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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivants :

2011, DEVE 66 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formul�e par France TELECOM en vue d?exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l?Environnement, des installations de r�frig�ration et de combustion situ�es 21-25 rue de la Motte � Aubervilliers (93).

2011, DPA 39 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� pour l?exploitation et la maintenance d?installations de g�nie climatique d?�quipements municipaux (Secteur Sud).

2011, DVD 75 - Signature avec l?association LUCI (Lighting Urban Community International) de la charte LUCI de l?�clairage urbain.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DPVI 54 - Signature de l?avenant n� 2 � la convention avec l?association G�n�riques (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 37 000 euros.

2011, DPVI 66 - Subvention de fonctionnement au titre de l?Int�gration � l?association Ma Plume Est A Vous sur le th�me de l?acc�s aux droits (11e et 18e). Montant : 6.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011, DUCT 12 - Subvention � l? ?Association du quartier saint-bernard - QSB 11? ( 11e).

2011, DUCT 56 - Subvention � l?association Les amis du 18e du mois (18e).Montant : 10.000 euros.

2011, DUCT 57 - Avenant � la convention pluriannuelle pass�e en 2010 entre la Ville de Paris et l?association ? Foyer international d?accueil de Paris - FIAP Jean Monnet ? pour le versement d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2011, DUCT 81 - Subvention � l?association L?oasis IX (9e). Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 104 - Signature d?une convention avec l?association ?Fonda? (7e) pour l?attribution d?une subvention. Monrtant :20.000 euros.

2011, DUCT 51 - Subvention Fonds du Maire � l?association Centre d?action sociale Notre-Dame des anges(6e). Montant : 1.500 euros.

2011, DUCT 52 - Subvention Fonds du Maire � l?association Partage 5.6.7 (6e).Montant : 1.500 euros.

2011, DUCT 55 - Subvention Fonds du Maire � l?association Centre d?information et d?animation du 7e Inter 7.Montant : 1.797 euros.

2011, DUCT 63 - Subvention Fonds du Maire � l?association Equipe Saint-Vincent des P�richaux Paris (15e).Montant : 3.000 euros.

2011, DUCT 66 - Subvention Fonds du Maire � l?association Ao�t secours alimentaire (15e).Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 68 - Subvention Fonds du Maire � l?association Ars mobilis.Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 77 - Subvention Fonds du Maire � l?association ?Emma�s d�fi? (19e). Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 78 - Subvention Fonds du Maire � l?association ?Espoir et avenir pour tous � Claude Bernard? (19e). Montant : 1.200 euros.

2011, DUCT 82 - Subvention Fonds du Maire � l?association ?Entraide et espoir? du 19e. Montant : 1.200 euros.

2011, DUCT 84 - Subvention Fonds du Maire � l?association ?Les amis? du 17e. Montant : 5.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011, DDEEES 97 - Signature d?une convention avec l?Office de Tourisme et des Congr�s de Paris pour l?attribution d?une subvention - Montant : 340 000 euros.

2011, DDEEES 98 - Subvention � la F�d�ration nationale des amicales aveyronnaises (12e). Montant : 8.000 euros.

2011, DDEEES 110 - Signature d?une convention d?occupation temporaire du domaine public avec l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris et M�diakiosk pour l?exploitation de quatre kiosques � journaux dans le cadre de l?op�ration Les Ambassadeurs de l?accueil.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011, DASCO 10 - Indemnisation amiable, en r�paration du pr�judice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DASCO 11 - Indemnisation amiable de tiers, en r�paration du pr�judice corporel subi par leur fils, lors d?un accident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2011, DASCO 18 - Signature d?un contrat de transaction avec la soci�t� YAMAHA MUSIC EUROPE, relatif � l?organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les �coles �l�mentaires publiques de la Ville de Paris pour l?ann�e scolaire 2009-2010, suite � un changement de d�nomination et de num�ro de SIREN.

2011, DASCO 49 - Lancement et autorisation de signature d?un march� de fourniture et livraison de divers mat�riels p�dagogiques et ludo �ducatifs n�cessaires aux �tablissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris.

2011, DASCO 54 - Autorisation � M. le Maire de Paris de t�l�charger les �l�ments de l?application libre d�velopp�e par la RIF pour la gestion des espaces num�riques de travail (ENT), et d?en faire usage conform�ment aux dispositions de la licence d?utilisation correspondante.

2011, DPA 41 - D�p�t de la demande du permis de construire pr�caire en vue de la mise en place d?une construction provisoire pour le relogement de l?espace 1er livre et d?une classe de l?�cole maternelle en vue des travaux de reconstruction et d?extension du Groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres 20, rue de la Sa�da (15e).

2011, DPA 42 - Indemnisation amiable en r�paration d?un pr�judice subi suite � une canalisation de gaz perc�e lors des travaux de r�novation et de restructuration de l?�cole maternelle, 44, rue Emile Lepeu (11e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASCO 12 - Subvention � l?association Biblioth�que Braille Enfantine (11e). Montant : 2.000 euros.

2011, DPA 32 - D�p�ts des demandes de permis de d�molir et de construire relatives � la restructuration partielle en vue de l?am�lioration des conditions d?accessibilit� de l?�cole �l�mentaire 11 � 15, rue Froment (11e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2011, DASES 9 - Subvention de fonctionnement � la Fondation Claude Pompidou (Paris 1er ) au titre de 2011 Montant : 20 000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011, DDEEES 93 - Subvention au comit� Saints-P�res Grenelle (7e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. Montant : 9.000 euros.

2011, DDEEES 111 - Subvention � l?association des commer�ants Rambuteau Marais (4e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. Montant : 8.500 euros.

2011, DDEEES 112 - Subvention � l?association Tocque Village (17e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. Montant : 3.000 euros.

2011, DDEEES 133 - Indemnisation amiable du bar BOTTE (12e) en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2011, DDEEES 135 - Subvention � l?association pour la d�fense et l?animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil (2e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2010. Montant : 6.100 euros.

2011, DDEEES 136 - Indemnisation amiable de la boulangerie-p�tisserie au Flamant Rose (12e) en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2011, DDEEES 138 - Signature d?un avenant de prolongation � la convention d?occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative � l?exploitation de deux kiosques th��tre pour une dur�e d?un an (8e et 15e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, DPP 14 - Signature d?une convention avec la Protection civile de Paris pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant : 6.000 euros.

2011, PP 11 - Modification de la d�lib�ration n� 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation � certains personnels d�butants de la pr�fecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2011, PP 13 - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services �tat de la pr�fecture de police pour le transport des personnels de la pr�fecture de police en situation de handicap.

2011, PP 14 - March� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence relatif � la r�alisation de prestations de maintenance en vue d?assurer le maintien en condition op�rationnelle du syst�me informatique et des �quipements associ�s du PCC et de gestion des sir�nes. Approbation du principe de l?op�ration et des pi�ces du march�.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DAJ 10 - Approbation du protocole d?accord transactionnel entre la Ville de Paris d?une part et Mme X et la St� MILLENIUM d?autre part afin d?encadrer l?exploitation de la marque FORUM HOTEL & SPA IN PARIS.

2011, DAJ 12 - Approbation d?un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un particulier portant sur l?indemnisation de son pr�judice.

2011, DAJ 13 - Approbation du protocole d?accord transactionnel entre la Ville de Paris et la St� ILIONA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l?utilisation de la marque POINT-PARIS et des noms de domaine associ�s.

2011, DILT 7 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s � bons de commande, en deux lots, pour la maintenance, les contr�les et r�parations des installations de distribution de carburants de la ville de Paris.

2011, DILT 8 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� n�goci�, � bons de commande pour les maintenances correctives et �volutive, l?assistance, le conseil et la formation au logiciel CENTRAL PARC du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2011, DILT 10 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� � bons de commande pour la fourniture, en 4 lots s�par�s de v�hicules utilitaires urbains � motorisation thermique et �lectrique et de leurs pi�ces d�tach�es, de ch�ssis cabines et de leurs pi�ces d�tach�es, et de bennes � monter sur ch�ssis cabines.

