� d?une initiative - on ne peut pas lui retirer cette ambition - qui vise � s?inscrire dans les mutations n�cessaires des modes de d�placement urbain. Et m�me si les diff�rences sont nombreuses avec V�lib?, la comparaison avec cet autre dispositif de service en mati�re de d�placements s?impose.

Le premier point commun entre ces deux initiatives est l?id�e de partage en mati�re de d�placement. De la m�me fa�on que V�lib? permet au m�me v�lo de servir � plusieurs personnes dans la m�me journ�e, le principe d?Autolib? est qu?un v�hicule donn� pourra �tre emprunt� par plusieurs automobilistes en 24 heures.

De ce partage naissent plusieurs avantages. D?abord, s?agissant d?Autolib?, un gain d?espace et de temps. Inutile de tourner pour chercher une place, celle-ci peut d?ailleurs �tre r�serv�e d�s le d�part et le multi usage de chaque v�hicule a des effets consid�rables. Rappelons-le, parce que c?est un des n?uds du d�bat, une �tude europ�enne - Denis BAUPIN est tr�s attach� aux �tudes et il a raison - �tablit qu?un v�hicule partag� remplace 4 � 8 voitures priv�es.

Outre une optimisation de l?espace urbain, on peut donc attendre de l?instauration d?Autolib? une nouvelle baisse du taux de d�tention de voitures dans Paris, suivant en cela une pente descendante que l?on constate dans toutes les grandes villes europ�ennes.

Le partage permet �galement un co�t plus faible que celui du v�hicule individuel. Les co�ts fixes, li�s aux v�hicules, sont en effet �tal�s sur plusieurs usagers, au lieu d?�tre concentr�s sur le seul propri�taire. Engendrant une d�pense mensuelle comprise entre 35 et 150 euros, Autolib? permet ainsi de faire des �conomies �videntes, quand on sait que la possession d?un v�hicule particulier repr�sente un budget mensuel de 500 euros � Paris.

Ajoutons aussi que ce partage fait na�tre une nouvelle forme de solidarit� urbaine que connaissent les usagers de V�lib? aujourd?hui. Souhaitons qu?ils s?instaurent entre ceux d?Autolib? demain, ce qui changera des rapports ordinaires entre automobilistes qui, bien que circulant en ville, sont loin d?�tre toujours urbains.

C?est un hasard du calendrier mais il est symbolique que cette information soit d�livr�e dans la m�me s�ance du Conseil de Paris que la d�lib�ration que nous examinerons demain sur la reconqu�te des voies sur berges, car il s?agit l� aussi de transformer les modes de d�placement, en partageant mieux l?espace, en favorisant d?autres modes moins polluants, occupant moins de place que la voiture individuelle dans notre ville.

Autolib? s?inscrit �galement pleinement dans le sens des �volutions souhaitables, dans la mesure o� il s?agit d?un service con�u d�s le d�part � l?�chelle m�tropolitaine, � la diff�rence de V�lib?. Mais nous avons corrig� cela depuis. Le syndicat mixte, charg� de la mise en ?uvre d?Autolib?, pr�sid� par Annick LEPETIT et vice-pr�sid� par Ren� ROUQUET a, de ce point de vue-l�, fournit un travail consid�rable.

Puis, le projet repose sur un mod�le �conomique, dont les composantes ont �t� longuement �tudi�es. De ce point de vue on aura l?occasion d?y revenir - il y a eu une analyse tout � fait pr�cise, m�me si on peut toujours s?interroger sur le r�sultat de l?ensemble.

Enfin, il s?agit d?une innovation technologique, d?une vitrine de savoir-faire fran�ais, avec l?utilisation de batteries �lectriques dans chaque voiture. Il y a l�, on le sait, une question consid�rable. La voiture �lectrique est largement pr�f�rable en termes de bilan carbone.

A l?initiative de notre coll�gue Fran�ois VAUGLIN, le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s d�pose d?ailleurs dans ce Conseil, une demande d?�tude visant � int�grer les batteries du syst�me Autolib? dans le syst�me de distribution �nerg�tique parisien, pour optimiser la consommation �lectrique de notre agglom�ration.

Chers coll�gues, il s?agit, je l?ai dit, d?un syst�me tout � fait novateur. Comme tout dispositif innovant, il est classique qu?il fasse l?objet d?inqui�tude. Nous nous souvenons des r�serves, lors de la mise en place de V�lib? par exemple, et on les retrouve aussi.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Il faut conclure.

