70 - 2011, DFPE 9 - Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue de la Pépinière (8e).
�
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous entamons maintenant l?examen des dossiers rapport�s par M. Christophe NAJDOVSKI, � commencer par le projet de d�lib�ration DFPE 9 relatif au lancement d?un march� article 30 relatif � la gestion d?un �tablissement d?accueil collectif de petite enfance situ� 9-11, rue de la P�pini�re (8e), sur lequel un amendement technique n� 58 a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.
Est-ce que cela m�rite une pr�sentation ? Non.
Nous allons n�anmoins devoir voter cet amendement technique.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 58 d�pos� par l?Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d?amendement n� 58 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFPE 9 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstention ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2011, DFPE 9).