2011, DILT 12 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� � bons de commande pour la fourniture, en 2 lots s�par�s, de transpalettes et chariots �l�vateurs, de leur pi�ces d�tach�es, produits, accessoires, et de leurs op�rations de maintenance.

2011, DILT 13 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture d?articles vestimentaires destin�s aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots s�par�s.

2011, DILT 17 - Fixation des modalit�s d?organisation du travail des adjoints techniques motocyclistes du service technique des TAM, en application des dispositions du protocole d?accord cadre relatif � l?am�nagement et � la r�duction du temps de travail et � l?am�lioration de la qualit� de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie.

2011, DILT 18 - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage par micro pulv�risation � titre ponctuel pour divers services de la Ville et du D�partement de Paris, et lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2011, DILT 22 - Approbation des modalit�s de lancement d?un march� � bons de commande de prestations d?assistance � ma�trise d?ouvrage pour l?�laboration de programmes fonctionnels et projets d?am�nagement immobiliers de la Ville de Paris

2011, DRH 36 - Approbation des principes et des modalit�s de lancement d?un march� (article 30 du CMP) relatif � la pr�paration et la scolarit� des agents des directions de la Ville de Paris en vue de l?obtention du dipl�me de Cadre de sant�.

2011, DRH 44 - Approbation des principes et des modalit�s de lancement d?un march� � bons de commande relatif � la pr�paration et la mise � niveau par correspondance aux concours d?attach� d?administrations parisiennes.

2011, DRH 47 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres concernant le transport par voie a�rienne des personnels de la Ville de Paris et du D�partement de Paris et de leurs ayants droit se rendant en cong�s bonifi�s au d�part de Paris, dans les d�partements d?Outre-Mer ainsi que les prestations accessoires de fret.

2011, DSTI 16 - Approbation du principe de passation et des modalit�s d?attribution d?un march� relatif � la tierce recette applicative (TRA) pour la migration d?HR Access vers ?Suite 7?

2011, DSTI 18 - Lancement d?un appel d?offres ouvert d?assistance � la ma�trise d?oeuvre pour la r�alisation de prestations de d�veloppements compl�mentaires de l?application Chronogestor de gestion des temps et de l?activit� des personnels de la Ville de Paris

2011, DUCT 40 - Indemnisation d?Avanssur.

2011, SG 140 - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour l?assistance � l?am�lioration et � la simplification des processus m�tier pour la Ville, le D�partement de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris et lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2011, DF 29 - DAJ 11 - March� � bons de commande de conseil juridique relatif aux contrats complexes relevant de la Direction des Finances.

2011, SGCP 6 - Fixation des r�mun�rations annuelles maximums susceptibles d?�tre per�ues par trois conseillers de Paris si�geant au conseil d?administration de la Soci�t� de g�rance d?immeubles municipaux (SGIM).

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2011, DEVE 3 - Lancement d?un appel � candidature pour la reprise de trois lots compos�s chacun de deux chalets de vente dans divers endroits situ�s dans le Bois de Boulogne (16e).

2011, DEVE 38 - Attribution du march� de ma�trise d?oeuvre technique pour l?op�ration de remise en �tat des r�seaux hydrauliques et des voiries dans le parc des Buttes Chaumont (19e) et autorisation de signer le march� correspondant.

2011, DEVE 40 - Am�nagement de la seconde tranche du jardin Francs Bourgeois-Rosiers (4e) - Demandes d?autorisations administratives de travaux.

2011, DEVE 45 - Demande de subvention aupr�s de l?Agence de l?Eau Seine Normandie pour les travaux de r�alisation d?un assainissement autonome � la Ferme de Paris, 1 route du Pesage dans le bois de Vincennes (12e).

2011, DEVE 67 - Signature d?une convention avec l?association Emma�s mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e dans le square Saint-Laurent au 68 boulevard de Magenta-119 rue du Faubourg Saint-Martin (10e), pour un usage de jardin partag� et d?insertion.

2011, DEVE 68 - Signature d?une convention avec l?association ?Les Jardins du Chalet? mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e 18 rue du Chalet (10e), pour un usage de jardin partag�.

2011, DEVE 69 Signature d?une convention avec l?association ?R�gie de Quartier du 19e Nord? mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e dans le square Flandre Tanger Maroc au 49 ter avenue de Flandre (19e) pour un usage de jardin partag�.

2011, DEVE 65 - Attribution de la d�nomination Jean Allemane au square situ� rues de Belfort et Mercoeur (11e).

2011, DEVE 76 - Attribution de la d�nomination ?square Th�odore MONOD? au square situ� 23, rue du Fer � Moulin (5e).

2011, DEVE 78 - Attribution de la d�nomination Jardin Henri SAUVAGE � l?espace vert situ� 5, rue des Amiraux (18e).

2011, DEVE 18 - Lancement d?un march� pour la fourniture de bacs ext�rieurs pour la Direction des Espaces verts et de l?Environnement, ainsi qu?autorisation de le signer.

2011, DEVE 6 - Signature avec l?Etat, Universit� Paris Sud 11 et le Mus�um National d?Histoire Naturelle, d?une convention pour la mise en place d?une licence professionnelle d?Am�nagement du Paysage intitul�e ?Gestion environnementale du paysage v�g�tal urbain?.

2011, DEVE 59 - Subvention � l?association Prends-en de la Graine pour la troisi�me �dition du festival d?animation et de fleurissement du quartier Montmartre-Abbesses (18e).Montant : 800 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011, CAB_MA 1 - Subvention � l?association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l?organisation du salon ?Labo ethnik?. Montant : 4.000 euros.

2011, CAB_MA 5 - Subvention � l?association Ecritures Th��trales Contemporaines en Cara�be (ETC Cara�be) pour la remise de deux prix litt�raires � des �crivains de l?Outremer et de la Cara�be. Montant : 5 000 euros.

2011, CAB_MA 6 - Subvention � l?association des couleurs (18e) pour l?organisation de diff�rentes manifestations culturelles en 2011. Montant : 3 000 euros.

2011, CAB_MA 8 - Subvention � l?association La Fabrique Insomniaque (93100 Montreuil) pour la repr�sentation de la pi�ce de th��tre intitul�e( Jaz) en 2011. Montant : 4.000 euros.

2011, CAB_MA 9 - Subvention � l?association pour la promotion de la lecture et de l?�criture (14e) (APLE14) pour l?organisation de manifestations autour de l?oeuvre du po�te Aim� C�saire. Montant : 3 000 euros.

2011, CAB_MA 10 - Subvention � l?association pour le rassemblement, la coop�ration et l?action active pour le d�veloppement (11e) (ARCAAD) pour l?organisation d?une manifestation intitul�e ? Go�ts et saveurs d?Outre-Mer ?. Montant : 5 000 euros.

2011, CAB_MA 11 - Subvention � l?association Science, Technologie, Art, Recherche (10e) (STAR) pour l?organisation d?un colloque sur le th�me de la cr�olisation des cultures. Montant : 5 000 euros.

2011, CAB_MA 14 Subvention � l?association La Compagnie des Mornes Bleus pour l?organisation de plusieurs s�ances d?un spectacle intitul� ? Conteur soleil raconte et chante ? destin� aux enfants des centres a�r�s et aux familles � l?auditorium de l?H�tel de Ville. Montant : 5 000 euros.

2011, DAC 57 - Signature d?un avenant � la convention annuelle d?objectifs pass�e avec l?association Orchestre de Paris (8e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.916.602 euros.

2011, DAC 65 - Subvention � l?association Musique Ensemble XXe (20e). Montant : 14.000 euros.