M. Claude DARGENT. - Je diff�rencie bien - et je conclus, Monsieur le Maire - les critiques qui viennent de la Gauche et celles qui viennent de la Droite, s?agissant de ce nouveau mode de d�placement.

Je m?amuse juste un peu du nouvel int�r�t de certains pour les questions d?�quilibre �conomique, mais je m?en f�licite.

Il s?agit n�anmoins ici d?un syst�me complexe. Il est plus que probable, il faut le reconna�tre, qu?il faudra probablement op�rer des r�glages au vu des premi�res exp�riences. La phase de test est pour cela.

En m�me temps, le Paris de demain est celui que nous inventons aujourd?hui. Gageons ici qu?Autolib? en sera probablement une composante importante.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Comme il y a beaucoup d?intervenants, je vous demande de respecter votre temps de parole.

Madame CUIGNACHE-GALLOIS, vous avez la parole, pour cinq minutes.

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - Merci, Monsieur le Maire.

Le choix de l?op�rateur pour Autolib? est connu depuis le mois de d�cembre, mais nous, �lus du Conseil de Paris, nous n?avons pris connaissance de son dispositif exact que mercredi dernier en 3e Commission.

Depuis le d�but du projet, notre groupe a d�cid� de s?abstenir, parce que si nous sommes favorables � l?augmentation de l?offre en mati�re de modes de d�placement pour les Parisiens, il nous semble que le moyen que vous proposez n?est pas adapt� aux besoins de la Capitale et que, de fait, il comporte un r�el risque financier pour la collectivit�.

Il se trouve que les informations qui nous ont �t� communiqu�es en Commission n?ont fait que confirmer les doutes que nous avions d�j� �mis depuis le d�part.

Tout d?abord, sur le principe m�me, Autolib? ne s?adresse qu?� une niche de clients potentiels. Il propose un service trop limit� et trop complexe.

Trop limit�, parce qu?il ne concerne que les titulaires du permis de conduire qui sont en �tat de conduire, que ceux qui n?ont pas de handicap. Trop limit� aussi parce qu?il n?a pas vraiment vocation � s?adresser aux milliers de touristes qui sont dans Paris.

Trop complexe �galement, car en dehors des contraintes d?abonnement et de r�servation, va se poser le probl�me extr�mement difficile � r�soudre du r�acheminement des v�hicules. On sait d�j� que c?est la principale difficult� de V�lib?, avec des utilisateurs qui souvent, ne trouvent pas de place pour se garer. Et encore, avec V�lib?, il est possible de faire un r�approvisionnement des stations par camion.

Comment pourra-t-on r�soudre cette question de fa�on raisonnable avec Autolib? ? Vous allez cr�er une situation impossible dans laquelle des clients vont tourner ind�finiment autour des stations les plus fr�quent�es.

Autolib? va aussi supprimer 4.000 places de stationnement : 2.000 en surface et 2.000 en souterrain. Or, le manque de places de stationnement est pr�cis�ment la principale raison qui fait de Paris la ville la plus embouteill�e d?Europe. Vous n?allez donc qu?accentuer l� encore le probl�me.

Un service trop limit� et trop complexe, donc, qui nourrit de s�rieux doutes quant � sa pertinence. C?est ce qui me fait m?interroger sur les risques de d�rive financi�re de ce projet pour la collectivit�.

L?�quilibre du contrat est en effet bas� sur l?hypoth�se de 220.000 abonn�s. Or, on le sait, V�lib?, au meilleur de sa forme, est parvenu � fr�ler les 200.000 abonn�s? 200.000 pour V�lib, et vous souhaitez 220.000 pour Autolib?? Et V�lib? ne compte aujourd?hui que 165.000 titulaires d?abonnements. Qui peut donc r�ellement penser que cet objectif de 220.000 abonn�s pour Autolib? est raisonnable ?

Le contrat pr�voit d?ailleurs que l?op�rateur assumera jusqu?� hauteur de 60 millions d?euros les pertes �ventuelles sur l?ensemble des 12 ans d?ex�cution du contrat. Au-del� de cette somme, ce sera aux collectivit�s adh�rentes de payer. Or, compte tenu des objectifs irr�alistes pour atteindre l?�quilibre du contrat, les d�ficits peuvent tr�s vite s?accumuler.

