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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivants :

2011, DEVE 21 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formul�e par la soci�t� UNIBETON en vue d?exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l?Environnement, une centrale � b�ton, situ�e quai du Pr�sident Roosevelt � Issy-les-Moulineaux (92).

2011, DEVE 22 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formul�e par la SCI EIFFEL en vue d?exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l?Environnement, une installation de r�frig�ration situ�e 35 rue d?Alsace � Levallois-Perret (92).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DEVE 8 - DASES 2 - Signature d?une convention avec l?association AIRPARIF dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l?association. Montant : 389.200 euros.

M. Denis BAUPIN, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2011, DPVI 18 - Signature de l?avenant n�2 � la convention 2009-2011 pour l?attribution d?une subvention � l?association DIEM menant des actions sp�cifiques d?acc�s aux droits pour favoriser l?int�gration � Paris. - Montant : 12.000 euros.

2011, DPVI 19 - Signature de l?avenant n�1 � la convention conclue avec l?association Centre d?Information et d?Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DPVI 20 - Signature de l?avenant n�2 � la convention conclue avec l?association Autremonde (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DPVI 21 - Signature de l?avenant n�1 � convention conclue avec l?association Espace B�n�volat pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DPVI 22 - Signature de l?avenant n�2 � la convention pluriannuelle 2009-2011 avec l?Association des Ressortissants de la Sira Doundou et Villages environnants - ARSD (17e) pour l?attribution d?une subvention au titre de l?int�gration. - Montant : 2.000 euros.

2011, DPVI 24 - Signature de l?avenant n�2 � la convention conclue avec l?Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf pour l?attribution d?une subvention. Montant : 17.000 euros

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011, DPVI 15 - DAC 35 - DJS 155 - Signature de l?avenant n� 1 � la convention triennale 2010-2012 pass�e avec l?association Juste Debout, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 55.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2011, DUCT 1 - Subvention Fonds du Maire (19e) � l?association Les restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris (10e). - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 2 - Subvention Fonds du Maire � l?association Entr?aide (19e). - Montant : 1.200 euros.

2011, DUCT 3 - Subvention Fonds du Maire � l?�tablissement public Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. - Montant : 10.000 euros.

2011, DUCT 4 - Subvention Fonds du Maire � l?association Sos urgence mamans (16e). - Montant : 1.000 euros.

2011, DUCT 6 - Signature d?un avenant � la convention pluriannuelle pass�e en 2010 entre la Ville de Paris et l?association Caf� associatif Pern�ty (14e) pour le versement d?une subvention au titre de 2011. - Montant : 7.000 euros.

2011, DUCT 17 - Subvention Fonds du Maire (3e) � l?association Office central de la coop�ration � l?�cole OCCE de Paris (15e). - Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 18 - Subvention Fonds du Maire (3e) � l?association Office central de la coop�ration � l?�cole OCCE de Paris (15e). - Montant : 500 euros.

2011, DUCT 20 - Subvention Fonds du Maire (19e) � l?Association des jeunes amis du marais ?AJAM? (10e). Montant : 3.000 euros.

2011, DUCT 21 - Signature d?une convention avec l?association Fonds social juif unifi� pour l?attribution d?une subvention au titre des Fonds du Maire. - Montant : 6.500 euros.

2011, DUCT 22 - Subvention Fonds du Maire � l?association Acc�s � la lecture pour tous? (19e). - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 23 - Subvention Fonds du Maire (16e) � l?association Jeunes talents (20e). - Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 24 - Subvention Fonds du Maire � l?association Comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e ?CFS 13?. Montant : 5.541 euros.

2011, DUCT 25 - Subvention Fonds du Maire � l?association Comit� municipal d?animation culturelle du 1er arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 27 - Subvention Fonds du Maire � l?association l?EPOC L?Espace psychanalytique d?Orientation et de Consultations (19e). - Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 28 - Subvention Fonds du Maire (14e) � l?association B�te � bon dieu production (B � BDP) (10e). Montant : 500 euros.

2011, DUCT 37 - Subvention Fonds du Maire � l?association Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e (ASFOSE). - Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 38 - Subvention Fonds du Maire � l?association Une chorba pour tous (19e). - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 39 - Subvention Fonds du Maire � l?association Archim?aide du 9e. - Montant : 2.550 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011, DASCO 1 - Indemnisation amiable en r�paration d?un pr�judice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DASCO 2 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrog�e dans les droits de son assur�e, la coop�rative scolaire de l?�cole maternelle 5 rue Gustave Z�d� (16e), en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DASCO 4 - Signature d?un avenant n�2 � la convention conclue avec l?Office Central de Coop�ration � l?Ecole de Paris (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 200.000 euros.