2011, DAC 66 - Subvention � l?association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 89 - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de cr�ation pour l?art lyrique) (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

2011, DAC 90 - Subvention � l?association Maison des Cultures du Monde (6e). Montant : 13.000 euros.

2011, DAC 106 - Subvention � l?association Fonds Social Juif Unifi� (5e).Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 132 - Subvention � l?association Comit� pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des m�tallos dit Comit� M�tallos (11e). Montant : 15.000 euros

2011, DAC 139 - Subvention � l?association La Nuit comme en plein Jour (17e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 149 - Subvention � l?association Collectif Musical International de Champigny sur Marne - Ensemble 2E2M - Paul M�fano (94500 Champigny sur Marne). Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 164 - Subvention � la SARL M�lisse (77760 Villiers sous Grez). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 166 - Subvention � l?Association Sylsyl (20e). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 167 - Subvention � l?association Compagnie Extime (18e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 168 - Subvention � l?association La vie br�ve (20e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 169 - Subvention � l?Association La Concordance des Temps (94250 Gentilly). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 173 - Subvention � l?Association Compagnie Th��trale Cazaril (11e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 174 - Subvention � l?Association Issue de Secours (93240 Villepinte) Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 178 - Subvention � l?Association L?Atelier de Mars (16e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 179 - Subvention � l?Association Compagnie Agathe Alexis (18e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 185 - Subvention � l?association Groupe Vocal Pro Homine (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 186 - Subvention � l?association Le Choeur des Polysons (19e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 187 - Subvention � l?association Choeurs d?enfants de Saint Christophe de Javel (15e).Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 193 - Signature d?un avenant � convention pour l?attribution d?une subvention � l?association Th��tre Paris 14 (14e). Montant : 271.000 euros.

2011, DAC 195 - Signature d?un avenant � convention avec la S.A.R.L. Soci�t� de Production et de Gestion Th��trales/Th��tre Paris-Villette (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 432.500 euros.

2011, DAC 197 - Subvention � l?association Modulable Urbain R�actif ( M.U.R,11e).Montant : 17.000 euros.

2011, DAC 204 - Subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Imp�rial (12e) pour l?organisation du festival Les Femmes s?en m�lent en 2011. Montant : 15.000 euros

2011, DAC 206 - Subvention � l?association Echo Philharmonique Paris (18e). Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 208 - Subvention � l?association Cry d?Err Danse (15e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 210 - Subvention � l?association Son et Recherche �lectroacoustique (12e). Montant : 20.000 euros.

2011, DAC 217 - Subvention � l?association Et compagnie (11e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 218 - Subvention � l?association Compagnie Neshikot (19e). Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 219 - Subvention � l?association Le tas de sable - Ches panses vertes (80000 Amiens). Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 223 - Subvention � l?Association Rencontre pour la P�dagogie et l?Enseignement du Jazz (ARPEJ,10e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 231 - Subvention � l?association Atelier Th��tre du Tourtour pour l?organisation de l?action M�lomania (4e) .Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 240 - Subvention � l?Association Simon Basinger pour l?organisation du festival la Semaine Internationale Poulenc (19e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 247 - Subvention � l?association Compagnie les mains, les pieds et la t�te aussi (69001 Lyon). Montant : 10.000 euros

2011, DAC 248 - Signature d?une convention avec l?association Culture et Biblioth�ques pour Tous (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant 18.000 euros

2011, DAC 249 - Attribution de la d�nomination Oscar Wilde � la biblioth�que Saint Fargeau situ�e au 12, rue du T�l�graphe (20e).

2011, DAC 261 - Signature d?un avenant � convention avec la Fondation de la Cit� Internationale des Arts (4e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 359.905 euros.

2011, DAC 264 - Signature d?une convention avec l?Association de Culture Berb�re (20e) pour le versement d?une subvention. Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 268 - Subvention � la Compagnie RL (18e). Montant : 8.000 euros

2011, DAC 269 - Subvention � l?association Les ateliers d?artistes de Belleville (20e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 276 - Subvention � l?association Choeur d?Oratorio de Paris (6e). Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 279 - Subvention � l?association La Maison des Contes et des Histoires (4e).Montant : 1.500 euros.

2011, DAC 284 - Subvention � l?association LGBT Dance, Pride off (10e) pour l?organisation du Festival Jerk Off en 2011. Montant : 5.000 euros

2011, DAC 285 - Subvention � l?association 13 en vue (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 293 - Subvention � l?association Bulles Zik (93260 Les Lilas) pour son action dans le 11e arrondissement. Montant : 11.000 euros.

2011, DAC 300 - Subvention � l?association La Voie des Livres (20e). Montant : 5.000 euros

2011, DAC 303 - Signature d?un premier avenant � la convention triennale 2010-2012 avec l?�tablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des vari�t�s et du jazz (8e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 200.000 euros

2011, DAC 304 - Subvention � l?Association Le Paris des Orgues (20 e). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 305 Subvention � l?association La Muse en Circuit 94140 Alfortville. Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 310 - Subvention � l?association La Sc�ne du Balcon (2e). Montant : 6.650 euros.

2011, DAC 319 - Sollicitation aupr�s de l?Etat Minist�re de la Culture et de la Communication - Direction R�gionale des Affaires Culturelles - l?octroi d?une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire � Rayonnement R�gional de Paris.

2011, DAC 320 - Demande de subvention aupr�s de la Commission europ�enne au titre du Programme ERASMUS pour des activit�s men�es par le Conservatoire � rayonnement R�gional de Paris.

2011, DAC 321 - Subvention � l?association Les Ateliers du P�re Lachaise Associ�s (20e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 328 - Sollicitation de l?octroi d?une subvention aupr�s de la R�gion Ile-de-France pour la construction de la m�diath�que Saint Lazare (10e).

2011, DAC 350 - Signature d?une convention avec l?ADAGP portant sur le paiement des droits d?auteurs relatifs � la pr�sentation sur paris.fr et le portail des collections d?oeuvres g�r�es par l?ADAGP.

2011, DAC 357 - Signature de l?avenant n�1 � la convention avec la Soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 233.450 euros.

2011, DICOM 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention de m�c�nat relative � l?exposition ?Paris au temps des Impressionnistes. Les chefs d?oeuvre du mus�e d?Orsay � l?H�tel de Ville de Paris? entre la Ville de Paris et GDFSUEZ.

2011, DPA 14 - Avenant n� 1 au march� d?assistance technique au ma�tre d?ouvrage pour la phase Travaux et la mise en service de l?�quipement sign� avec le groupement EPOC INGENIERIE (mandataire) / NOBLE INGENIERIE dans le cadre de la cr�ation d?un centre d�di� aux musiques actuelles et aux arts dans l?ancien th��tre de la Ga�t� Lyrique (3e).

2011, DPA 36 - Indemnisation de la soci�t� BTNR CONSTRUCTIONS en r�paration du pr�judice subi � la suite de l?interruption du chantier de restructuration et d?extension de la biblioth�que Claude-Levi-Strauss, 41, rue de Flandre (19e).

2011, SG 75 - Signature d?une convention avec l?association Tribudom (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 51. 000 euros.

2011, SG 83 - Subvention � l?association Light Cone. Montant : 18 000 euros.

2011, SG 87 - Subvention � l?association Jangada afin qu?elle organise le 13e festival du cin�ma br�silien de Paris. Montant : 2 500 euros.

2011, SG 103 - Subvention � l?association Documentaire sur grand �cran (19e). Montant : 15. 000 euros.

2011, SG 104 - Subvention � l?association la Semaine du son (10e) pour l?organisation de la 8e �dition de la Semaine du son de Paris. Montant : 4.000 euros.

2011, SG 106 - Subvention � l?Association Cin�ma Ind�pendant pour la Diffusion (ACID). Montant : 5 000 euros.

2011, SG 109 - Signature d?une convention avec l?association Alliance (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20. 000 euros.