En plus des 35 millions d?euros de financement initial pour la Ville, il y a donc un risque s�rieux que la Municipalit� soit oblig�e de combler les pertes li�es � ce contrat de d�l�gation de service public. Je ne crois pas que les Parisiens doivent payer pour les exp�rimentations hasardeuses de la Ville.

Il y a une chose encore qui suscite notre inqui�tude, c?est une clause du contrat s�rement pass�e inaper�ue pour la plupart des collectivit�s qui se sont engag�es. En effet, si jamais une collectivit� souhaitait se retirer du projet, voyant que celui-ci accumule les d�ficits, elle ne pourrait le faire qu?� la condition de l?unanimit� des membres du syndicat. Je doute que les membres signataires en aient eu bien conscience au moment de rejoindre cette initiative du Maire de Paris. Ils sont donc, tout comme la Capitale, pieds et poings li�s, sans m�me que les termes du contrat ne soient pass�s directement sous l??il du Conseil municipal.

Pour conclure, nous pensons que le syst�me Autolib? ne correspond pas aux v�ritables besoins de d�placements des Parisiens, que cette solution n?�tait pas la plus pertinente pour augmenter l?offre de transports dans la Capitale.

Comme nous l?avions d�j� exprim�, c?est l?offre de taxis qu?il s?agit d?augmenter en priorit�. Nous regrettons ainsi que l?id�e de petits taxis �lectriques pour Paris intra-muros que nous avions propos�e par un v?u il y a d�j� bien longtemps n?ait pas �t� �tudi�e. Elle aurait pourtant permis de toucher une cible potentielle beaucoup plus large avec une gamme de services plus �tendue, y compris un service P.A.M. pour les personnes � mobilit� r�duite. Elle serait aussi une r�ponse au manque de taxis dans Paris intra-muros. On sait qu?il y en a un besoin important.

Notre proposition de petits taxis donnait la possibilit� d?offrir un moyen de circulation beaucoup plus performant, et nous aurions souhait� que vous entamiez les discussions sur ce sujet avec les professionnels et la Pr�fecture, plut�t que de vous lancer dans un projet dont l?issue semble plus qu?incertaine.

Nous aurions en conclusion pr�f�r�, plut�t qu?une d�l�gation de service public complexe dans sa structure, et pouvant engendrer des charges financi�res lourdes sur les collectivit�s, nous aurions pr�f�r� cette offre priv�e de petits taxis, cr�ant des emplois, et offrant un service � tous points de vue bien plus accessible.

Pour ces raisons, nous nous abstiendrons.

Je vous remercie, Monsieur le Maire.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

La parole est � Michel DUMONT, pour cinq minutes.

M. Michel DUMONT. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous avons effectivement appris qu?une d�l�gation de service public relative au projet Autolib? avait �t� attribu�e au groupe ?Bollor�?.

Or, appara�t clairement dans ce dossier, dont les �lus sont tenus � l?�cart, votre pers�v�rance dans la chasse � la voiture individuelle par asphyxie. En effet, les 3.000 places de stationnement r�serv�es aux v�hicules Autolib? vont une nouvelle fois amputer les capacit�s de stationnement dans notre ville, dont elle a notamment besoin dans les arrondissement centraux.

Dans le 7e arrondissement en particulier, l?offre de stationnement aux riverains en subira immanquablement les cons�quences, qui viendront s?ajouter, dans le cadre de votre projet de fermeture de la voie sur berge rive gauche, � la disparition du parc de stationnement sur berge du port de Solferino ou du parc du Quai d?Orsay, comme une d�lib�ration vot�e au printemps dernier semble le confirmer.

Il est d?ailleurs assez paradoxal d?introduire sur la chauss�e parisienne 3.000 v�hicules suppl�mentaires ayant vocation � circuler en permanence, qu?ils soient conduits par les utilisateurs ou par les employ�s de l?op�rateur charg�s de r�partir les v�hicules entre les diff�rentes stations alors que dans le m�me temps, votre projet de voies sur berges vise � r�duire cette circulation. Je n?ose imaginer la circulation demain sur le quai Anatole France.

Aucune �tude d?impact environnemental n?a �t� r�alis�e, comme vient de le dire ma coll�gue Laurence DOUVIN, alors que la D.S.P. est d�j� attribu�e.

Quant � la pr�vision financi�re, elle est particuli�rement optimiste, pour ne pas dire probablement inaccessible. L?�quilibre financier ne pourra en effet �tre atteint qu?� l?horizon de 200.000 abonn�s, soit environ 66 abonn�s par v�hicule, c?est-�-dire quatre fois plus que dans d?autres syst�mes d?autopartage, en supposant de surcro�t un taux de d�gradation ma�tris� alors que malheureusement l?exp�rience des v�los en libre service n?incite pas � l?optimisme en la mati�re.