2011, DASCO 5 - Lancement d?un march� de fourniture, confection, pose, r�paration, nettoyage des rideaux pare-soleil, d?obscurcissement, d?occultation et de voilages n�cessaires aux �tablissements scolaires du 1er et du 2nd degr� de la Ville de Paris.

2011, DASCO 7 - Modification de la d�lib�ration D. 1797 du 21 octobre 1985 modifi�e, fixant la r�mun�ration des agents vacataires de la commune de Paris charg�s des activit�s p�riscolaires.

2011, DASCO 15 - Lancement d?un appel d?offres ouvert relatif � la fourniture et � la livraison en 5 lots de supports p�dagogiques d?initiation � la musique, destin�s aux �tablissements scolaires municipaux, aux conservatoires municipaux et aux centres de loisirs de la Ville de Paris.

2011, DASCO 17 - Evolution et fixation tarifaires pour les go�ters et �tudes exceptionnels.

2011, DPA 2 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la restructuration et � l?extension du groupe scolaire situ� 9 et 11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e).

2011, DPA 6 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la restructuration et � l?extension du groupe scolaire situ� 8, 10 et 20, rue Le Vau (20e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASCO 3 - Signature d?une convention avec le Comit� D�partemental de Paris de l?Association Pour Adultes et Jeunes Handicap�s (APAJH), relative � l?utilisation de locaux scolaires municipaux 6-10 rue des Hospitali�res Saint-Gervais (4e).

2011, DASCO 13 - Signature d?une convention avec l?association Pas � Pas, relative � l?utilisation de locaux municipaux 10 rue Rollin (5e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2011, DPA 5 - Approbation du principe de construction d?une salle de sports et de locaux annexes apr�s transformation du terrain d?�ducation physique et mise en accessibilit� de l?�cole �l�mentaire, 16 � 20 rue Julien Lacroix (20e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre et du d�p�t des demandes de permis de construire et de d�molir.

Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DDEEES 1 - Indemnisation amiable de SARL TOMIE 2 (14e) en raison des pr�judices subis du fait des travaux de r�alisation du tramway T3 sur les boulevards des Mar�chaux Sud. - Montant : 11.000 euros.

2011, DDEEES 17 - Indemnisation amiable de l?exploitant du salon de coiffure ?JIMMY COIFFURE? situ� 2 square de la Guyenne (20e) en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3. - Montant : 3.000 euros.

2011, DDEEES 3 - Subvention au Groupement d?Int�r�t Economique du centre commercial Mass�na GIE (13e) pour les illuminations des f�tes de fin d?ann�e 2010. - Montant : 13.000 euros.

2011, DDEEES 5 - Subvention � l?association Perle Street (3e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. - Montant : 15.000 euros.

2011, DDEEES 6 - Subvention � l?association des commer�ants de la rue de Bretagne et des rues adjacentes (3e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. - Montant : 7.500 euros.

2011, DDEEES 7 - Subvention au Comit� des Francs Bourgeois (3e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. Montant : 2.600 euros.

2011, DDEEES 8 - Subvention � l?association village Sain-Paul - Le Marais (4e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. - Montant : 3.500 euros.

2011, DDEEES 9 - Subvention � l?association Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. Montant : 2.500 euros.

2011, DDEEES 18 - Subvention � l?association des commer�ants de l?avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. - Montant : 17.000 euros.

2011, DDEEES 20 - Subvention � l?association des commer�ants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. - Montant : 12.000 euros.

2011, DDEEES 22 - Subvention � l?association des commer�ants solidaires du 20e arrondissement pour les illuminations des f�tes de fin d?ann�e 2010. - Montant : 20.000 euros.

2011, DDEEES 4 - Subvention au comit� Saint Germain des Pr�s, Saint Germain des Pr�s d?hier d?aujourd?hui et de demain (6e). - Montant : 9.000 euros.

2011, DDEEES 10 - Subvention � l?association des commer�ants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e). - Montant : 18.000 euros.

2011, DDEEES 11 - Subvention � l?union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e). - Montant : 8.000 euros.

