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M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, nous allons aborder un sujet tout � fait int�ressant � partir d?une mission d?information et d?�valuation sur les familles monoparentales.

Je tiens d?abord � saluer tous les participants � cette mission. J?ai eu des �chos d?un travail s�rieux et de qualit� sur un sujet, en plus, qui le m�rite. Je voulais tout particuli�rement remercier le pr�sident de cette mission et la rapporteure, la dame qui rapporte !

Je le dis sinc�rement, je pense que c?est de bonne qualit� et je propose que l?on vous entende tout de suite, d?ailleurs.

La parole est, d?abord, � M. le pr�sident Ian BROSSAT.

M. Ian BROSSAT. - Merci, Monsieur le Maire.

Cette mission d?information et d?�valuation �tait effectivement consacr�e aux familles monoparentales. Nous avons travaill� pendant six mois et nous sommes partis, en r�alit�, d?un triple constat.

Le premier constat, c?est que le nombre de familles monoparentales � Paris augmente sensiblement : 28 % des familles parisiennes sont aujourd?hui des familles monoparentales, contre 20 % en moyenne nationale. C?est deux fois plus en proportion, par exemple, que dans une ville comme Arles.

Le deuxi�me constat, c?est une surexposition des familles monoparentales au risque de pr�carit� : 39 % des familles monoparentales parisiennes sont consid�r�es comme ayant de bas revenus, contre 20 % des familles en moyenne.

Le troisi�me constat, qui a tout particuli�rement attir� notre attention, c?est que, globalement, les familles monoparentales sont moins aid�es que les autres par les dispositifs nationaux, pour une raison toute simple : c?est que les dispositifs nationaux en mati�re de famille favorisent les familles nombreuses ; c?est un h�ritage de l?apr�s-guerre qui a �t� con�u sur un mode nataliste. Or, la grande majorit� des familles monoparentales sont des familles qui comptent un enfant ; les deux tiers des familles monoparentales � Paris ont un enfant et, � ce titre, elles b�n�ficient donc d?aides r�duites, du fait de cette conception dont nous avons h�rit� apr�s-guerre.

A partir de ces trois constats, notre mission d?information et d?�valuation a travaill�, a auditionn� toute une s�rie d?associations, d?acteurs de ce domaine et nous avons �labor� une batterie de propositions pour am�liorer la vie quotidienne des familles monoparentales, en agissant sur quelques secteurs cl�s.

Je pense d?abord � la question du logement qui est, globalement, le probl�me principal des Parisiens mais tout particuli�rement pour les familles monoparentales. Nous le savons, il existe une allocation ?Paris logement familles monoparentales? qui a �t� cr��e sous la pr�c�dente mandature et qui permet d?aider les familles monoparentales � faire face au co�t de leur loyer.

Une des propositions, un des axes de notre mission d?information et d?�valuation, c?est de r�former cette allocation ?Paris logement familles monoparentales? afin qu?elle puisse �tre touch�e par plus de familles et afin que son montant puisse �tre r��valu�. C?est l?une des pistes importantes sur lesquelles notre mission a travaill�.

La deuxi�me question qui a attir� notre attention, c?est la question de la garde d?enfants dont nous savons qu?elle est un des enjeux principaux pour les familles monoparentales. Une des questions qui s?est pos�e, c?est �videmment de voir comment la monoparentalit� peut �tre un des crit�res d?attribution pour les places en cr�che. D?ailleurs, je constate que, dans le v?u de l?Ex�cutif qui nous est pr�sent� aujourd?hui, c?est l?une des pistes sur lesquelles il nous est propos� de travailler et effectivement de retenir cette id�e.

Enfin, nous avons souhait� r�fl�chir � de nouveaux dispositifs qui permettraient d?aider les familles monoparentales ; je pense en particulier � un v?u que j?ai d�pos� au nom de mon groupe, mais c?est une proposition qui �mane de notre mission : ce serait d?exp�rimenter un dispositif de type ?Pedibus? qui permet d?acheminer les enfants � pied sur le trajet domicile-�cole, et c?est une des pistes sur lesquelles nous pourrions travailler. Cela pourrait �tre exp�riment� - je vois le maire du 18e derri�re moi ! - dans le quartier Charles Hermitte - Evangile. Nous savons que, dans ce quartier, un dispositif tel que celui-l� serait extr�mement efficace et extr�mement utile et pourquoi ne pas l?exp�rimenter d�s la rentr�e prochaine ? En tout cas, c?est l?un des souhaits que nous exprimons dans notre v?u.

Vous l?avez vu, nous avons travaill� sur toute une s�rie de propositions pour am�liorer la vie quotidienne des familles monoparentales et, d?ailleurs, ce rapport a �t� vot� � l?unanimit�, ce qui, je crois, donne de la force aux id�es que nous avons avanc�es.

Je voudrais moi aussi remercier tous ceux qui ont travaill� dans le cadre de cette mission.

Evidemment, la rapporteure Laurence DOUVIN, l?ensemble des groupes qui ont travaill� dans le cadre de cette mission, l?ensemble des adjoints.

�galement, un remerciement tout particulier � l?Inspection g�n�rale de la Ville de Paris, en la personne de Dominique BARELLA et Jean-Marc JANODI qui ont consid�rablement am�lior� le fonctionnement de notre mission d?information et d?�valuation et qui ont v�ritablement beaucoup, beaucoup contribu� � notre travail, de mani�re extr�mement utile. Je voulais les en remercier de mani�re appuy�e.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Madame DOUVIN, vous avez la parole.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Le sort des familles monoparentales � Paris m�ritait une mission d?information et d?�valuation et il m�rite aussi, c?est vrai, mieux que 5 plus 5 minutes de temps de parole pour rendre compte de 6 mois de travaux, 20 auditions et des visites de terrain.