Sur le plan pratique, le syst�me propos� p�che par de nombreux d�fauts. Le premier d?entre eux est la difficult� pour l?utilisateur d?Autolib? de trouver un emplacement disponible au lieu de sa destination. Les concepteurs du projet ont pr�vu, semble-t-il, la possibilit� de r�server � l?avance une place de stationnement � l?arriv�e, mais comment la mat�rialisation de cette r�servation se concr�tisera-t-elle ? Par un simple syst�me de feu, nous dit-on. Qu?en sera-t-il lorsque la place r�serv�e sera occup�e, d?autant plus que certaines stations seront �galement accessibles aux v�hicules �lectriques des particuliers pour rechargement ?

Certes, Autolib? appara�t s�duisant sur le papier. Il risque malheureusement de vite appara�tre d?une efficacit� r�duite et d�ficitaire en raison d?une utilisation compliqu�e, compliqu�e dans les formalit�s d?abonnement, compliqu�e dans son utilisation, de la r�servation du v�hicule � la r�servation d?une place de stationnement.

Comment ne pas �voquer �galement les conflits financiers entre l?op�rateur et l?utilisateur en cas d?accident, l?assurance du v�hicule emprunt� n?ayant pas pour vocation, semble-t-il, de supporter l?int�gralit� des r�parations du v�hicule puisque il est pr�vu dans les stations un d�tecteur de chocs enregistrant les �ventuels accidents dont le conducteur restera financi�rement responsable si son permis ne dispose pas de tous ses points ?

Votre projet Autolib? manque cruellement d?une r�flexion de fond sur les d�placements int�grant notamment les capacit�s de transports des taxis, qui apportent une fluidit� de circulation rapport�e au nombre de passagers transport�s.

Je ne r�siste pas au plaisir d?�voquer �galement, puisque, Monsieur le Maire, vous l?avez fait ce matin, les circuits des minibus d?arrondissement, puisque vous vous glorifiez de les avoir install�s dans certains quartiers, ceux de vos amis politiques, en vous �tonnant que des �lus de l?opposition les r�clament aujourd?hui. Je vous rappellerai � cet �gard que plusieurs maires d?arrondissement, moi-m�me pour le 7e arrondissement sous la pr�c�dente mandature, avons propos� sans succ�s un tel syst�me de transports inter-quartiers, qui pr�sente de nombreux avantages.

Une fois de plus, la ?politique symbole? l?emporte sur une politique r�fl�chie. C?est une fois de plus dommageable pour l?avenir de notre ville.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur DUMONT.

La parole est � Marie-Laure HAREL, pour cinq minutes.

Mme Marie-Laure HAREL. - �tant donn� qu?un certain nombre de points ont d�j� �t� abord�s, je me concentrerai sur ce qui n?a pas �t� dit pour apporter des compl�ments.

D?abord, je voudrais dire comme Laurence DOUVIN que notre groupe se r�jouit qu?on puisse enfin parler d?Autolib? puisque nous l?avions sollicit� depuis longtemps, et que c?est seulement maintenant qu?on arrive � aborder le sujet clairement dans cet h�micycle.

Autolib? est une id�e qui nous pla�t beaucoup, mais beaucoup d?interrogations doivent �tre soulev�es. Elles l?ont d�j� �t�, et je m?inqui�te du fait que Denis BAUPIN n?ait pas pu nous rassurer sur beaucoup des questions que nous nous posons.

Il y a une chose que Laurence DOUVIN a dite, sur laquelle j?aimerais insister : il est quand m�me tr�s curieux d?observer la politique men�e � Paris face aux voitures puisque d?un c�t�, le Maire de Paris veut chasser les voitures, et d?un autre c�t�, on s?appr�te � injecter 3.000 v�hicules suppl�mentaires dans nos rues.

La circulation est un enfer permanent pour les automobilistes parisiens, et sans vouloir tomber dans un clich� selon lequel vous vous battriez contre les voitures et nous, nous chercherions � les d�fendre, il est quand m�me inqui�tant de se dire que cela ne va pas s?am�liorer.

Non seulement des chantiers comme celui de la place de la R�publique, par exemple, ne font que conforter les automobilistes dans l?id�e que des jours meilleurs ne les attendent malheureusement pas, mais le stationnement aussi est un calvaire et ram�ne des voitures en plus.