2011, DDEEES 25 - Approbation du r�glement et dotation r�compensant le ou les laur�ats du grand prix de la baguette de tradition fran�aise de la Ville de Paris - Montant : 4.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, DPE 2 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s de maintenance des v�hicules de la Ville de Paris de marque MERCEDES en deux lots s�par�s.

2011, DPE 6 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� pour la mise � disposition et la maintenance des fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la Ville de Paris.

2011, DPE 8 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature d?un march� de fourniture et de livraison de sacs de propret� pour les d�chets collect�s en porte-sacs sur la voie publique, dans les jardins et cimeti�res et sur les roule-sacs.

2011, DPE 9 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature de march�s de traitement des d�chets toxiques en quantit� dispers�e en 4 lots s�par�s.

2011, SGCP 1 - Reversement de l?�cr�tement de 4 conseillers de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2011, PP 1 - Entretien et maintenance de la tour a�ror�frig�rante et des installations de production et de distribution du froid situ�s 2, rue de la Cit� (4e). Lancement d?un un appel d?offres ouvert. Approbation des pi�ces administratives du march�.

2011, PP 2 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2011, PP 3 - Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DILT 3 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture de pneumatiques de type tourisme et utilitaires.

2011, DILT 4 - Signature d?un contrat de transaction visant � permettre le paiement de factures � la soci�t� PACIFIC SA.

2011, DILT 5 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture d?articles vestimentaires destin�s aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots s�par�s.

2011, DILT 6 - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du D�partement de Paris en 7 lots s�par�s. Lancement et attribution des march�s � bons de commande correspondants.

2011, DRH 2 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des inspecteurs de s�curit� de la Ville de Paris.

2011, DRH 3 - Proposition du Comit� d?accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l?exercice 2011.

2011, DRH 6 - Approbation des principes et des modalit�s de lancement d?un march� relatif au projet collectif d?am�lioration de la gestion patrimoniale des b�timents de la Ville de Paris destin� aux agents de la direction du patrimoine et de l?architecture de la Ville de Paris.

2011, DRH 7 - Fixation de la nature des �preuves des concours externe et interne d?acc�s au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d?adjoint technique principal de 2e classe - dans la sp�cialit� scaphandrier.

2011, DRH 8 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement de l?examen professionnel d?acc�s au grade des techniciens de la surveillance sp�cialis�e de classe exceptionnelle de la Commune de Paris.

2011, DRH 9 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement de l?examen professionnel d?acc�s au grade des contr�leurs de s�curit� de classe exceptionnelle de la Commune de Paris.

2011, DRH 10 - Signature d?avenant de la convention entre l?Etat, Pr�fecture de Paris, la Commune de Paris, le D�partement de Paris et le Centre d?Action Sociale sur le transfert de gestion du Comit� m�dical et de la Commission de r�forme stipulant la reconduction pour 5 ans de la convention dans les m�mes termes.

2011, DRH 11 - Modification de la d�lib�ration DRH 55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le r�gime indemnitaire de certains emplois de la Ville de Paris.

2011, DRH 14 - Signature de 4 march�s subs�quents pass�s au titre de l?accord cadre relatif � la conception, l?organisation et la mise en oeuvre d?une offre de formation � destination de l?encadrement sup�rieur de la Ville de Paris.

2011, DSTI 5 - Signature d?un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence relatif � la fourniture de prestations de t�l�communication mobile sur r�seau TETRA, afin de couvrir les besoins de t�l�phonie professionnelle de la Ville de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2011, DAJ 3 - Signature d?un protocole d?accord entre la Ville de Paris, M. PAOLI et la soci�t� OPTENSE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l?utilisation du nom de domaine ?paris-plage.fr?.

Mme Ma�t� ERRECART et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2011, DEVE 5 - Signature d?une convention avec l?association ?Jardin Partag� Choisi? mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e dans le parc de Choisy, 1-3 rue Georges Eastman (13e), pour un usage de jardin partag�.

2011, DEVE 12 - Autorisation de d�poser une demande de permis de construire pour la construction, dans le square Ren� Binet, du site principal de l?atelier de jardinage et de la brigade de surveillance du 18e nord.

2011, DEVE 17 - Lancement d?un march� de travaux pour l?entretien des sols des espaces verts parisiens des 12e et 13e arrondissements et autorisation de le signer.