En tant que rapporteure, je tiens tout d?abord � remercier tous les �lus qui en ont fait partie pour leur implication dans l?ensemble des travaux, ainsi que l?Inspection g�n�rale et les services de la Ville pour la qualit� de leur contribution.

Avec le pr�sident Ian BROSSAT, nous avons conduit cette mission dans le souci commun d?aborder la probl�matique de l?ensemble des familles monoparentales et ce rapport a �t� vot� � l?unanimit�.

C?est ainsi que nous sommes parvenus rapidement � une premi�re constatation : la diversit� des situations que recouvre la notion de monoparentalit�. Une diversit� qui cache des r�alit�s familiales complexes, notamment parce que le parent non r�sident peut ou non continuer � jouer un r�le familial, �ducatif ou financier.

Il faut �galement pr�ciser que la monoparentalit� est �volutive, car il peut y avoir une recomposition familiale ou bien d�part des enfants du foyer.

Cette complexit� et cette diversit� entra�nent une double difficult� : il faut � la fois prendre en compte l?h�t�rog�n�it� des familles et, dans le m�me temps, avoir pr�sents � l?esprit les probl�mes qui leur sont communs pour n?en oublier aucune.

Pour ces familles, l?entretien et l?�ducation des enfants se font principalement ou enti�rement par un seul parent. Et cela entra�ne le plus souvent un besoin d?aide psychologique, relationnelle, mat�rielle et financi�re car c?est dur d?�lever un ou plusieurs enfants seul. Cette position n?a, � mon sens, pas �t� v�ritablement suffisamment retenue au cours de la mission. En effet, avec mes coll�gues de l?U.M.P., nous avons constat� � quel point l?attention �tait focalis�e sur les familles monoparentales les plus pr�caires, au d�triment de celles qui sont notamment issues des classes moyennes. Cela est particuli�rement visible si l?on regarde les cartes des structures d?accueil ou d?aide � la parentalit�, tr�s concentr�es dans le Nord et l?Est de la Capitale. Les autres arrondissements ont aussi des besoins.

A-t-on r�ellement pris la mesure du bouleversement qui touche une famille qui �clate ? Ce n?est pas une �volution, c?est un tsunami qui atteint toutes les cat�gories sociales, car la pr�carit� monoparentale n?est pas seulement �conomique, elle peut �tre psychologique et aussi sociale. Gardons-nous donc de stigmatiser les familles monoparentales, car comme le disait Fran�ois de SINGLY, que nous avons re�u : si une famille monoparentale est dans le besoin, elle ne ressort pas d?une politique familiale. Les politiques sociales doivent faire en sorte que les enfants pauvres soient soutenus, qu?ils appartiennent � une famille monoparentale ou pas.

Nous avons entendu avec le plus grand int�r�t un certain nombre de maires, d?adjoints et de responsables des services de la Ville.

Je voudrais mentionner ici un point d?audition de Mme TROSTIANSKY. Nous l?avons en effet entendue d�clarer, je cite, que ?c?est depuis 2001 que la d�l�gation Famille existe � Paris, que r�fl�chir sur cette question, la famille, au niveau de la Municipalit�, �tait une nouveaut� presque r�volutionnaire et qu?enfin, � cette date (donc 2001), il n?existait rien sur les familles � Paris?.

Nous avons d� rappeler que la politique familiale de la Mairie de Paris existait avant elle et un certain nombre de v�rit�s, comme le fait, entre autres, que l?allocation ?Parent Seul Enfant Seul?, qui a inspir� l?allocation ?Paris Logement Familles Monoparentales?, cette m�me allocation que la mission demande � juste titre de r��valuer, a �t� cr��e par M. CHIRAC en 1977 et recentr�e ensuite sur le logement par Jean TIB�RI.

Conscients que les familles les plus pr�caires rencontrent davantage de difficult�s, car le taux de pauvret� des familles monoparentales est de deux � quatre fois sup�rieur � celui des autres, nous avons identifi� quatre axes d?intervention principaux :

- l?acc�s et le maintien dans le logement ;

- la garde d?enfant ;

- l?aide � la parentalit� et le lien social ;

- l?emploi et l?insertion professionnelle.

En compl�ment de ces mesures qui ont fait l?objet d?un consensus, je ferai �galement r�f�rence � l?intervention de Martin HIRSCH qui nous a sugg�r� de proc�der � une �tude sur le taux de recours au R.S.A. major�.

En effet, il para�t indispensable de savoir pourquoi il n?y a pas une meilleure utilisation de cette prestation pour mettre en place un accompagnement plus performant du retour � l?emploi des personnes isol�es.

Les �lus de la majorit�, membres de la mission, ont pr�f�r� demander cette �tude � l?�tat. Nous rappelons cependant, ainsi que Martin HIRSCH l?a fait, que la responsabilit� juridique de l?ensemble du R.S.A. revient au pr�sident du Conseil g�n�ral, c?est-�-dire au Maire de Paris.

Nous avons �galement demand� une r�forme de l?Allocation de Soutien Familial. Nous l?avons fait, et c?est � l?initiative de mon groupe, car il s?agit pour nous d?un axe majeur qui a �t� repris par la mission, dans l?adresse � l?�tat.