Je voudrais surtout souligner le grand paradoxe qui consiste � vouloir fermer les voies sur berges et � encombrer parall�lement la circulation. Contrairement � ce que dit souvent l?�quipe du Maire, rien ne prouve que ce sont bien les automobilistes et pas les usagers de transports en commun qui vont se reporter vers Autolib?.

On nous a dit que chaque Autolib? reviendrait � supprimer cinq voitures individuelles. Il n?y a qu?� esp�rer que les faits vous donnent raison, mais il est l�gitime d?�tre sceptique et de croire le contraire, comme le font d�j� les Verts.

Ces statistiques un peu douteuses effectivement ne viennent que s?ajouter � celles qui concernent l?�quilibre g�n�ral du contrat et qui ont d�j� �t� mentionn�es : 220.000 abonn�s, c?est ce que l?on attend et c?est ce que l?on esp�re pour pouvoir assurer la rentabilit� du projet. Cela fait donc 66 abonn�s par v�hicule.

Je voudrais apporter deux petits compl�ments qui permettent de douter de ces chiffres comme de la capacit� de les atteindre, car si l?on se base sur de simples comparaisons, je vois que dans d?autres villes fran�aises ou �trang�res, pour des syst�mes comparables � Autolib?, on tourne plut�t autour d?une quinzaine d?abonn�s par v�hicule, on est donc loin des 66 esp�r�s puisque cela fait quatre fois moins.

Si l?on regarde par exemple V�lib?, qui est un syst�me, peut-�tre pas tout � fait comparable, mais en tout cas un syst�me moins on�reux et beaucoup plus flexible puisqu?il n?y a pas besoin d?avoir son permis ni besoin d?avoir un abonnement mensuel, on est � environ 160.0000 abonn�s. Je vois mal comment l?on va pouvoir faire beaucoup mieux quand il s?agit de voitures.

Ce qu?il y a d?inqui�tant, comme l?a dit Laurence DOUVIN, c?est que si Autolib? ne marche pas, si l?on perd de l?argent, c?est le Parisien qui risque d?avoir � payer car le syndicat mixte a tranch� : si BOLLOR� veut bien prendre les pertes � sa charge � hauteur de 60 millions d?euros, au-del�, ce sont les collectivit�s qui vont devoir mettre la main � la poche.

Enfin, je voudrais �voquer, parce qu?elle ne l?a pas encore �t�, la question du calendrier. Il se pourrait que, comme les chiffres, les dates nous permettent de douter un peu de la bonne consistance du projet.

Dans votre sch�ma, Autolib? est suppos� �tre fonctionnel � partir d?octobre. Notre mod�le d?Autolib? qui ne sera homologu� qu?en avril aura donc � peine six mois, d?avril � octobre, pour passer du stade de prototype � celui d?engin fabriqu� en s�rie, dans un contexte en plus assez compliqu� entre BOLLOR� et son sous-traitant qui est en train de se faire racheter.

J?ajoute d?ailleurs que nous ne pourrons pas voir Autolib? rouler tant que nous n?aurons pas trouv� d?assureur pour les prendre en charge, ce qui pose encore un gros probl�me pour l?instant.

Il me semble que la question de l?assurance a d?ailleurs �t� �voqu�e en Commission mercredi dernier mais n?a pas pu recevoir de r�ponse.

Voil� ce que je tenais � souligner, personne n?est contre le principe d?Autolib?, mais votre projet a de quoi faire douter et, encore une fois, je m?inqui�te davantage du fait que Denis BAUPIN n?ait pas pu nous rassurer et se pose les m�mes questions que nous.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - La parole est �

M. Fran�ois VAUGLIN, pour une minute.

M. Fran�ois VAUGLIN. - Chers coll�gues, face aux oiseaux de mauvais augure qui viennent de s?exprimer, qui sur les stationnements, qui sur les embouteillages, qui sur l?environnement, je donne rendez-vous lors de l?inauguration d?Autolib? et parions qu?ils seront moins frileux et plus empress�s � d�fendre ce beau projet dont nous d�battons aujourd?hui.

Je vais profiter de cette innovation technologique pour faire une proposition qui est d?utiliser la capacit� de stockage qu?offre un r�seau de batteries �lectriques afin de r�duire les consommations de pointe � Paris, p�riode o� le r�seau �lectrique est parfois tr�s sollicit�.