2011, SG 120 - Signature d?une convention avec l?association du cin�ma La Clef - L?usage du monde pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011, DAC 343 - Signature de conventions avec l?association Maison d?Europe et d?Orient (12e) pour l?attribution de subventions. Montant : 46.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011, DAC 105 - Subvention � l?association La Fabrique des petits hasards (13e) - Montant : 4.000 euros

2011, DAC 246 - Approbation des modalit�s de lancement de la consultation en 4 lots s�par�s pour la r�alisation de diagnostics d?accessibilit� des personnes en situation de handicap dans les b�timents et �difices de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris.

2011, DAC 336 - Subvention � l?association des donneurs de voix Biblioth�que sonore de Paris Albert Roos (15e). Montant 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DAC 238 - Autorisation de d�p�t par le Minist�re de la Culture et de la Communication d?une demande de permis de construire valant permis de d�molir en vue du r�am�nagement du mus�e du Palais de Tokyo (16e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2011, DAC 10 - DJS 207 - Signature avec l?association Prog�niture de l?avenant n�3 � la convention pluriannuelle 20092011 relative � l?attribution d?une subvention pour son action dans le 12e arrondissement. Montant : 34.000 euros.

2011, DAC 11 - DJS 162 - Signature avec l?association 11e Ev�nements de l?avenant n� 1 � la convention pluriannuelle 2010-2012 relative � l?attribution d?une subvention (11e). Montant : 68.000 euros.

2011, DAC 80 - DJS 232 - Signature d?une convention avec l?association La Guinguette Pirate (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de ses activit�s en 2011. Montant : 94.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2011, DDEEES 74 - Subventions � 8 associations �tudiantes. - Montant total : 13.000 euros.

2011, DDEEES 78 - Signature d?une convention avec l?association ?Groupement Etudiant National d?Enseignement aux Personnes Incarc�r�es? (GENEPI) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2011, DU 66 - Acte compl�mentaire � l?acte d?acquisition du 8 d�cembre 2005 et autorisation de d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire relatif au 27-35 rue Br�guet, 7-7bis et 9-19 villa Marc�s (11e).

2011, DU 152 - Cession de gr� � gr� � la Soci�t� fonci�re des Murs des droits d�tenus par la Ville de Paris sur l?ensemble immobilier situ� 2-20 rue de Cambronne et 7-13 rue de la Croix Nivert (15e).

2011, DU 146 - Attribution de la d�nomination place du R�v�rend P�re Carr� � la place situ�e � l?intersection de la rue du Faubourg Saint-Honor� et de la rue Berryer, devant l?�glise de l?Annonciation (8e).

2011, DU 150 - Substitution de la d�nomination ?Place Mahmoud Darwich? � celle de ?esplanade Mahmoud Darwich? (6e).

2011, DU 168 - Attribution de la d�nomination rue Gaston Gallimard � la partie publique de la rue S�bastien Bottin (7e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011, DJS 149 - Contribution au programme annuel d?actions pour 2011 du Conseil D�partemental de l?Acc�s au Droit de Paris destin�e au Point d?Acc�s au Droit implant� au CIDJ. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 166 - Subvention � l?Office R�gional des Oeuvres La�ques d?Education par l? Image et le Son - Orol�is de Paris. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 167 - Subvention � La Camillienne (12e). Montant : 3.500 euros.

2011, DJS 194 - Subvention � Ateliers Arc En Ciel 12 (12e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 209 - Subvention � l?association La Compagnie Lavomatic. Montant : 1.400 euros.

2011, DJS 237 - Subvention � La Clairi�re (1er, 2e et 3e). Montant : 3.500 euros.

2011, DJS 277 - Subvention � l?association Les Ateliers de Nat�ma (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 328 - Signature d?un march� article 30 relatif � la gestion du centre d?animation Saint Michel (6e) et ses annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e).

2011, DJS 329 - Signature d?un march� article 30 relatif � la gestion du centre d?animation Simon Lefranc (4e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011, DJS 203- DPVI 303 - Signature d?une convention triennale avec l?association Strata?j?m Paris pour l?attribution d?une subvention - Montant : 12.000 euros.

2011, DJS 219 - DPVI 351 - Subvention � Solidimey (18e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 247 - DPVI 331 - Subvention � l?association MACAO Ecriture(s) (13e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 248 - DPVI 332 - Subvention � l?association Canal Marches (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 251 - DPVI 316 - Subvention � l?association Travail Au Noir (17e). Montant : 2.500 euros.

2011, DJS 254 - DPVI 313 - Subvention � l? Association de Culture Berb�re (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 255 - DPVI 314 - Subvention � l?association AOCSA La 20e Chaise (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 270 - DPVI 315 - Subvention � l?association Atellanes (19e). Montant : 6.000 euros.

2011, DJS 274 - DPVI 317 - Subvention � l?association Sirius Productions (18e). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 278 - DPVI 319 - Subvention � l?association Actions Jeunes (17e). Montant : 7.000 euros.

2011, DJS 279 - DPVI 318 - Subvention � l?Association pour la Pr�vention, l?Accueil, le Soutien et l?Orientation - APASO. Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 281 - DPVI 320 - Subvention � l?association Les Commun?Arts (11e). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 282 - DPVI 324 - Signature d?une convention annuelle avec l?association R�seau 2000 (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.500 euros.

2011, DJS 287 - DPVI 326 - Subvention � l?Association Jeunesse Education (20e). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 288 - DPVI 330 - Subvention � l?association Archip�lia (20e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 300 - DPVI 338 - Subvention � l?association Carrefour 14. Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 307 - DPVI 334 - Subvention � l?association Par les Mots et Merveilles (20e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 308 - DPVI 333 - Signature d?une convention annuelle avec l?association Microlithe pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 311 - DPVI 341 - Subvention � l?association Les Petits D�brouillards Ile-de-France. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 312 - DPVI 342 - Subvention � l?association Origines O (13e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 313 - DPVI 434 - Subvention � l?association Zarts Prod. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 317 - DPVI 336 - Subvention � l?association 13 pour Tous (13e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 318 - DPVI 346 - Subvention � Art-Exprim 18. Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 323 - DPVI 340 - Subvention � l?association Oasis 18. Montant : 3.000 euros

2011, DJS 324 - DPVI 347 - Subvention � Percussion Art. Montant : 3.500 euros

2011, DJS 325 - DPVI 339 - Subvention � l?association Rythme Tout Terrain Production (17e). Montant: 2.500 euros.

2011, DJS 351 - DPVI 348 - Subvention � l?Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (10e). Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2011, SG 16 - Signature d?un avenant n�2 � la convention pass�e avec l?association Amicale du Nid (10e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 38. 000 euros.

2011, SG 17 - Signature d?un avenant n�2 � la convention pass�e avec l?association Alta�r (92000 NANTERRE) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 41 000 euros.

2011, SG 19 - Signature d?une convention avec l?association Foyer Jorbalan (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011, SG 20 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association Charonne (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30. 000 euros.

2011, SG 22 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association Accompagnement Lieux d?accueil Carrefour �ducatif et social (06100 NICE) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2011, SG 27 - Subvention � l?association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e) pour le d�veloppement de son Centre de documentation. Montant : 8 000 euros.

2011, SG 30 - Subvention � l?association CINEFFABLE (93100 MONTREUIL) pour ses projections de films. Montant : 8.000 euros.

2011, SG 31 - Subvention au Comit� pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l?Est Parisien dans la Maison des M�tallos (Comit� des M�tallos) pour son parcours filles/femmes. Montant : 3.500 euros.

2011, SG 32 - Signature d?un avenant � la convention triennale avec l?association Graines de Soleil pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant : 15 000 euros.

2011, SG 38 Subvention � l?association Pulsart (93100 Montreuil), pour son action men�e en faveur de l?�galit� femmes/hommes. Montant : 5.000 euros.

2011, SG 40 - Subvention � l?Association de Culture Berb�re (20e). - Montant : 4.000 euros.