C?est pourquoi nous proposons de garantir un revenu minimal aux parents isol�s, en cas de d�faut de paiement total ou partiel de la pension alimentaire.

Apr�s les annonces de la Ministre des Solidarit�s au colloque sur les familles monoparentales, le 5 avril dernier, nous apprenons que le Gouvernement travaille sur cette question et je m?en r�jouis, je me r�jouis que celle-ci avance prochainement.

Vous l?aurez compris, Monsieur le Maire, cette mission a �t� passionnante et porteuse d?enseignements. Nous aurons d?ailleurs besoin de pouvoir en assurer un suivi, ainsi que des mesures prises par notre collectivit�, ce qu?exposeront dans un instant mes coll�gues.

Je vous remercie de votre attention.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Nous allons donc passer aux orateurs des groupes, tout d?abord, la parole est � Mme Lynda ASMANI.

Mme Lynda ASMANI. - Monsieur le Maire, chers coll�gues.

L?isolement et la pr�carit� sont deux maux qui planent au-dessus des chefs de famille monoparentale, mena�ant tour � tour quotidien et �quilibre domestique.

Leur situation sociale demeure nettement moins favorable que celle des couples parisiens avec enfant, tandis que 40 % des familles monoparentales vivent sous le seuil des bas revenus, estim� � 903 euros par unit� de consommation, et que plus de 33 % d?entre elles sont demandeuses de logement social dans la Capitale.

Cette composition familiale contemporaine, fille de la mont�e du sentiment et de l?av�nement de l?�galit� des sexes, ainsi que le d�crit la sociologue Martine SEGALEN, introduisant la fragilisation du lien conjugal doubl� d?un renforcement des liens de filiation et de nouveaux rapports � l?enfant, est particuli�rement pr�gnante � Paris o� plus d?une famille sur quatre se trouve dans cette situation.

Cet �tat plus ou moins transitoire de monoparentalit�, qui p�n�tre sans exception l?ensemble de la population parisienne, ne pouvait �tre �lud� plus longtemps, justifiant de la sorte la composition d?un groupe de r�flexion au sein du Conseil de Paris, afin de rendre compte de ce ph�nom�ne et de ses implications en termes de niveau et de qualit� de vie.

Si la d�marche, au fond, est incontestable et bienvenue, la forme rencontre moins notre assentiment tant la structure d?une mission d?information et d?�valuation peut parfois �tre rigide, avec un rythme �reintant et un cadre pas toujours tr�s souple.

J?en veux pour preuve les saillies m�diatiques du d�but de la mission, d�voilant � la presse les �bauches de pr�conisations qui seraient adopt�es six mois plus tard.

Avouez, Monsieur le Maire, qu?en termes de concertation et d?esprit d?�mulation, il s?est trouv� mieux fait.

Cela dit, les M.I.E. ne sauraient �tre des pastiches de missions parlementaires, pas davantage que des r�ceptacles clinquants vou�s � la gloire de l?action municipale.

Je tiens n�anmoins � saluer personnellement et au nom de mon groupe le travail de longue haleine du pr�sident Ian BROSSAT ainsi que de Mme la rapporteur Laurence DOUVIN, dont la volont� de faire sourdre des propositions concr�tes destin�es � pallier l?in�galit� de fait que rencontrent les familles monoparentales face aux couples avec enfants a contribu� � l?adoption � l?unanimit� du rapport qui vous est pr�sent� ce jour.

La disparition de la mutualisation des co�ts fixes de logement, d?entretien ou de d�placement de la famille - �rodant le confort et le statut social des familles monoparentales -, de m�me que l?exigu�t� fr�quente du logement dont elles disposent, ou encore les difficult�s face � l?emploi - tandis que les �carts sont particuli�rement marqu�s entre les m�res en couple et les m�res seules, dont le niveau de qualification et le taux d?acc�s � l?emploi sont plus faibles, alors m�me que leur taux d?activit� est nettement plus �lev� -, ont ainsi conduit le groupe Centre et Ind�pendants � formuler 12 pr�conisations, dont 11 figurent dans le rapport final, Monsieur le Maire.

L?accroissement de l?offre de modes de garde � horaires d�cal�s, afin de rem�dier au principal frein � l?acc�s � l?emploi, en cr�ant d?avantage de places avant 7 heures 30 et apr�s 19 heures sur l?ensemble du territoire parisien, de m�me que la promotion d?une d�marche globale d?insertion, privil�giant une dynamique de retour � l?emploi, en mettant en place un accompagnement renforc� et des actions concert�es et sp�cialis�es en faveur des familles monoparentales, b�n�fici�res du R.S.A. socle ou du R.S.A. chapeau, constituent ainsi deux mesures phares auxquelles vient s?ajouter le d�veloppement d?un dispositif int�gr� d?insertion, permettant aux familles monoparentales d?acc�der � la fois � des formation ou � des emplois aid�s et � des modes d?accueil pour leurs enfants.

Il nous a �galement sembl� n�cessaire d?accro�tre la lisibilit� et le maillage territorial des dispositifs d?information, en cr�ant des Relais Informations Familles au sein de chaque mairie d?arrondissement, mais aussi de d�velopper les parrainages et les r�seaux de solidarit� de voisinage, afin de contribuer � l?essor de nouvelles formes de solidarit� � travers un syst�me d?�change de services.

L?ensemble de ces dispositifs doit aller de pair avec un travail de rationalisation de l?offre publique d?aides et de subventions, notamment en activant davantage l?Allocation Personnalis�e pour le Retour � l?Emploi, financ�e par l?�tat, et dont les enveloppes budg�taires ne sont pas enti�rement utilis�es en faveur des Parisiens, et ce en d�pit de besoins criants.