C?est un principe tout simple mais qui permet de r�duire des consommations �lectriques tr�s ch�res en p�riode de pointe et qui, par ailleurs, pendant ces quelques heures de pointe annuelles, sont tr�s productrices de gaz � effet de serre puisqu?on fait essentiellement appel � des centrales � charbon pendant les p�riodes de pointe.

Autolib? et le r�seau de batteries qu?il offre permet � la fois ce progr�s environnemental et ce progr�s �conomique par stockage puis restitution de l?�lectricit� dans le r�seau de batteries que nous mettrons ainsi � disposition.

Voici le v?u qu?il est propos� d?adopter : que le syndicat mixte, la Ville, E.R.D.F. et le fournisseur d?�lectricit� et BOLLOR� se mettent autour de la table, �tudient cette possibilit� et voient ce qu?il est possible de faire dans ce sens, � la fois �conomique et �cologique.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident.- Merci, Monsieur VAUGLIN.

Pour r�pondre, la parole est � Annick LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais essayer de rassurer Denis BAUPIN pour qu?� son tour il puisse rassurer Marie-Laure HAREL.

Autolib? sera, comme l?a souhait� d�s 2008 le Maire de Paris, un service public de transport de voitures �lectriques en libre service.

Claude DARGENT le disait � l?instant, ce projet est une illustration concr�te de la m�tropole de demain.

Nous �tions au d�part 26 collectivit�s adh�rentes au syndicat mixte en 2009. En d�cembre 2010, le syndicat rassemblait 41 villes et il en rassemblera bient�t 46 puisque Rueil-Malmaison, Suresnes, Gennevilliers et Ch�tenay-Malabry vont nous rejoindre tr�s bient�t.

Madame CUIGNACHE-GALLOIS, je pense que les �lus des communes d?Ile-de-France sont aussi intelligents que les �lus parisiens et ils ont particip� pleinement � l?�laboration de ce projet et � l?�laboration du contrat.

J?ajoute aux communes, la R�gion, qui participe pleinement � ce projet en apportant 4 millions d?euros.

Cette innovation, Autolib?, figurait dans le programme adopt� par les Parisiens en mars 2008 et a �t� approuv�e il y a exactement deux ans, en f�vrier 2009, par notre assembl�e. Cela a �t� l?occasion d?un large �change sur ce projet.

Avec Pierre MANSAT, j?ai �t� d�sign�e par le Maire de Paris pour vous repr�senter au syndicat mixte Autolib?.

Ce futur service repr�sente un en jeu social, �cologique et technologique. Son premier objectif est en effet de remplacer la voiture individuelle et thermique qui, selon l?Automobile Club, co�te 5.200 euros en moyenne par an � son propri�taire.

Une Autolib?, cela a �t� dit, remplacera cinq voitures en propri�t� gr�ce � la rotation entre usagers. Il y aura moins de voitures particuli�res thermiques dans la Ville et moins d?encombrement de l?espace public.

Autolib? sera sans pollution sonore ni atmosph�rique et elle va, de fait, contribuer � apaiser la Ville.

L?abonnement sera de 15 euros par mois, avec un tarif pour la premi�re demi-heure de 5 euros puis de 4 euros la seconde demi-heure.

Diff�rents abonnements seront propos�s aux familles, aux entreprises et il n?y aura pas de majoration pour les moins de 21 ans, comme c?est souvent le cas pour la location d?une voiture.

Avec Autolib?, nous poursuivons notre objectif d?offrir � tous des modes de transports nombreux et divers afin que la possession d?une voiture particuli�re ne soit plus une n�cessit�.

C?est dans cet esprit que nous avons aussi r�alis� le tramway des Mar�chaux, V�lib? et les couloirs de bus, afin d?offrir aux Parisiens le choix de leur mode de d�placement.

Notre Municipalit� n?a jamais fait de la voiture, en tant que telle, une adversaire. Je le dis parce que cela a �t� quand m�me soulign� par un certain nombre d?intervenants, je pense notamment � M. DUMONT et � Mme DOUVIN. C?est l?h�g�monie de la voiture et ses nuisances que nous voulons combattre, d?ailleurs avec succ�s puisque la circulation automobile dans la Capitale a baiss� de 24 % depuis 2001 et nous poursuivons en ce sens avec le projet des berges de la Seine qu?Anne HIDALGO pr�sentera demain matin.

