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M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen des v?ux r�f�renc�s n� 20 et n� 20 bis dans le fascicule, d�pos�s respectivement par le groupe U.M.P.P.A. et par l?Ex�cutif, relatifs � l?�tat des canalisations de l?ensemble immobilier des Fr�res Voisin g�r� par ?Paris Habitat?.

La parole est � M. MENGUY pour une minute.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Ce v?u fait suite au triste incident qui s?est d�roul� il y a quelques semaines sur l?ensemble des Fr�res Voisin. Ce n?est pas la premi�re fois que les ensembles sociaux du 15e doivent p�tir d?un certain nombre de dysfonctionnements des installations collectives, et l�, on a quand m�me �t� face � une vraie situation de crise, puisque tout l?ensemble a �t� priv� d?eau suite � des probl�mes de canalisation.

Donc, dans ce cadre, nous nous sommes rendus sur les lieux avec le maire, Philippe GOUJON, et le d�put�, Jean-Fran�ois LAMOUR, la mairie du 15e s?est mobilis�e, notamment pour, avec ?Eau de Paris?, apporter des packs d?eau, mais, en plus, la premi�re r�paration n?a pas tenu, ce qui a �videmment compliqu� les choses.

Donc, nous demandons de faire proc�der au remplacement, en tout cas � des r�parations p�rennes, de voir avec ?Paris Habitat?, le bailleur, comment �viter qu?un tel incident se reproduise et, surtout, qu?il y ait un audit sur le reste des canalisations.

Est-ce que je peux avoir plus de temps par rapport au v?u bis ou est-ce que je r�ponds apr�s sur le v?u bis ? Comment fait-on ?

J?ai lu avec attention le v?u bis de l?Ex�cutif. Sur le fond, je serai d?accord � deux r�serves pr�s : une de forme et une de fond.

On a d�j� discut� sur la forme s?agissant des v?ux de l?Ex�cutif. Je demanderai que l?on respecte quand m�me l?ordre, la chronologie des d�p�ts de v?ux et que les premiers d�positaires du v?u, c?est-�-dire le maire, le d�put� et les �lus de quartier de l?arrondissement puissent figurer sur le v?u ; c?est formel, mais cela me para�t important que ce ne soit pas qu?un v?u de l?Ex�cutif.

Sur le fond, j?ai bien pris en compte les consid�rants qu?�videmment on souhaiterait valider. Par contre, la diff�rence avec notre v?u, c?est que, de fa�on prospective, nous demandons que puisse �tre fait un audit des canalisations ou en tout cas des autres installations. Votre v?u est int�ressant, puisqu?il dit : ?il y aura toute une d�marche pour que cela n?arrive plus?, mais, du coup, il y a un gap avec : ?qu?en est-il de l?existant ? Est-ce qu?il va y avoir des sondages faits sur les �quipements existants ??

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Vous parlez d�j� depuis deux minutes, Monsieur MENGUY.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Voil�, mais je ne me prononcerai pas sur le v?u bis, donc voil�?

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Jean-Yves MANO.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Effectivement, un incident regrettable s?est produit sur cet ensemble immobilier, en plus dans la p�riode du week-end Pascal o� il n?�tait pas facile de mettre en ?uvre les interventions techniques n�cessitant du mat�riel lourd.

Je voudrais d?abord signaler que ?Paris Habitat?, et son personnel, s?est totalement mobilis� d�s les premiers instants, � la fois en mettant sur place de la distribution d?eau, en d�veloppant des structures pour monter l?eau chez les habitants.

Il se trouve que les causes techniques de cette rupture de canalisation sont li�es � une intervention pr�alable sur le r�seau par la soci�t� ?Eau de Paris? qui, lors de la remise en pression, a entra�n� une rupture de canalisations. Je l?ai vue moi-m�me, puisque j?�tais pr�sent avec M. LAMOUR et M. GOUJON un apr�s-midi.

Y a-t-il un lien � �tablir entre le fait qu?il s?agit de logement social et la rupture de canalisation ? Objectivement, je ne le pense pas. Nous ne sommes, ni les uns ni les autres, pas � la merci de ruptures de canalisations sur le r�seau parisien.