Selon une logique similaire, il s?av�re n�cessaire de r�former l?Allocation de Soutien Familial recouvrable, dite ?diff�rentielle?, et son fonctionnement actuel, pour la remplacer par une v�ritable allocation diff�rentielle qui compl�terait la totalit� des petites pensions pay�es ou non pay�es par le parent non gardien.

Ces mesures n?ont pas la pr�tention d?�tre exhaustives, mais elles se veulent un socle minimal, afin de relever les enjeux que ces familles rencontrent aujourd?hui � Paris.

C?est pourquoi, Monsieur le Maire, nous veillerons tout particuli�rement � ce que notre proposition, visant � effectuer une �tude d?impact des mesures du rapport adopt�es, en analysant leur mise en ?uvre, leur efficience et le gain �ventuel et souhait� qu?en auront tir� les familles monoparentales soit consciencieusement appliqu�e.

Ainsi, nous souhaitons que les recommandations des M.I.E., qui ont souvent tendance � figurer comme des v?ux pieux, soient r�ellement efficientes et utiles pour l?ensemble des Parisiens.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � Mme Olivia POLSKI.

Mme Olivia POLSKI. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je me r�jouis donc au nom du groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s que vous, Monsieur le Maire, par le biais de cette mission sur les familles monoparentales � Paris, que vous nous avez confi�e et qui, comme mes coll�gues l?ont d�j� dit pr�c�demment, fut fort enrichissante, t�moigniez ainsi de votre souci permanent d?�tre � l?�coute des Parisiens et des Parisiennes, de votre souci permanent d?accompagner les changements de vie des Parisiens et des Parisiennes dans la ville.

Libre choix du compagnon ou du conjoint, augmentation des divorces, augmentation du nombre de familles monoparentales et de familles recompos�es, davantage de naissances d�sir�es et hors mariage, entr�e en masse des jeunes filles � l?universit� et d�veloppement du travail des femmes, P.A.C.S., procr�ation m�dicalement assist�e, etc., autant d?�volutions qui ont commenc� � partir des ann�es soixante-dix � modifier la structure familiale.

Autrefois stigmatis�es, les diff�rentes formes de vie familiale sont aujourd?hui accept�es, au nom du droit de chacun � choisir librement les voies de son �panouissement.

Selon l?INSEE, une famille monoparentale comprend un adulte vivant sans conjoint avec son ou ses enfants c�libataires de moins de 25 ans. Cette d�nomination recouvre des trajectoires familiales complexes.

Ces familles sont de plus en plus nombreuses en France (� Paris un peu moins) et �chappent � un d�nombrement pr�cis, les cas variant de la m�re ou du p�re c�libataire � la r�sidence altern�e en passant par le veuvage.

Le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, durant la mission, a particuli�rement tenu � ce que soit utilis�, plut�t que le terme de famille, le terme de foyer monoparental. Car si 85 % de ces foyers sont compos�s d?une m�re et de son ou ses enfants, le p�re n?est pour autant pas syst�matiquement inconnu ou absent. Il peut �tre impliqu� dans l?�ducation des enfants sur son temps de garde ou de visite.

Aussi, sous l?impulsion de Karen TA�EB notamment, qui s?est particuli�rement battue pour la reconnaissance des p�res dans cette situation, est-il apparu important aux membres du groupe S.R.G.A. de favoriser autant que faire se peut la coparentalit�, c?est-�-dire l?exercice conjoint de l?autorit� parentale dans l?h�bergement des enfants, la contribution de chacun des parents � l?entretien et � l?�ducation de leurs enfants, � l?organisation des vacances, de la scolarit�, des loisirs, de la sant�.

Dans le cadre de certains foyers, on peut parler de famille monoparentale quand sur d�cision du juge, l?exercice de l?autorit� parentale a �t� supprim� � l?un des deux parents.

Le groupe S.R.G.A. a tenu par ailleurs � souligner l?importance de la place du parent qui n?a pas la r�sidence principale aupr�s de l?enfant, m�me si la plage temporelle au cours de laquelle l?enfant est avec son p�re ou sa m�re se r�v�le �tre parfois tr�s courte.

Selon certains sociologues, si l?on s?aper�oit que le lien mari-femme peut �tre plus fragile qu?auparavant, d?autres liens se renforcent, comme les liens de filiation, le r�le accru des grands-parents ou les relations p�re-m�re et fils-fille.

Les �tudes ont montr� aussi, durant toutes nos auditions, que la monoparentalit� est un fait de soci�t� particuli�rement urbain. On constate en effet � Paris qu?il concerne en moyenne plus de 27 % des foyers et peut atteindre dans certains quartiers dits en politique de la ville, aux portes de Paris, plus de 40 %, jusqu?� pr�s de 48 %, d?ailleurs, porte de Vanves. Cela fait une famille sur deux, ce qui a un vrai impact.

Autre chiffre important, j?en ai d�j� parl� : 85 % de ces familles monoparentales sont constitu�es de m�res avec leurs enfants, soit une m�re sur quatre. Dans son rapport 2010, l?Observatoire des familles parisiennes d�crit des chiffres r�v�lateurs des transformations de la famille, et plus particuli�rement de la r�alit� mouvante des familles monoparentales qui luttent pour se maintenir intra-muros et peuvent attendre de la part des pouvoirs publics un soutien sp�cifique.