2011, SG 52 - Signature d?un avenant � convention du 6 juillet 2009 avec l?association CIDFF de Paris pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50 000 euros.

2011, SG 56 - Subvention � la F�d�ration Nationale Solidarit� Femmes (19e) pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. Montant : 15 000 euros.

2011, SG 62 - Subvention � l?association Primo Levi (11e). Montant : 8.000 euros.

2011, SG 125 - Subvention � l?association Femmes de la Terre (19e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 1.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011, SG 54 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec le Comit� Contre l?Esclavage Moderne (CCEM) (11e) pour son action en faveur des femmes victimes d?esclavage domestique. Montant : 36.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI , rapporteures.

2011, SG 59 - DASES 7 - Signature d?un avenant n�2 � la convention pass�e avec l?association Maison des Femmes de Paris (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Olga TROSTIANSKY , rapporteures.

2011, DVD 39 - Signature avec R�seau Ferr� de France d?une convention d�signant la Ville de Paris ma�tre d?ouvrage unique des �tudes et travaux relatifs � la d�molition du pont rail rue de Patay (13e) n�cessaire � l?extension du Tramway T3.

2011, DVD 91 - Signature avec la RATP d?une convention relative � la remise d?ouvrage et aux conditions d?exploitation de la voie S�rurier de la Porte de Pantin jusqu?au Canal de l?Ourcq dans le cadre de l?op�ration de construction de l?atelier garage du Tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoum�gue (19e).

2011, DVD 27 - Am�nagement de la rue Gaston Tessier (19e) repr�sentant la bordure Sud du secteur Mac Donald-Eole Evangile (GPRU Paris Nord Est). Approbation du bilan de la concertation pr�alable relative � l?am�nagement et du projet en vue d?une enqu�te publique.

2011, DVD 95 - R�alisation des franchissements du faisceau ferr� Saint Lazare, ZAC Clichy Batignolles � Paris (17e). Signature de la convention de financement avec la SNCF relative aux modalit�s d?accompagnement des travaux de reconnaissance de sols men�s par la Ville de Paris.

2011, DVD 82 - Signature du march� de contr�le technique relatif aux installations �lectriques d?�clairage public et de signalisation lumineuse tricolore.

2011, DVD 103 - Indemnisations amiables de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. Montant: 68.366,58 euros.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011, DPE 26 - Signature avec le Syndicat Marne Vive d?une convention fixant les modalit�s de participation de la Ville de Paris aux �tudes d?�laboration du Sch�ma d?Am�nagement et de Gestion des Eaux Marne Confluence.

2011, DPE 30 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association ?Programme Solidarit�-Eau?.

2011, DPE 37 - Approbation des modalit�s de passation, sur appel d?offres ouvert, d?un march� de travaux et d?un march� de services pour la r�habilitation des ouvrages d?assainissement visitables du 3e arrondissement de Paris.

2011, DPE 38 - Approbation des modalit�s d?attribution de trois march�s pour la r�habilitation des branchements particuliers du r�seau d?assainissement parisien.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011, DPE 1 - DEVE 57 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?association scientifique et technique pour l?eau et l?environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l?ann�e 2011. Montant : 1.343 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Fran�ois DAGNAUD et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2011, DPE 42 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et le Syndicat Interd�partemental pour l?Assainissement de l?Agglom�ration Parisienne (SIAAP), relative aux modalit�s de financement de la premi�re phase des travaux de r�habilitation du tron�on aval du collecteur Marceau (17e) et � Levallois-Perret.

2011, DVD 96 - Approbation de l?�tude d?impact du barrage de Trilbardou (77) sur la rivi�re Marne et autorisation de solliciter des subventions aupr�s de la R�gion d?Ile de France et de l?Agence de l?Eau Seine Normandie et de prendre toute d�cision en r�sultant.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2011, DPE 29 - DGRI 12 - Signature d?une convention avec l?association Eau Vive, pour l?attribution d?une subvention relative � son projet : ?L?eau et l?assainissement pour un d�veloppement humain durable dans la commune rurale de Torodi au Niger?.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, DLH 3 - Location par bail emphyt�otique, au profit de Paris Habitat - OPH, de l?immeuble communal 9 rue de la Tombe Issoire (14e).

2011, DLH 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure un avenant au bail emphyt�otique conclu les 26-27 octobre 2006 au profit du Centre d?Action Sociale Protestant (CASP) visant � ins�rer dans son assiette 2 lots communaux suppl�mentaires d�pendant de l?immeuble en copropri�t� - 77 rue des Haies (20e).

2011, DLH 51 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � l?emprunt PLUS � contracter par la RIVP en vue du financement du programme de construction comportant 15 logements PLUS 31 rue de la Cour des Noues (20�).

2011, DLH 53 - Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l?Eco pr�t r�habilitation � contracter par Immobili�re 3F en vue du financement du programme de r�habilitation de 138 logements sociaux, 111-113 boulevard Macdonald (19e).

2011, DLH 61 - Avenant au bail emphyt�otique conclu les 26 et 27 octobre 2006 au profit du Centre d?Action Sociale Protestant (CASP) visant � ins�rer dans son assiette 2 lots communaux suppl�mentaires d�pendant de l?immeuble en copropri�t� situ� 77 rue des Haies (20e).

2011, DLH 64 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 98 rue de la Folie M�ricourt (11e).

2011, DLH 67 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts compl�mentaires PLA-I et PLUS � contracter par la RIVP pour le financement du programme de construction de 50 logements jeunes travailleurs PLA-I et de 49 logements �tudiants PLUS 2-4, rue Bruneseau (13e).

2011, DLH 72 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 1 bis rue Cadet (9e).

2011, DLH 77 - Signature d?une convention avec l?association Observatoire des loyers de l?agglom�ration parisienne pour l?attribution d?une subvention. Montant : 85.312 euros.

2011, DLH 83 - Octroi d?une garantie compl�mentaire de la ville de Paris pour un emprunt PLA-I � contracter par l?association FREHA en vue du financement d?un programme de r�habilitation r�sidence de 56 logements-foyers PLA-I, 20 boulevard Voltaire (11e).

2011, DLH 85 - Modifications de l?assiette du bail emphyt�otique conclu le 10 mars 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT - OPH, portant location de l?immeuble 1 � 9 rue Jules V�drines � Saint Denis (93).

2011, DLH 86 - Approbation du principe d?indemnisation de l?entreprise Forclum pour les travaux d?�lectricit� suppl�mentaires r�alis�s au 38 rue des Amandiers (20e).

2011, DLH 107 - Modification du r�glement d?attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d?am�lioration de l?habitat.

2011, DLH 110 - Signature d?un avenant � la convention relative � l?OPAH Villa d?Este place de V�n�tie (13e). Modification du r�glement d?attribution des aides aux travaux de la Ville de Paris.

2011, DLH 111 - Octroi de la garantie de la Ville pour des emprunts � contracter par SOGEMAC HABITAT en vue du financement d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d?acitivit�s, 123 boulevard de l?H�pital (13e).

2011, DLH 116 - Transfert au profit de SOGEMAC HABITAT des garanties d?emprunt accord�es par la Ville de Paris � la SA d?HLM Logikia pour le financement de divers programmes de logements sociaux.

2011, DU 59 - Cession � Fr�ha des lots de copropri�t� 2 et 7 d�pendants de l?immeuble situ� 95 rue Villiers de l?Isle Adam (20e).

2011, DU 114 - Cession de caves situ�es dans la copropri�t� 70 rue L�on Frot et 2 rue de la Folie R�gnault (11e) : cession de la cave correspondant au lot n�11 � la SCI les Bordes et cession des caves correspondant aux lots n�9 et 10 � la SCI les Fontenilles.

2011, DU 118 - Cession � la SGIM de 44 lots de copropri�t� d�pendants de l?ensemble immobilier 108-108 bis avenue d?Italie (13e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011, DU 5 - Cession du Ch�teau de Bellefontaine situ� � Samois sur Seine et � Avon (77).