2011, DEVE 9 - Attribution de la d�nomination ?square Maria V�rone? au square situ� 2, rue de la Moskova (18e).

2011, DEVE 10 - Signature avec la Maison de l?Europe d?une convention relative au renouvellement de l?autorisation de passer par le hall de l?H�tel de Coulanges pour acc�der au jardin public de la rue des Rosiers (4e).

2011, DEVE 1 - Signature d?un protocole transactionnel avec un ouvrier jardinier � la Direction des Espaces Verts et de l?Environnement, pour son indemnisation suite � un accident de service survenu le 23 ao�t 2001.

2011, DEVE 2 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011, DAC 12 - Subvention � l?association Artemuse (78160). - Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 13 - Subvention � la soci�t� Carte blanche Musique (14e). Montant : 1.000 euros

2011, DAC 28 - Subvention � l?association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (3e), pour l?organisation de la 4e �dition du Festival au Fil des Voix. Montant : 8.000 euros

2011, DAC 34 - Subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e La Maroquinerie (20e) au titre de ses activit�s de production musicale en 2011. - Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 58 - Subvention � l? A.R.A.C. - Association de Recherche d?Animation Culturelle (11e). Montant : 7.000 euros

2011, DAC 71 - Acquisition d?une oeuvre d?Anton R�derscheidt : Aufbruch (Selbstbildnis), en faveur du mus�e d?Art Moderne.

2011, DAC 72 - Acquisition d?une oeuvre d?Herv� T�l�maque : Le voyage d?Hector Hyppolite en Afrique n� 1, 2000, en faveur du mus�e d?Art Moderne.

2011, DAC 81 - Nuit Blanche 2011 - Signature d?un march� de prestations de services confiant � la SARL Eva Albarran&Co la production de Nuit Blanche 2011. Montant : 1.200.000 euros TTC (partie forfaitaire).

2011, DICOM 2 - Signature de la convention de m�c�nat avec GDF Suez pour l?exposition ?Andr�e Putman Ambassadrice du style?.

2011, DICOM 3 - Signature de la convention de parrainage avec Samsung pour l?op�ration Nuit Blanche 2010.

2011, DPA 4 - Avenant n�1 au march� de ma�trise d?oeuvre sign�e avec le groupement compos� de Roland CASTRO, Architecte mandataire et du bureau d?�tudes R.C.A et un avenant n�1 au march� de travaux sign� avec l?entreprise COLAS IDF NORMANDIE pour l?am�nagement int�rieur d?une m�diath�que et d?une salle de quartier 109-115 rue de Bagnolet (20e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011, DU 8 - R�alisation d?un programme de logements sociaux et d?une cr�che dans le cadre de la ZAC Porte des Lilas : D�classement et cession d?une emprise situ�e entre la rue du docteur Gley et la rue Paul Meurice (20e) � la SEMAVIP.

2011, DU 21 - Cession � la Sempariseine de l?emprise de la 2e phase de la ZAC Boucicaut (15e).

2011, DU 24 - Autorisation � Paris Habitat-OPH de d�poser un permis de construire sur le site 110 � 122 rue des Poissonniers (18e).

2011, DU 52 - Autorisation de signer une convention d?�tude en vue de travaux entre la Ville de Paris et la RATP pour le d�placement d?une multitubulaire dans le secteur de la Porte de Vanves (14e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011, DU 30 - Objectifs poursuivis et modalit�s de concertation concernant les travaux d?investissement routier dans le cadre de l?am�nagement du site de l?�lot Binet, 60 � 66, rue Ren� Binet et 16 � 32, avenue de la porte de Montmartre (18e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2011, DU 20 - Am�nagement du site de l?ancien h�pital Broussais (14e) : lancement d?un appel d?offres en vue de passer un march� d?Ordonnancement, Pilotage et Coordination urbain (OPC urbain).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gis�le STIEVENARD , rapporteures.

2011, DJS 139 - Signature d?un avenant � la convention triennale 2010-2012 avec le Comit� Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 145.000 euros

2011, DJS 142 - Signature d?une convention triennale avec l?Association R.S.I. La Ressource (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2011, DJS 146 - Signature d?une convention annuelle avec le Foyer International d?Accueil de Paris Jean Monnet pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 147 - Subvention � l?association Le PariSolidaire - IDF (LPS IDF). Montant : 10.000 euros

2011, DJS 148 - Subvention � l?Association d?Education Populaire Charonne R�union (20e). - Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 152 - Subvention � l?association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). - Montant : 4.500 euros.