J?entends depuis deux ans mon ami Denis BAUPIN opposer Autopartage � Autolib?. Pour ma part, je ne les ai jamais oppos�s, puisqu?ils ne r�pondent pas aux m�mes besoins. De plus, vous ne l?avez peut-�tre pas assez bien entendu, mais les voitures en Autopartage propos�es par des entreprises priv�es sont thermiques et doivent revenir � leur point de d�part, alors qu?Autolib? est en libre service et que les voitures sont �lectriques.

De plus, notre souhait est bien �videmment qu?il y ait un lien entre le service public Autolib? et les services priv�s Autopartage. Nous souhaitons qu?ils soient compl�mentaires et ils le seront.

En compl�ment de la note technique que vous avez re�ue, Mesdames et Messieurs les conseillers de Paris, je rappelle que le projet Autolib? a �t� pr�sent� en 3e Commission mercredi dernier en d�tail. Concernant l?�tude d?impact environnemental, elle ne peut pas �tre faite, d�s lors que le projet n?a pas �t� d�fini concr�tement. C?est chose faite et nous allons lancer cette �tude.

Le v?u pr�sent� par Fran�ois VAUGLIN et le groupe socialiste, pour lequel j?�mets un avis favorable, met en �vidence les champs d?innovation possible autour de l?�lectricit�.

J?en profite pour vous dire que j?ai d?ailleurs �crit aux diff�rents ministres de l?Ecologie, d?abord � M. BORLOO puis � Mme KOSCIUSKO-MORIZET, pour le concours financier de l?Etat � hauteur de 30 millions d?euros afin de financer les bornes de recharge.

Le syndicat mixte va engager 54 millions d?euros et, pour Paris, la somme est de 35 millions d?euros.

J?ajoute qu?� Paris, en compl�ment des stations Autolib?, nous installerons 250 bornes de recharge pour les voitures des particuliers et pour les deux-roues �lectriques.

A Paris, nous allons mettre en place 700 stations, dont 500 seront sur voirie et 200 en parking. J?avais pr�sent� une premi�re implantation des stations Autolib? aux maires d?arrondissement en 2009. Je leur ai �crit � nouveau en janvier pour affiner l?implantation des stations � Paris.

Je remercie chaleureusement les maires d?arrondissement pour leur concours.

En Ile-de-France, ce seront presque 1.200 stations, avec

3.000 v�hicules en service. Nous atteindrons notre rythme de croisi�re avec 200.000 abonn�s et la d�l�gation de service public durera 12 ans.

J?insiste juste sur un point parce que beaucoup d?entre vous ont fait la comparaison avec V�lib?. Effectivement, dans l?id�e, dans l?esprit, on peut en effet comparer mais V�lib? est un march� public, d?o� les avenants que nous devons prendre d�s lors qu?il y a une �volution dans le contrat. Autolib? est une d�l�gation de service public, ce qui fait que nous avons demand� � l?ensemble des candidats de nous apporter des r�ponses au cahier des charges que nous avons �mis il y a un an.

Le syndicat mixte a pris en d�cembre dernier, � l?unanimit�, une d�cision majeure : il s?agit du choix de l?op�rateur du service. Au terme d?une comp�tition exigeante et loyale entre des concurrents dont je salue la tr�s grande qualit�, notre pr�f�rence � tous est all�e au groupe Bollor�, et ce, pour au moins quatre raisons.

La premi�re : le groupe Bollor� propose les mod�les les plus fonctionnels, des voitures � quatre places, ce qui permettra d?accueillir des familles ou des personnes regroup�es. Ces v�hicules auront, en outre, une autonomie de 250 kilom�tres, ce qui est une garantie importante.

La deuxi�me raison de notre choix concerne les tarifs pour les usagers, qui sont tr�s avantageux. Contrairement � ce que j?ai entendu tout � l?heure, je pense que ces tarifs ont �t� particuli�rement �tudi�s lorsque nous avons lanc� le cahier des charges. Nous avions fix� une fourchette et il se trouve que, parmi les candidats, le groupe Bollor� a r�pondu au moindre co�t.

Troisi�me argument : 800 emplois sont directement cr��s pour faire fonctionner le service et notamment pour accueillir les usagers, les conseiller et les orienter.

Enfin, quatri�me raison, qui n?est pas la moindre : le groupe Bollor� propose la meilleure offre financi�re. Son investissement propre s?�l�ve � 50 millions d?euros et l?entreprise consent � renoncer � sa r�mun�ration sur toute la dur�e du contrat en cas de d�passement de charges. J?ajoute que le groupe Bollor� prend en charge le risque commercial si les recettes devaient �tre moins �lev�es. Le groupe assume les pertes, cela a �t� dit aussi, jusqu?� 60 millions d?euros.