2011, DU 16 - Cession d?une pisciculture situ�e � La Genevraye (77690) et Episy (77250)

2011, DU 157 - Cession d?un terrain communal � Ivry sur Seine dans le Val de Marne en vue de la r�alisation d?une op�ration h�teli�re.

2011, DU 159 - Proc�dure de d�classement du domaine public fluvial concernant une emprise de terrain situ�e aux Pavillons-sous-Bois (Seine Saint Denis).

2011, SG 5 - Adh�sion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivit�s territoriales, et versement de la cotisation 2011. Montant : 8 216,52 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011, DU-DEVE 26 - Cession de la parcelle communale, cadastr�e C 36, situ�e 229 � 231 avenue de Fontainebleau � Thiais (94), au profit du Conseil G�n�ral du Val de Marne. Signature d?une convention de travaux dans le cadre de la cession de la parcelle C 36.

M. Pierre MANSAT, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2011, SG 122 - Signature d?un projet de convention de partenariat entre la Ville de Paris et l?association des exploitants de Bercy Village pour l?organisation de l?�dition 2011 du Festival de l?Oh.

2011, SG 123 - Signature d?un projet de convention de coop�ration entre la Ville de Paris et le Conseil g�n�ral du Val-de-Marne pour l?organisation de l?�dition 2011 du Festival de l?Oh !

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2011, DDEEES 58 - Signature d?une convention avec l?association CASDAL (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 27.000 euros.

2011, DDEEES 60 - Signature d?une convention avec l?association La Clairi�re (2e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 38.000 euros.

2011, DDEEES 62 - Signature d?une convention avec l?association Belleville (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 35.000 euros.

2011, DDEEES 63 - Signature d?une convention avec l?association Espace 19 (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 38.000 euros.

2011, DDEEES 109 - Subvention au titre de l?exercice 2011 � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l?�cole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). - Montant : 2.000.000 euros.

2011, DDEEES 114 - Signature d?une convention avec le Comit� International des jeux math�matiques pour l?attribution d?une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011, DDEEES 130 - Signature d?un avenant � la convention de partenariat - 2010-2012 avec l?association ?Silicon Sentier? (2e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 63 000 euros.

2011, DPA 1 - Indemnisation de la Ville de Paris par la Soci�t� KON� � raison du d�faut d?entretien des ascenseurs de l?Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI) (5e).

2011, DPA 27 - Indemnisation de la soci�t� FONCIA FRANCO SUISSE, syndic de l?immeuble, 1-3, rue Pierre Bourdan, � raison du pr�judice subi lors de la r�alisation des travaux de r�habilitation et d?extension de l?�cole Boulle, 5-9, rue Pierre Bourdan (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DA 3 - Approbation et signature d?une convention de groupement de commande entre la Ville et de D�partement de Paris pour la fourniture et la livraison de vaisselle et d?ustensiles de cuisine destin�s aux services de la Ville et du D�partement de Paris et approbation des modalit�s de lancement et d?attribution du march� � bons de commande correspondant.

2011, DA 4 - March�s � bons de commande relatifs � des prestations d?impression et de routage des publications l�gales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin D�partemental Officiel, en 3 lots s�par�s.

2011, DA 10 - Lancement du lot 3 de fourniture de g�teaux sucr�s et sal�s issue du commerce �quitable et/ou de l?agriculture biologique de la consultation pour la fourniture de boissons, de produits de la chocolaterie, de sucre et de produits alimentaires de petite �picerie pour l?ensemble des services de la Ville et du D�partement de Paris en 4 lots s�par�s.

2011, DAJ 6 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 5 et 19 avril, le 3 mai 2011.

2011, DICOM 9 - Approbation du principe et des modalit�s d?attribution de l?accord-cadre mono attributaire relatif � la sc�nographie des expositions de l?H�tel de Ville de Paris.

2011, DICOM 10 - Approbation d?un accord-cadre relatif � la location de mat�riel et de prestations associ�es dans le domaine audiovisuel (image, sonorisation et lumi�re).

2011, DICOM 11 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un accord-cadre relatif aux prestations d?impression num�rique sur supports

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2011, DFPE 61 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Coquin?ours (8e). Montant : 78.395 euros.

2011, DFPE 62 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?�tablissement multi accueil Quai des Ours (10e). Montant : 251.728 euros.

2011, DFPE 63 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?�tablissement multi accueil Au Fil des Ours (11e). Montant : 174.325 euros.

2011, DFPE 65 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?�tablissement multi-accueil Le 14e Ours (14e). Montant : 494.960 euros.

2011, DFPE 67 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Arc en Ciel (15e).Montant : 41 036 euros.

2011, DFPE 68 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Violet (15e).Montant : 153 052 euros.

2011, DFPE 70 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Calin?ours(16e).Montant : 46. 422 euros.

2011, DFPE 71 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Les Oursons (16e).Montant : 45. 705 euros.

2011, DFPE 72 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Teddy Club (16e).Montant : 89. 421 euros.

2011, DFPE 73 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?�tablissement multi accueil La Cit� des Ours (18e).Montant : 155. 189 euros.

2011, DFPE 74 - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association ABC Pu�riculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?�tablissement multi accueil Le Grand Ours (18e).Montant : 197 525 euros.

2011, DFPE 78 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association Caramel pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements ?La Maison des Oursons? (12e et 19e).Montant : 375. 557 euros.

2011, DFPE 79 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association Arthur et Marine pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements Nieuport (13e). Montant : 103.222 euros.

2011, DFPE 80 - Signature d?un avenant N� 2 � la convention pass�e avec l?association Arthur et Marine pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements Christiani (18e).Montant : 104. 056 euros.

2011, DFPE 188 - Signature de deux conventions pass�es avec l? Association pour la Diversit� Culturelle et Sociale l?Enfance en Couleurs (11e) pour l?attribution d?une subvention d?�quipement et d?une subvention de fonctionnement. Montant total: 398.701 euros.

2011, DFPE 190 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association Square Bande (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 54.022 euros.

2011, DFPE 200 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Lafayette (10e).Montant : 208.806 euros.

2011, DFPE 201 - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Valmy (10e).Montant : 171.364 euros.

2011, DFPE 202 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Hauteville(10e). Montant : 282.513 euros.

2011, DFPE 204 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).Montant : 279.874 euros.

2011, DFPE 205 - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Auriol (13�). Montant : 310.769 euros.

2011, DFPE 206 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Saussure (17e). Montant : 140.443 euros.

2011, DFPE 207 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). Montant : 167.690 euros.

2011, DFPE 208 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Roussel (17e). Montant : 219.982 euros.

2011, DFPE 209 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle(18e).Montant : 132.734 euros.

2011, DFPE 215 - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association SAINT SIMON (7e) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du jardin d?enfant Les Lutins.Montant : 23. 065 euros.

2011, DFPE 292 - Convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon relative � l?attribution de subventions de fonctionnement pour sa plate forme de services � la personne. Montant : 50.000 euros.

2011, DFPE 287 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s � bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de divers �tablissements de la petite enfance de la Ville de Paris en 5 lots s�par�s.

2011, DFPE 289 - Signature avec le syndicat des copropri�taires de l?immeuble situ� 86 rue de la Mare (20e) d?une convention de recouvrement des frais de fourniture d?eau au profit de la halte garderie implant�e dans l?immeuble, apurement du passif d� audit syndicat.

2011, DFPE 303 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de la compagnie ACM-IARD, assureur, subrog�e dans les droits de son assur�e, dont la salle de bains a �t� sinistr�e suite � un d�g�t des eaux provenant de la cr�che situ�e 19 bis rue Pelleport (20e).