2011, DJS 160 - Subvention au R�seau National des Juniors Associations (RNJA). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 161 - Subvention � l?association ARC 75. Montant : 4.000 euros.

2011, DJS 163 - Subvention � l?association Un sourire de toi et j?quitte ma m�re (10e). - Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 178 Signature d?une convention annuelle avec l?Association des Loisirs R�sidentiels des Mariniers (LOREM) (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2011, DJS 198 - Convention d?occupation domaniale avec l?association Garef Paris (13e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011, DASES 1 - R�ponse aux consultations et signature de toute d�cision concernant l?ex�cution des march�s publics en qualit� de prestataire pour les activit�s du laboratoire d?Hygi�ne de la Ville de Paris pour l?ann�e 2011. Approbation du tarif 2011 des pr�l�vements et des analyses du Laboratoire d?Hygi�ne de la Ville de Paris.

2011, DASES 5 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� relatif � la fourniture et la livraison de produits insecticides et signature de ce march�.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DVD 40 - Signature avec l?Association Nationale de Tir de la Police d?un contrat administratif d?occupation du domaine public pour l?exploitation du stand de tir situ� dans le parc de stationnement Porte de La Chapelle (18e).

2011, DVD 32 - Signature de l?avenant n�2 au march� d?assistance technique � ma�trise d?ouvrage pour la refonte du syst�me ?SURF 2000? conclu avec le groupement solidaire JB CONSEILS (mandataire) et SODIT (co-traitant).

2011, DVD 34 - Approbation des modalit�s d?attribution et signature de 3 march�s de lev�s, dessin et contr�le des plans de voirie.

2011, DVD 42 - Signature d?un avenant n�1 au march� de ma�trise d?oeuvre pour la r�novation de certains �quipements de gestion du trafic et de l?architecture du r�seau g�n�ral de transmission sur le boulevard p�riph�rique pass� avec le groupement SETEC ITS (mandataire)/ MERCUR.

2011, DVD 46 - Signature d?une convention d?occupation domaniale avec Electricit� R�seau Distribution France et R�seau Transport Electricit� pour le passage de 2 lignes � 225 kV dans des galeries situ�es � Paris 17e et conc�d�es par la Ville de Paris � ERDF.

2011, DVD 47 - Signature d?une convention avec la Direction R�gionale d?Ile de France de l?Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) relative � la r�alisation d?une �tude sur les d�placements � Paris.

2011, DVD 49 - Signature avec la RATP de l?avenant n� 1 � la convention du 6 juillet 2007 relative aux travaux de voirie et de d�viations des r�seaux concessionnaires cons�cutifs au projet de prolongement de la ligne 4 du m�tro de la Porte d?Orl�ans (14e) � la mairie de Montrouge.

2011, DVD 67 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration des dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011, DVD 50 - Adh�sion de la Mairie de Paris en qualit� de membre fondateur � l?association pour le prolongement du tramway T8.

Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2011, DPE 4 - Approbation des modalit�s d?attribution de deux march�s pour le diagnostic d?ouvrages visitables du r�seau d?assainissement de Paris pour 2011 (2 lots).

2011, DPE 5 - Approbation des modalit�s d?attribution de quatre march�s pour les inspections t�l�vis�es et l?assistance � la r�habilitation des r�seaux canalis�s d?assainissement de Paris.

2011, DPE 13 - Signature d?une convention entre la ville de Paris et le SIAAP, dans le cadre de l?op�ration d?am�nagement du d�versoir Ch�tillon Bas Meudon (15e).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011, DPE 7 - SGRI 9 - Adh�sion de la ville de Paris au Partenariat fran�ais de l?eau (PFE) et versement de la cotisation pour l?ann�e 2011, et les exercices ult�rieurs.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DLH 353 - R�alisation par Paris Habitat OPH d?un programme de r�habilitation Plan Climat de 26 logements situ� 130-134 rue Montmartre (2e).

2011, DLH 2 - R�siliation partielle du bail emphyt�otique consenti le 7 novembre 2008 au profit de Paris Habitat OPH concernant l?immeuble situ� 62 rue des Dessous des Berges (13�).

2011, DLH 4 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal situ� 2 impasse Gros (20e).

2011, DLH 5 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SEMIDEP, du terrain communal situ� 5 rue Rottembourg (12e).