On constate que ce ph�nom�ne s?amplifie depuis plus de 40 ans et d�borde notamment sur les domaines du logement, du suivi scolaire, de la sant�, de l?endettement, du transport, des aspects juridiques et des politiques sociales.

De nombreuses analyses, comme certains de mes coll�gues l?ont dit auparavant, consid�rent que monoparentalit�, divorce ou m�me s�paration sont potentiellement des facteurs de pr�carit� et de pauvret�.

Cette plus grande sensibilit� des familles monoparentales � la pr�carit� tient d?abord au fait que la situation de parent seul g�n�re des surco�ts. Les frais li�s au logement et � la garde des enfants p�sent particuli�rement lourd dans le budget des familles monoparentales et cela, m�me si les prestations sociales r�duisent leur pauvret� �conomique.

Les parents seuls sont contraints de travailler pour subvenir aux besoins du m�nage qu?ils dirigent. Les m�res isol�es, parce qu?elles sont femme et m�re, sont confront�es � des discriminations et contraintes qui les handicapent face au march� du travail.

Leur plus forte participation au march� du travail s?accompagne aussi d?une grande sensibilit� au ch�mage.

Les contraintes qui p�sent sur les m�res et qui sont exprim�es en termes de difficult�s � concilier les temps professionnels et familiaux provoquent des discriminations du c�t� de l?offre de travail - nous en avons parl�. Ces contraintes s?imposent particuli�rement aux m�res isol�es qui n?ont pas de partenaire pour partager les taches domestiques et l?attention aux enfants, et qui doivent assumer un travail, source de revenu essentiel pour la famille.

Pour elles, l?ajustement ne peut donc se faire par une redistribution des taches domestiques. Il passe donc par une adaptation du travail d?autant plus marqu�e que le nombre d?enfants augmente.

A l?occasion des auditions, il est apparu aux membres du groupe S.R.G.A. que la Ville de Paris est une des seules collectivit�s en France � s?�tre d�j� autant engag�e aupr�s de ces familles. Ainsi, 35 % des foyers monoparentaux parisiens b�n�ficient d?un logement dans le parc social.

La Ville de Paris a cr�� une allocation sp�cifique et unique en son genre dont nous avons d�j� parl� : l?allocation ?Paris logement famille monoparentale?, qui permet de faire face aux charges du loyer, qui a le meilleur taux de recours et est vers�e � pr�s de 9.000 foyers.

Pour information, la Ville a consacr� 11 millions d?euros � cette aide en 2010.

Ces foyers peuvent donc b�n�ficier � Paris d?une action sociale cons�quente faite de transferts financiers - nous en avons parl� avec ?Paris logement famille monoparentale? mais aussi avec l?allocation de chute brutale de ressources - d?acc�s facilit� aux �tablissements d?accueil petite enfance gr�ce au protocole de mode de garde du R.S.A., d?un effort d?insertion et d?un accompagnement dans les fonctions parentales gr�ce � l?aide sociale � l?enfance quand cela est n�cessaire.

Le Centre d?action sociale de la Ville de Paris consacre pr�s de 25 millions d?euros en allocations diverses : aides pour le logement, l?�nergie, la garde d?enfants � domicile, dont b�n�ficient les familles monoparentales.

Le d�veloppement des t�l�services sur paris.fr, comme ?Facil?familles? permet de leur faciliter les d�marches au quotidien.

Je tiens donc particuli�rement � saluer les actions d�j� engag�es en ce sens par un certain nombre de vos adjoints, Monsieur le Maire, et tout particuli�rement par Mmes TROSTIANSKY, STIEVENARD et LALEM.

Pourtant, il a sembl� important aux �lus du groupe S.R.G.A. d?amplifier encore cette v�ritable politique de gauche men�e jusqu?� pr�sent par la majorit� municipale, car ces familles repr�sentent un v�ritable enjeu social et soci�tal pour la Ville de Paris.

La mission a donc d�gag� plusieurs axes importants pour ces familles :

Favoriser la vie de famille en permettant aux parents de mieux concilier vie familiale, sociale et professionnelle, notamment gr�ce au d�veloppement des modes d?accueil des enfants ;

Favoriser l?insertion professionnelle des femmes ;

Favoriser l?acc�s et le maintien dans le logement ;

Am�liorer l?offre d?accompagnement � la scolarit�, particuli�rement dans les quartiers en politique de la ville ;

Mieux r�pondre aux besoins d?information de ces foyers pour une meilleure connaissance de leurs droits.

Il est donc apparu important d?�tablir par exemple un crit�re de priorit� pour les familles monoparentales dans les cr�ches familiales, haltes-garderies, jardins d?enfants, cr�ches collectives de la Ville de Paris.

Il nous est aussi apparu important de tenir compte des horaires d�cal�s des parents dans les modes d?accueil, notamment par exemple � l?�cole. Il faudrait peut-�tre pr�voir un dispositif permettant l?accueil plus t�t le matin.

Nous avons aussi auditionn� l?association ?M�m?artre?, qui propose une offre d?extension de mode de garde le soir, avec une aide aux devoirs et des initiations artistiques.

Nous avons �aglement vu qu?il �tait aussi important pour les familles d?exp�rimenter un projet de ramassage scolaire qui permettrait aux enfants des familles dont la m�re ou le p�re doit partir travailler t�t d?�tre emmen�s � l?�cole.

Il faudrait aussi �tendre ce que propose la Ville de Paris pour partir en vacances pour ces foyers : on sait que c?est essentiel.