Mais je pr�cise que 60 millions d?euros est une somme �norme. Un comit� de conciliation, constitu� de trois membres ind�pendants et exp�riment�s, sera mis en place et un comit� de suivi sur l?application m�me du contrat sera constitu� de dix membres issus � la fois du concessionnaire et du syndicat.

M�me si ce projet est extr�mement innovant, bien s�r, nous prenons des risques mais avant tout, je l?ai entendu pour beaucoup d?autres projets, ici, en Conseil de Paris, je suis s�re que nous franchissons aujourd?hui une v�ritable �tape dans la conception de la ville de demain, dans la conception d?une m�tropole moderne, �cologique, avec de vrais services publics de transport urbain.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame le Maire.

Je mets aux voix?

Il y a un vote sur le v?u.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Explication de vote.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Avant ? Evidemment !

�tes-vous le porte-parole de Mme HAREL ou non ? Allez-y!

M. Denis BAUPIN, adjoint. - C?est en mon nom, enfin, celui de mon groupe. C?est pour poser une question � M. VAUGLIN, l?auteur du v?u, en toute amiti�.

Je dois dire que, l?ayant lu et relu, ayant � l?esprit le travail qui a �t� effectu� concernant les v�hicules �lectriques et l?id�e souvent avanc�e que ces v�hicules �lectriques pourraient servir de r�servoir pour stocker l?�lectricit�. En l?occurrence, pour un service comme Autolib? qui est cens� fonctionner 24 heures sur 24, j?ai une interrogation. Quel sens aurait exactement ce stockage d?�lectricit� ? L?id�e est-elle bien que l?on stockerait l?�lectricit� sur les batteries et au moment o� il y aurait des pics de consommation �lectrique, c?est-�-dire vers 19 heures tous les soirs pendant l?hiver, on remettrait l?�lectricit� � partir de la batterie sur le r�seau ? Ce qui veut dire que pendant ces heures de pointe, les voitures doivent �tre en train de se d�charger sur le r�seau et qu?il n?est pas question de pouvoir utiliser � un tel moment Autolib?. Je dois dire que je suis un petit peu sceptique. Par rapport � des v�hicules individuels en grand nombre, cela a un sens. Mais sur un dispositif comme celui-l�, j?ai du mal � saisir.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Avant de mettre aux voix le v?u, une petite explication de l?expert M. VAUGLIN.

M. Fran�ois VAUGLIN. - Effectivement, vous avez bien compris l?esprit du v?u, il s?agit simplement, l?�lectricit� ne se stockant pas, d?utiliser ce r�seau de batteries pour avoir une capacit� de stockage.

Il faut bien voir que les p�riodes de pointe, c?est quelques heures par an, pas plus, et c?est tr�s co�teux, aussi bien sur le plan �conomique que sur le plan environnemental. Donc, si, pendant quelques heures par an, quand vous prenez un v�hicule �lectrique, votre batterie est charg�e par exemple � la moiti� de sa capacit�, vous g�n�rez une capacit� d?effacement � bon compte. C?est l?esprit du v?u qui est effectivement assez innovant.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Attendez !

Une explication de vote, Madame HAREL, tr�s rapidement ?

Mme Marie-Laure HAREL. - Juste un petit mot : je suis d�sol�e, j?ignorais totalement que M. BAUPIN �tait assez mod�r� sur le dossier Autolib?, mais je me r�jouis, en tout cas, de constater qu?il se pose les m�mes questions que nous et cela ne pourra �tre que constructif finalement d?essayer de r�pondre aux m�mes interrogations.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Vous pouvez prendre rendez-vous assez rapidement, si vous voulez.

Je peux me faire l?interm�diaire !

M. Denis BAUPIN, adjoint. - �a va, je suis assez grand !

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Il est assez grand, me dit-il.

Vous pouvez ajouter un mot, Madame le Maire.

Apr�s, nous allons voter.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Je voudrais juste confirmer, Monsieur le Maire, que nous portons un avis favorable au v?u d�pos� par Fran�ois VAUGLIN.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je l?avais compris.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2011, V. 11).

Pour votre vote, Monsieur BAUPIN, vous direz au service que vous avez vot�. Je n?avais pas bien compris !

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