2011, DLH 9 - Avenant au bail emphyt�otique consenti � la RIVP portant location de l?immeuble communal situ� 27 rue du Ch�teau (10�).

2011, DLH 10 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de la propri�t� communale situ�e 200 bis boulevard Voltaire (11e).

2011, DLH 15 - Modification de la d�lib�ration 2010 DLH 73 portant location par bail emphyt�otique au profit de l?AFTAM de l?immeuble situ� 194 rue des Pyr�n�es (20�).

2011, DLH 17 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir visant l?immeuble situ� 77 rue Pix�r�court (20e).

2011, DLH 23 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP du lot communal n�1 d�pendant de l?immeuble en copropri�t� situ� 42 rue Cauchy (15e).

2011, DU 18 - Revente � la SOREQA de deux biens communaux sis 93 et 95, rue de Brancion (15e).

2011, DU 19 - Cession par voie d?adjudication publique d?une chambre vacante (lot n�468) d�pendant de l?ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolsto� (16e).

2011, DU 41 - Cession amiable aux �poux NIV�SE et � leurs h�ritiers d?un logement 3 pi�ces (lot n�5) et de deux caves (lots n�33 et 35) situ�s 22/24 rue Fran�ois Miron (4e).

2011, DU 87 - Cession � la SOREQA d?un ensemble immobilier situ� 20 rue Labat (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011, DU 46 - Cession au SYCTOM de la parcelle cadastr�e B n�3 � Romainville (Seine-Saint-Denis).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011, DDEEES 24 - Signature de 3 conventions CIFRE avec l?Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et de 3 contrats de collaboration de recherche avec 3 laboratoires de recherche.

2011, DDEEES 32 - Signature d?une convention avec l?association AVANTIC (3e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50.000 euros.

2011, DDEEES 33 - Signature d?un avenant � la convention conclue avec l?association Capital Games pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DFPE 1 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention allou�e au titre du plan cr�che pluriannuel d?investissement pour la r�alisation d?une cr�che collective de 66 places au 15/19 avenue de la Porte Montmartre / 4 rue Henri Huchard (18e) ; inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 2 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention allou�e au titre du plan cr�che pluriannuel d?investissement pour la r�alisation d?une cr�che collective de 50 places 9/11 rue Erlanger (16e). Inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 3 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention allou�e au titre du plan cr�che pluriannuel d?investissement pour la restructuration/extension de la cr�che collective 38 rue Saint-Bernard (11e). Inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 4 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention allou�e au titre du plan cr�che pluriannuel d?investissement pour la r�alisation d?un �quipement multi-accueil de 25 places rue des Frigos (13e). Inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 5 - Signature d?une convention avec la fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour la r�habilitation et l?extension d?un �tablissement d?accueil de la petite enfance Clavel (19e). - Montant : 1.229.521 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011, DAC 4 - Subvention � l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la R�habilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). Montant 5.000 euros.

2011, DAC 75 - Acquisition de documents anciens, rares ou pr�cieux pour l?enrichissement des collections des biblioth�ques de la Ville de Paris.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 29 - Signature d?un bail et d?une convention d?objectifs avec l?association Ecole de la 2e Chance de Paris, relatifs � la location de l?immeuble communal situ� 47, rue d?Aubervilliers (18e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, SGRI 3 - Signature d?une convention avec la municipalit� de Bethlehem et la R�gie des eaux et de l?assainissement (WSSA) de Bethlehem.

2011, SGRI 8 - Signature d?avenants aux conventions relatives au Programme d?appui au d�veloppement de strat�gies municipales de sant� � Bamako et Ouagadougou.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011, DPVI 3 - Quartier Belleville Amandiers (20e). Subventions � 12 associations menant des actions Politique de la Ville. 1�re enveloppe 2011. Montant total : 47.000 euros.

2011, DPVI 4 - Quartier de la Goutte d?Or (18e). Subventions � 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Premi�re enveloppe 2011. - Montant total : 20.500 euros.

2011, DPVI 6 - Quartier Fontaine au Roi (11e). Subventions � onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Premi�re s�rie de subventions pour 2011. - Montant total : 41.000 euros.

2011, DPVI 7 - Quartier Porte de Clichy Porte de St Ouen (17e). Subventions � cinq associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. Premi�re enveloppe 2011. Montant total : 19.000 euros.

2011, DPVI 8 - Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarit� (19e). Subventions � 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Premi�re enveloppe 2011. - Montant total : 67.350 euros.