Et je vais bient�t laisser la parole � ma coll�gue. Je voudrais en profiter pour remercier tous les membres du groupe S.R.G.A. qui ont particip� : le pr�sident Ian BROSSAT, la rapporteur Laurence DOUVIN, les collaborateurs du groupe S.R.G.A., le pr�sident de notre groupe, les fonctionnaires du S.G.C.P. et bien �videmment, MM. Dominique BARELLA et Jean-Marc JANODI, sans qui ce travail n?aurait jamais pu se faire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Vous vous �tiez donc mis d?accord avec L�a FILOCHE, mais elle a maintenant moins d?une minute.

La parole est � M. Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

De novembre 2010 � avril 2011, une mission d?information et d?�valuation compos�e de 15 �lus du Conseil repr�sentant tous les groupes politiques de notre Assembl�e s?est r�unie � un rythme hebdomadaire pour appr�hender la situation des familles monoparentales � Paris.

La mission a pu auditionner de nombreuses personnes, organisations et institutions acteurs du secteur social et de la famille.

La question des familles monoparentales est devenue une question centrale dans nos soci�t�s, en particulier � Paris. Alors que les familles monoparentales repr�sentent 20 % des familles en France, ce chiffre monte � 28 % � Paris, ce qui repr�sente 70.000 foyers monoparentaux.

Dans certains quartiers de la Capitale, en particulier les quartiers class�s politique de la ville, ce chiffre avoisine les 45 % � la porte de Vanves, de Montreuil ou dans le quartier Danube-Solidarit�.

Dans 85 % des cas, c?est la m�re qui vit seule avec son ou ses enfants. La situation de monoparentalit� est porteuse de fragilit�, m�me s?il faut reconna�tre qu?elle ne signifie pas n�cessairement difficult�s. Il n?en demeure pas moins que la s�paration d?un couple est source de difficult�s. Comme le cite le rapport, ?La mutualisation des co�ts fixes de logement, d?entretien, de transport des membres de la famille n?est alors plus effectu�e entre deux adultes?.

La monoparentalit� est aussi porteuse d?isolement, dimension h�las tr�s pr�sente pour les personnes concern�es, en particulier des femmes.

Aussi, il est apparu important d?examiner la situation de ces familles au regard des questions touchant au logement, � l?emploi, ou bien encore � la garde des enfants, et de faire des propositions pour am�liorer la vie de ces familles particuli�rement fragilis�es en ces temps de crise.

La situation des familles monoparentales est aujourd?hui pr�occupante, car nous observons un accroissement du nombre de familles en situation de fragilit� financi�re. Les m�nages monoparentaux, qui ne constituent que 7 % des m�nages, repr�sentent 20 % des m�nages pauvres, et 52 % des familles monoparentales ont de bas revenus.

La Caisse d?allocations familiales constate ainsi que les familles monoparentales sont plus pauvres que les autres, le restent plus longtemps et glissent plus souvent d?une forme de pauvret� � l?autre ou d?un minimum social � l?autre.

39 % des familles monoparentales vivent sous le seuil de bas revenus, soit 903 euros par unit� de consommation contre 13 % des couples et la moiti� des familles monoparentales sont non imposables � Paris.

Il faut aussi noter que ce sont majoritairement des pr�adolescents et des adolescents qui vivent dans une famille monoparentale ; 34 % sont situ�s dans la tranche 11-17 ans, 27 % dans la tranche 18-24 ans, soit un total de 61 % pour les 11-24 ans.

Les familles monoparentales cumulent les facteurs de vuln�rabilit� : faibles niveaux de formation et de qualification, faibles revenus, mauvaises conditions de logement, ch�mage et pr�carit� de l?emploi.

D�s lors, il est l�gitime de voir comment la collectivit� parisienne peut mieux aider les familles monoparentales dans le contexte de crise actuelle qui exacerbe les difficult�s et dans un contexte o� les in�galit�s se creusent depuis 10 ans entre familles monoparentales et familles biparentales.

Des auditions que la mission a pu mener, il ressort que les questions de l?emploi, du logement et de la garde des enfants constituent les principales difficult�s. La politique de l?emploi et les aides sociales vers�es d�pendent largement des choix op�r�s au niveau national par le Gouvernement. Il n?en demeure pas moins que la collectivit� parisienne dispose de leviers d?action pour favoriser l?insertion des familles monoparentales en difficult�.

Alors que les allocations familiales vers�es par la C.A.F. ne le sont qu?� compter du deuxi�me enfant, il est primordial pour la collectivit� parisienne de pouvoir aider les familles d�s le premier enfant, en particulier les familles monoparentales avec un enfant qui repr�sentent environ 65 % de ces familles, et c?est sur le domaine du logement que la priorit� de l?effort de notre collectivit� doit porter.

Aussi, nous soutenons sans r�serve la recommandation de la mission d?une extension et de la r��valuation de l?allocation ?Paris logement famille monoparentale?, avec l?augmentation du plafond d?�ligibilit� � 1.800 euros par mois, soit le revenu m�dian � Paris pour une personne seule, et la majoration de 23 % du montant de l?aide qui passerait de 122 euros � 150 euros par mois pour les familles dont les ressources sont inf�rieures � 1.100 euros par mois.

Un autre aspect important concerne l?accueil des enfants. Pour ce qui est du domaine de la petite enfance, je peux d?ores et d�j� affirmer que l?Ex�cutif municipal, en concertation avec les mairies d?arrondissement, travaille � la refonte du r�glement int�rieur des �tablissements d?accueil de la petite enfance, afin que la situation de monoparentalit� soit encore davantage prise en compte parmi les crit�res d?attribution des places en �tablissement.