2011, DFPE 304 - Autorisation au Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable du Centre d?action sociale de la Ville de Paris dont les locaux ont �t� sinistr�s suite � un d�g�t des eaux en provenance de la cr�che situ�e 37, rue Bayen (17e)

2011, DFPE 305 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la cr�che situ�e 171, rue de Crim�e (19e).

2011, DFPE 306 - Autorisation au Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH la convention de recouvrement des charges communes dues au titre de la cr�che sise 26 impasse Sainte Marthe (10e).

2011, DFPE 307 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la cr�che situ�e 8, place des Magasins de l?Op�ra Comique (17�) et du parking correspondant.

2011, DFPE 308 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la cr�che situ�e 18, rue du Moulin de la pointe (13e).

2011, DFPE 309 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la cr�che situ�e 12, rue Gaston Rebuffat (19e).

2011, DFPE 310 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre de la cr�che situ�e 141, rue de la Convention (15e), ainsi que du logement et du parking de fonction.

2011, DFPE 311 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la cr�che situ�e 2, rue Maurice Maignen (15e).

2011, DFPE 312 - Autorisation au Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de l?INRA dont les locaux ont �t� sinistr�s suite � un d�g�t des eaux provenant de la cr�che situ�e 145, rue de l?Universit� (7e).

2011, DFPE 336 - Indemnisation amiable de la SAGECO SA D?HLM dont les locaux ont �t� sinistr�s suite � un d�g�t des eaux en provenance de la cr�che Emile Zola (15e).

2011, DPA 31 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre pass� avec la soci�t� SEPRA, pour l?op�ration de restructuration et d?extension de la cr�che collective sise 7, rue de la Mare (20e).

2011, DPA 33 - Indemnisation de la Ville de Paris par le Cabinet DEGUELDRE suite � la pose d?une grille s�parative entre le mur mitoyen de la cr�che collective, 15-17, rue Pierre Picard et de l?immeuble, 2/4/6, rue Livingstone (18e).

2011, DU 117 - ZAC Claude Bernard - Quai de la Charente : Acquisition en l?�tat futur d?ach�vement d?un volume � usage d?�quipement multi-accueil petite enfance situ�e 115 boulevard Macdonald (19e).

2011, DU 131 - Acquisition en l?�tat futur d?ach�vement d?un volume � usage d?�quipement multi-accueil petite enfance situ�e 2 avenue du Docteur Gley (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011, DAC 258 - Subvention de fonctionnement � La Demeure historique (5e).Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 275 Subvention � l?Association Les Amis de la Commune de Paris 1871. Montant : 4.800 euros.

2011, DAC 306 - Sollicitation d?une subvention aupr�s de l?Etat au titre de la participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers class�s conserv�s dans les �glises, propri�t�s de la Ville de Paris.

2011, DAC 313 - Subvention � la Soci�t� d?Histoire et d?Arch�ologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 315 - Subvention � l?association GHAMU (5e). Montant: 5.000 euros

2011, DUCT 99 - Acceptation du legs particulier consenti par M. Jean CLAVERIE � la Ville de Paris, au b�n�fice du Mus�e Carnavalet.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 68 - Am�nagement et r�duction du temps de travail � la DDEEES.

2011, DDEEES 107 - Avenant au protocole d?accord pour la mise en oeuvre du Plan Local d?Insertion et l?Emploi sur les territoires des 11e et 12e arrondissements de Paris.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DGRI 26 - Subvention � l?association C� e l�, Troupe de Th��tre (94400 Vitry sur Seine). Montant : 2. 000 euros

2011, DGRI 30 - Signature d?une convention avec la Maison des Journalistes (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 29.000 euros.

2011, DGRI 32 - Subvention � l?association Clowns sans Fronti�res (19e). Montant : 10.000 euros.

2011, DGRI 35 - Signature d?une convention avec l?association AIDES (93508 Pantin) pour le centre de d�pistage anonyme et gratuit d?Oran, en Alg�rie, en partenariat avec l?association de Protection contre le Sida, pour l?attribution. Montant : 15.000 euros.

2011, DGRI 36 - Signature d?une convention avec l?association Croix Rouge Fran�aise (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 215.000 euros.

2011, DGRI 37 - Signature d?une convention avec le Groupement d?int�r�t Public ESTHER (Ensemble pour une Solidarit� Th�rapeutique Hospitali�re en R�seau contre le Sida). Montant : 140 000 euros.

2011, DGRI 38 - Signature d?une convention avec M�decins Sans Fronti�res (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant: 125.000 euros

2011, DGRI 39 - Signature d?une convention avec l?association Moto Action (78350 JOUY EN JOSAS) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 55 000 euros.

2011, DGRI 41 - Signature d?une convention avec l?association Sida Info Service (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 150.000 euros.

2011, DGRI 43 - Signature d?une convention avec l?association Solidarit� Sida (11e) pour l?attribution d?une subvention � la Plateforme ELSA. Montant : 50.000 euros.

2011, DGRI 46 - Signature d?une convention avec la Municipalit� d?Amman et l?AFD pour le projet d?Appui � la mise en oeuvre du Sch�ma Directeur Transports et Mobilit�. Montant : 19.720 euros.

2011, DGRI 48 - Subvention � l?association F�d�ration Pionni�res. Montant : 10 000 euros.

2011, DGRI 49 - Signature d?une convention avec l?association Solidarit� Enfants Sida (19e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011, DPVI 31 - Association AAB - Participation financi�re de la Ville de Paris pour l?am�nagement d?un local associatif sis 1 rue Francis Picabia dans le quartier Politique de la Ville Belleville/Amandiers (20�). Montant : 17.050 euros.

2011, DPVI 62 - Signature de conventions avec diverses associations cr�atrices de 33 emplois d?adultes relais pour l?attribution d?une subvention. Montant total : 151.964 euros.

2011, DPVI 68 - Participation financi�re de la Ville de Paris pour la r�alisation de travaux dans deux locaux du 18e arrondissement au profit de l?association Salle Saint-Bruno. Montant total : 12 450 euros.

2011, DPVI 70 - Association Les enfants du Danube Participation financi�re de la Ville de Paris pour l?aide � l?installation dans les nouveaux locaux sis au 29 Boulevard d?Alg�rie (19e). Montant : 5.000 euros.

2011, DPVI 79 - Participation financi�re de la Ville de Paris pour la r�alisation de travaux dans un local sis 10 rue Saint-Mathieu (18e) au profit de l?association Plan Local pour l?Insertion et l?Emploi Paris-Nord-Est. Montant total : 3 700 euros.

2011, DPVI 350 - Signature d?une convention de mise � disposition de locaux entre la Ville de Paris et l?association Carrefour 14 dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2011, DPVI 75 - DJS 341 - Signature d?une convention avec l?association Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour la gestion d?un lieu d?accueil innovant pour les jeunes, d�nomm� 10e UNITED.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011, DASES 13 - Fixation de la redevance annuelle due par l?association ? Coup de Main ? pour l?occupation temporaire de 2 appartements du 47 rue de Dantzig (15e).

2011, DASES 14 - Fixation de la redevance annuelle due par le Groupement d?Int�r�t Public Samusocial de Paris pour l?occupation temporaire des locaux situ�s 3-5 rue Oscar Roty � Paris (15e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DAC 109 - Subvention au Service juridique et social de l?Ile-de-France de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (20e). Montant : 850 euros.

2011, DAC 120 - Subvention au Comit� du 14e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (14e). Montant : 780 euros.

2011, DAC 122 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A,Comit� du 16e arrondissement).Montant : 800 euros.

2011, DAC 123 - Subvention au Comit� du 17e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (17e). Montant : 1.200 euros.

2011, DAC 124 - Subvention au Comit� de Paris du 18e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A).Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 125 - Subvention au Comit� du 19e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Tunisie Maroc FNACA (19e). Montant : 950 euros.

2011, DAC 126 - Subvention au Comit� local du 20e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie. Montant 1.100 euros.

2011, DAC 155 - Signature d?une convention avec le Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc, Tunisie (13e) pour l?attribution d?une subvention Montant : 34.000 euros.