2011, DPVI 9 - Quartier Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). Subvention � neuf associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. 1�re enveloppe 2011. Montant total : 33.000 euros.

2011, DPVI 10 - Quartiers Politique de la ville du 13e arrondissement. Subventions � 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Premi�re enveloppe 2011. Montant total : 60.800 euros.

2011, DPVI 11 - Quartier La Chapelle Porte d?Aubervilliers (18e). Subventions � 7 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. 1�re enveloppe 2011. - Montant total : 23.500 euros.

2011, DPVI 12 - Quartier Amiraux Simplon (18�). Subventions � deux associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. 1�re enveloppe 2011. - Montant total : 14.000 euros.

2011, DPVI 13 - Quartier Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e). Subventions � 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 1�re enveloppe pour 2011. - Montant total : 45.000 euros.

2011, DPVI 14 - Quartier Est 20e. Subventions � 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville. Premi�re enveloppe pour 2011. Montant total : 16 000 euros.

2011, DPVI 17 - Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions � douze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 1�re enveloppe pour 2011. - Montant total : 28.800 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2011, DPVI 5 - DJS 157 - Signature d?un avenant � la convention triennale pass�e avec l?association Les Enfants de la Goutte D?Or (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant total : 57.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011, CAS 2 - Signature de l?avenant n� 1 � la convention conclue entre le CASVP, la Ville de Paris et Electricit� de France, relative � l?organisation et au fonctionnement du dispositif Paris Energie Familles, dans le cadre du trait� de concession du 30 juillet 1955 pour la distribution de l?�nergie.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DAC 5 - Subvention � l?association Les T�moins de l?Histoire � la RATP (8e). Montant : 760 euros

2011, DAC 99 - Subvention � l?Association pour les Etudes sur la R�sistance Int�rieure (A.E.R.I.) (15e). Montant : 5.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011, DJS 3 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.500 euros.

2011, DJS 6 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 4.000 euros.

2011, DJS 8 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.500 euros.

2011, DJS 10 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 13 - Signature d?une convention avec le Comit� des Offices du Mouvement Sportif de Paris (4e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 14 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2011, DJS 17 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 19.100 euros.

2011, DJS 7 Subvention � Courir pour le plaisir (12e). Montant : 2.500 euros.

2011, DJS 30 - Subvention � deux associations handisport dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 12.300 euros.

2011, DJS 41 - Subvention � l?association Les Trailers de Paris Ile-de-France. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 62 - Subventions � trois associations du 19e arrondissement. - Montant total : 23.000 euros.

2011, DJS 65 - Subvention au Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont (19e). - Montant : 4.200 euros.

2011, DJS 67 - Subvention � l?association Commission Football Loisirs (CFL) (2e). Montant : 9.500 euros

2011, DJS 70 - Signature d?une convention avec la Ligue de l?Ile-de-France des Echecs pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 71 - Signature d?une convention avec le Comit� D�partemental de Paris de Football pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50.000 euros.

2011, DJS 174 - Signature de march�s relatifs � l?organisation des centres sport d�couverte de proximit� durant l?ann�e 2010-2011. Relance de 4 lots.

2011, DJS 190 - Lancement d?un accord-cadre en appel d?offres ouvert et des march�s subs�quents pour la r�alisation de travaux d?am�lioration, d?entretien et de maintenance pour les �tablissements g�r�s par la Direction de la Jeunesse et des Sports, en trois lots s�par�s.

2011, DJS 204 - Lancement d?un march� article 30 pour l?organisation, l?animation et l?encadrement d?activit�s sportives et de loisirs au sein de l?espace de remise en forme du stade S�bastien-Charl�ty (13e).

2011, DJS 206 - Signature d?une convention avec l?association Rollers et Coquillages (1er) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 9.500 euros.

2011, DJS 220 - Lancement d?un march� de prestation de services pour l?exploitation de la piscine Champerret (17e).

2011, DJS 221 - Signature d?une convention avec l?Esp�rance Paris 19 (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 17.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2011, DAJ 2 - Communication de la liste des march�s attribu�s du 4 novembre au 30 d�cembre 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2011, DDEEES 16 - DVD 33 - Communication au Conseil de Paris du premier rapport de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l?indemnisation amiable des entreprises riveraines des travaux d?extension du tramway T3 en r�paration des pr�judices subis.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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