Il convient �galement de renforcer l?action de la Ville de Paris sur tous les temps hors scolaires pour les enfants scolaris�s. Aussi, les initiatives comme celles de l?association ?Mom?artre?, que nous avons auditionn�e, qui m�ne un formidable travail d?accueil des enfants en dehors des heures scolaires dans les 18e et 20e arrondissements, doivent �tre encourag�es et nous soutenons les nouveaux projets d?antennes dans les 12e et 14e arrondissements, comme nous approuvons, bien entendu, les pr�conisations faites par la mission de renforcer l?accompagnement de la scolarit� dans les quartiers politique de la ville par le doublement du taux d?encadrement par des animateurs form�s.

L?aide � la parentalit� constitue un autre volet des priorit�s, tant il est difficile pour le parent, en tr�s grande majorit� la m�re, de se retrouver face � face seule avec son ou ses enfants.

Aussi, nous soutenons les propositions de cr�ation de nouvelles ludoth�ques, de g�n�ralisation des relais information famille?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ce serait bien de conclure.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - J?arrive vers ma conclusion. Merci, Monsieur le Maire.

? de partenariats avec des associations proposant une solidarit� de voisinage, de d�veloppement du parrainage de proximit�, mesures qui vont toutes dans le sens du renforcement du lien social.

En conclusion, face aux difficult�s que connaissent de nombreuses familles monoparentales, dont je n?oublie pas, au passage, que beaucoup d?entre elles sont allocataires du R.S.A., scandaleusement attaqu� par M. WAUQUIEZ, notre collectivit� s?honore de consid�rer que les familles monoparentales constituent une priorit� de l?action publique.

Nous souhaitons d�sormais que les pr�conisations de la mission soient rapidement mises en ?uvre et nous savons que nous pouvons compter sur le volontarisme de l?Ex�cutif municipal pour y parvenir.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Essayez tous de tenir votre temps de parole. En plus, le pr�sident et la rapporteur l?ont fait !

La parole est � Mme Emmanuelle BECKER.

Mme Emmanuelle BECKER. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, la mission d?information et d?�valuation sur les familles monoparentales � Paris nous pr�sente aujourd?hui son rapport final et ses pr�conisations afin d?am�liorer la situation.

Il �tait important que notre collectivit� s?empare de cette question des familles monoparentales dont le nombre est en tr�s forte progression � Paris.

Je tiens, tout d?abord, � saluer la qualit� des travaux de cette mission pr�sid�e par Ian BROSSAT, men�e dans l?�coute et le respect de la diversit� des sensibilit�s politiques, aboutissant d?ailleurs � un vote � l?unanimit�.

Je note � cette occasion que cette unanimit� avait �galement �t� obtenue lors de la pr�c�dente mission d?information pr�sid�e par mon groupe.

Lors de ces travaux, plus de 20 auditions ont �t� men�es, auxquelles ont particip� organismes sociaux, adjoints au Maire de Paris, juristes, sociologues, repr�sentants d?associations familiales, repr�sentants de bailleurs sociaux et membres du Gouvernement.

Des visites de terrain ont, en outre, permis de prendre en compte les r�alit�s v�cues par les familles monoparentales et les dispositifs municipaux ou associatifs en place pour les soutenir.

La mission a rendu compte de mani�re pr�cise et argument�e des enjeux humains qui touchent les parents seuls, en grande majorit� des m�res, lesquels font face � des difficult�s quotidiennes qui se cumulent au niveau des finances, au niveau de la garde des enfants, de l?organisation de la vie de famille, des conditions de logement.

Comme l?indique le rapport de la mission, ces familles pr�sentent, en effet, des facteurs de fragilit�, qui les exposent davantage � des situations de pr�carit�.

Les chiffres en ce domaine sont �loquents. Alors que plus de 13 % des familles avec enfants se situent sous le seuil de bas revenus � Paris, la proportion atteint les 40 % parmi les familles monoparentales.

Les m�res de familles monoparentales sont plus souvent au ch�mage que les m�res en couple, 15 % pour les premi�res contre 8 % pour les secondes.

Selon la C.A.F., la part des familles monoparentales dans l?ensemble des b�n�ficiaires des minima sociaux a augment� de 30 % en 10 ans. Pire, selon le rapport 2010 des Restos du C?ur, on note que les familles monoparentales repr�sentent 35 % des b�n�ficiaires.

Un dernier chiffre permet de conclure ce terrible bilan de la situation des familles monoparentales en France. Sur un panel de 17 pays europ�ens, la France arrive en queue de peloton, seulement 11e dans le tableau du classement de la pauvret� des enfants parmi les nations riches.

La pauvret� et le ch�mage, c?est bien cela qu?il faut combattre et d�noncer comme le cancer de la soci�t� et non les minima sociaux qui prot�gent d�j� difficilement les plus vuln�rables d?entre nous d?un sort encore plus difficile.

Aussi, je souhaite insister sur l?importance de prendre en compte les difficult�s sp�cifiques des m�res de familles monoparentales les plus �loign�es de l?emploi pour se remobiliser dans un parcours d?insertion comme le pr�conise le rapport.

Une initiative de terrain dans le 18e a retenu notre attention. Il s?agit du salon social Jos�phine qui re�oit des femmes isol�es, m�res de familles monoparentales pour la grande majorit�, souvent en perte de confiance. Par les soins cosm�tiques, le pr�t de v�tements neufs, notamment � l?occasion d?entretiens d?embauche, l?estime de soi et la confiance renaissent, la parole se lib�re, une dynamique s?enclenche durablement.