2011, DAC 271 - Subvention � l?association M�moire juive de Paris, (4e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 282 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - Comit� du 13e arrondissement. Montant : 1.100 euros.

2011, DAC 296 - Subvention au Comit� du Souvenir du 1er arrondissement. Montant : 600 euros.

2011, DAC 308 - Subvention � l?Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l?amiti� la solidarit�, l?antifascisme et la paix (3e). Montant 1.200 euros.

2011, DAC 311 - Subvention au Comit� de Liaison des Associations d?Anciens Combattants D�port�s R�sistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 322 - Subvention au Comit� d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris.Montant : 850 euros.

2011, DAC 330 - Subvention � l?association Les oubli�(e)s de la m�moire Association civile homosexuelle du devoir de m�moire (10e). Montant 2.000 euros.

2011, DAC 334 - Subvention au Comit� d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). Montant : 1.100 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011, DAC 33 - Apposition d?une plaque comm�morative � la m�moire de Milan Rastislav Stef�nik 6 rue Leclerc (14e). Montant : 5.831 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, CAB_MA 3 - Subvention � l?association Groupement Culturel Marie-Galantais - GCMG (92700 Colombes) pour l?organisation d?une manifestation festive et sportive � destination des jeunes et des familles. Montant : 3 000 euros.

2011, DJS 2 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 8.000 euros.

2011, DJS 4 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 14.000 euros.

2011, DJS 9 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.500 euros.

2011, DJS 11 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.500 euros.

2011, DJS 15 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011, DJS 22 - Subventions � sept associations parisiennes. Montant total : 24.500 euros

2011, DJS 25 - Subventions � quatorze associations parisiennes. Montant total : 21.700 euros.

2011, DJS 29 - Subventions � trois associations dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 21.200 euros.

2011, DJS 36 - Subventions � sept associations du 3e arrondissement. Montant total : 13.100 euros.

2011, DJS 46 - Subventions � huit associations du 10e arrondissement. Montant total : 12.750 euros.

2011, DJS 49 - Subventions � treize associations du 12e arrondissement. Montant total : 21.100 euros.

2011, DJS 51 - Subventions � quatorze associations du 13e arrondissement. Montant total : 31.900 euros

2011, DJS 53 - Subventions � neuf associations du 14e arrondissement. Montant total : 17.300 euros.

2011, DJS 55 - Subventions � quatorze associations du 15e arrondissement. Montant total : 19.150 euros.

2011, DJS 57 - Subventions � six associations du 16e arrondissement. Montant total : 10.050 euros

2011, DJS 61 - Subventions � neuf associations du 19e arrondissement. Montant total : 16.471 euros.

2011, DJS 69 - Signature d?une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 72 - Signature d?une convention avec le Comit� D�partemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du Premier Degr� de Paris (USEP Paris) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011, DJS 74 - Signature d?une convention avec le Comit� D�partemental de Rugby pour l?attribution d?une subvention. Montant : 34.000 euros.

2011, DJS 77 - Signature d?une convention avec le Sporting Club Nord Parisien (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2011, DJS 79 - Signature d?une convention avec Paris Amicale Camou (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2011, DJS 80 - Signature d?une convention avec le Comit� D�partemental de Handball de Paris (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 13.000 euros.

2011, DJS 83 - Signature d?une convention avec l?association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 45 000 euros.

2011, DJS 87 - Signature d?une convention avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associ�es (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 32.000 euros.

2011, DJS 92 - Signature d?une convention avec GRS Paris Centre (1er) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 95 - Signature d?une convention avec l?Association Sportive du Bon Conseil (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 97 - Signature d?une convention avec le Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne (9e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 70.000 euros.

2011, DJS 98 - Signature d?une convention avec le Club Populaire Sportif du 10e pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.000 euros.

2011, DJS 101 - Signature d?une convention avec l?Union Sportive Olympiades Massif Central (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011, DJS 102 - Signature d?une convention avec le Football Club des Gobelins (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 64.000 euros.

2011, DJS 103 - Signature d?une convention avec le Sporting Club de Paris (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 45.000 euros.

2011, DJS 104 - Signature d?une convention avec Paris 13 Tennis de Table (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 28.900 euros.

2011, DJS 105 - Signature d?une convention avec La Domr�my Basket 13 (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 13.000 euros.

2011, DJS 109 - Signature d?une convention avec Rugby Club Paris 15 pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011, DJS 114 - Signature d?une convention avec l?association Nicola�te de Chaillot (16e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011, DJS 115 - Signature d?une convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 18.500 euros.

2011, DJS 116 - Signature d?une convention avec Championnet Sports (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 90.000 euros.

2011, DJS 118 - Signature d?une convention avec Esp�rance Sportive Parisienne (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 64.500 euros.

2011, DJS 127 - Signature d?une convention avec le Paris Beach Volley (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 169 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Handball pour l?attribution d?une subvention � l?occasion de l?organisation de la 24e �dition du Tournoi FDJ de Paris les 8 et 9 janvier 2011 au P.O.P.B. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 172 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise d?Athl�tisme pour l?attribution d?une subvention � l?occasion de l?organisation des championnats d?Europe d?athl�tisme en salle. Montant : 185.000 euros.

2011, DJS 186 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Savate Boxe Fran�aise et disciplines associ�es � l?occasion de l?organisation des championnats de France Elite de Savate le 7 mai 2011 � Coubertin. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 188 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Triathlon pour l?attribution d?une subvention en vue de l?organisation du Triathlon de Paris les 9 et 10 juillet 2011. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 222 - Signature d?une convention avec l?Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) pour l?attribution d?une subvention pour la saison 2011-2012. Montant : 156.000 euros.

2011, DJS 231 - Signature d?un avenant de prolongation du march� d?exploitation de la piscine Georges-Vallerey (20e) pass� avec la soci�t� Carilis.

2011, DJS 240 - Signature d?une convention avec le Comit� D�partemental de Golf (16e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 262 - Signature d?une convention avec le Paris Cycliste Olympique (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 273 - Conclusion d?un avenant n� 1 � la convention du 8 octobre 2009 entre la Ville de Paris et le club Issy Paris Hand et attribution d?un compl�ment de subvention de 100.000 euros pour la saison 2010-2011.

2011, DJS 355 - Lancement d?un march� relatif � la mise en place et � l?organisation d?animations sportives et r�cr�atives pendant l?op�ration Paris Plages 2011 pour 18 lots.

2011, DPA 26 - Indemnisation de la Soci�t� RENOVER suite aux pr�judices subis dans le cadre des travaux d?accessibilit� des personnes handicap�es au centre sportif Georges Rigal, 115, boulevard de Charonne (11e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2011, DJS 82 - Signature d?une convention avec le Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2011, DJS 184 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport pour l?attribution d?une subvention. Montant 122.730 euros.

2011, DJS 185 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport pour l?attribution d?une subvention � l?occasion des Rencontres Handisport les 16 et 17 septembre 2011. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 335 - Signature d?une convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport pour l?attribution d?une subvention � l?occasion de l?organisation de la Coupe du Monde de foot fauteuil �lectrique du 30 octobre au 7 novembre 2011. Montant : 20.000 euros.

2011, DJS 261 - Subvention � deux associations dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 1.150 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DJS 339 - Subventions aupr�s de la F�d�ration Fran�aise de Football, du Conseil R�gional d?Ile de France et du Centre National pour le D�veloppement du Sport pour la cr�ation d?un terrain de football en gazon synth�tique sur la plaine de jeux d?Orly (94310).

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2011, DAJ 7 - Communication de la liste de march�s attribu�s du 11 f�vrier 2011 au 7 avril 2011.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2011, CAS 3 - Communication relative au bilan d?activit� de la commission pour l?entr�e en r�sidence du CASVP et des admissions en EHPAD de l?�tablissement public pour l?ann�e 2010.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

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