Bien �videmment ?Paris Habitat? fera les contr�les n�cessaires au niveau de l?ensemble immobilier des Fr�res-Voisin. Je pense qu?il faut en rester l�. �videmment, ces incidents sont l?occasion pour ?Paris Habitat? de mettre au point de nouveaux modes d?intervention et d?avoir un accord en bonne et due forme avec la soci�t� ?Eau de Paris?, ou toute autre structure capable de mobiliser, dans le cadre d?une maintenance, une intervention rapide, quelle que soit la nature du mat�riel.

Dans la r�alit�, la soci�t� des eaux est intervenue tout de suite pour fermer l?eau et, apr�s, la r�alit� est que nous n?avons pas pu trouver le mat�riel n�cessaire pour une intervention rapide?

Oui, il y a eu distribution d?eau au rez-de-chauss�e. Tout ceci est int�ressant. Mais objectivement, 300 locataires pendant trois jours qui n?ont pas d?eau, cela n�cessite une mobilisation extr�mement importante de ?Paris Habitat? et je reconnais qu?ils ont fait un travail remarquable.

Donc, prenons conscience de cet incident-l�. ?Paris Habitat? en tient compte dans le protocole d?accord qu?elle signera pour aller plus loin dans ces structures d?intervention d?urgence.

Je propose de ne pas suivre le v?u d�pos� par le 15e dans la mesure o� il nous engagerait � un contr�le syst�matique de toutes les canalisations de l?ensemble des bailleurs sociaux.

Je ferai un petit parall�le, Monsieur MENGUY : si par hasard, ce que je ne souhaite pas, dans votre copropri�t� priv�e, si vous habitez dans une copropri�t� priv�e, il y a une rupture de canalisation, je ne pense pas que votre syndic mobilisera des porteurs d?eau, des distributions d?eau gratuite et des engins de chantier dans des d�lais aussi rapides que nous avons pu le faire.

Soyez conscient qu?il y a un plus � apporter quand on est une structure comme ?Paris Habitat? qu?un moins par rapport � une copropri�t� priv�e. C?est pourquoi je pense qu?il faut rester � la fois conscients et r�alistes dans nos propositions. C?est ce que propose le v?u n� 20 bis.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Monsieur MENGUY, que souhaitez-vous ? Prendre la parole ?

M. Jean-Baptiste MENGUY. - J?ai not� votre remarque sur le temps de parole de tout � l?heure, mais pour votre parfaite information, je vous avais demand� si je me pronon�ais sur le n� 20 et n� 20 bis en m�me temps, ou si je faisais deux explications. Comme vous �tiez en train, j?imagine, de discuter sur le d�roul� de la s�ance, je n?ai pas eu de r�ponse et j?ai donc pris sur moi de pr�senter les deux. Je suis d�sol� que cela vous ait un peu chagrin� mais, en tout cas, il n?y avait pas de mauvaise intention sur le d�passement de mon temps de parole. C?est pour l?aspect de la s�ance.

Monsieur MANO, je n?ai pas remis en cause la mobilisation de ?Paris Habitat? et je prends acte effectivement de la grosse probl�matique : une fois que l?eau a �t� coup�e, que fait-on sur des ensembles aussi importants ? Je ne suis pas l� dans un esprit pol�mique.

Je vais maintenir le v?u, mais nous voterons le v?u n� 20 bis bien volontiers, car vraiment cela a �t�, � mon avis, un bon exemple du genre de crises qui peuvent survenir. Ce n?�tait pas le bon jour, dans un ensemble tr�s important, etc. Une vraie situation de crise pour les locataires.

Je souhaiterais qu?on puisse voter les deux v?ux, si vous en �tiez d?accord, prenant en compte la difficult� de faire un audit sur les �quipements publics. J?ai bien compris la m�taphore avec une copropri�t�, et �videmment c?est toutes proportions gard�es compte tenu de la r�alit� des choses.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Monsieur MANO, votre avis est donc d�favorable ? Nous sommes bien d?accord.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2011, V. 114).

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