Je salue d?ailleurs � cette occasion le soutien particulier que Seybah DAGOMA apporte � cette structure de l?�conomie sociale et solidaire et je ne doute pas qu?elle exprimera un avis favorable � notre v?u.

Enfin, je salue l?initiative innovante qui r�pond directement aux difficult�s auxquelles les parents de familles monoparentales sont confront�s concernant l?accompagnement des enfants � l?�cole le matin et le soir. Ces parents ne peuvent pas compter sur une gestion de la vie familiale partag�e, quand les horaires de travail commencent t�t ou finissent tard. En outre, les travaux de la mission ont mis en �vidence qu?en raison des ressources financi�res plus faibles des familles monoparentales, les m�res de famille doivent renoncer plus que les autres aux emplois en temps partiel choisi qui pourraient leur offrir plus de souplesse par rapport aux horaires scolaires de leurs enfants.

C?est pourquoi j?exprime tout mon soutien � l?exp�rimentation du dispositif de ramassage scolaire p�destre dit P�dibus, qui fait �galement l?objet d?un v?u rattach� � cette d�lib�ration et qui proposera aux parents, en particulier seuls, une prise en charge simple et conviviale de leurs enfants pour les mener � l?�cole.

Pour conclure, je me f�licite que notre collectivit�, dans la diversit� de ses composantes politiques, se soit attach�e, gr�ce aux travaux accomplis par cette mission, � cerner au plus pr�s la situation des familles monoparentales et propose des dispositifs r�pondant � la diversit� de leurs besoins comme en t�moignent ces deux dispositifs auxquels je souhaite plein succ�s.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Comme quoi on peut dire beaucoup de choses dans le temps imparti.

Madame CH�RIOUX de SOULTRAIT, vous avez la parole.

Mme Jo�lle CH�RIOUX de SOULTRAIT. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.

Comme le montre le rapport qui fait l?objet de notre discussion, la monoparentalit� n?est plus un ph�nom�ne social marginal, puisqu?aujourd?hui, plus de 100.000 enfants vivent � Paris avec un seul parent qui, d?ailleurs, la plupart du temps, est leur m�re ; je rappelle que 80 % des familles monoparentales sont construites autour de celle-ci.

S?il s?agit d?un statut particulier au regard de la famille, un statut d?ailleurs qui a �t� obtenu de haute lutte, la situation de monoparentalit� pr�sente la m�me r�alit�, quelle que soit la situation de la famille, du fait de l?absence de l?un des deux parents, et cette situation particuli�re est source de difficult�s, car la monoparentalit� est le plus souvent associ�e � des conditions de vie plus difficiles, aussi bien du point de vue mat�riel, car l?absence ou le d�part du p�re entra�ne fatalement la disparition d?une source de revenus non n�gligeable, que social ou psychologique.

Les difficult�s rencontr�es par les m�res qui �l�vent seules leurs enfants sont donc bien sp�cifiques. En effet, elles se voient imposer de choisir entre le d�veloppement de leur vie professionnelle et la garde des enfants. En g�n�ral, m�me si ces m�res ont des dipl�mes - on a vu que 44 % ont fait des �tudes sup�rieures et que 23 % sont des cadres ou rel�vent de professions intellectuelles sup�rieures -, leur premier objectif est de faire rentrer de l?argent pour payer les factures. Ainsi leurs choix professionnels ne sont pas toujours faits en fonction de leur niveau d?�tudes ou de leurs comp�tences.

De plus, et cela quelle que soit leur situation �conomique, pour les m�res seules, l?exercice de la parentalit� s?av�re plus difficile, notamment pour ce qui concerne l?autorit�, en raison de l?absence du mod�le masculin au sein de la famille.

Aux contraintes professionnelles s?ajoutent les charges de la gestion du quotidien et l?�ducation des enfants. C?est une situation porteuse en soi de fragilisation du lien � l?emploi.

En tant qu?�lue, j?ai souvent rencontr�, lors de mes permanences, ce type de personnes dont la situation financi�re n?avait rien de dramatique, mais qui ne savaient plus � quel saint se vouer parce qu?il faut tout r�soudre en m�me temps (travail, garde des enfants, scolarit� des enfants, train de vie de la famille), qu?elles n?ont plus de vie pour elles, plus de temps pour les amis, plus de vie sociale. La monoparentalit�, c?est aussi une source d?isolement, encore une source de fragilisation.

Ce que je d�cris l� concerne la tr�s grande majorit� des familles monoparentales qui ne rel�vent pas forc�ment de l?aide sociale. Je regrette que ce rapport, qui en r�alit� est avant tout un rapport social sur les familles monoparentales, se soit focalis� uniquement sur la pr�carit�, c?est-�-dire 35 % de ces familles, m�me si je reconnais l?utilit� et la n�cessit� des propositions qui ont �t� faites dans ce domaine.

Mais elles restent tr�s restrictives au regard des besoins de ces populations, puisque la mesure embl�matique que vous allez prendre - je parle du rel�vement du plafond de l?allocation Paris Logement famille monoparentale - ne concernera en gros que 8.000 personnes, dont 3.000 en plus. C?est peu au regard des 70.000 familles monoparentales parisiennes qui, pour la plupart, doivent faire face, seules, aux probl�mes que je viens d?�voquer.

J?aurais aim� notamment qu?une attention plus particuli�re soit port�e aux familles nombreuses et que l?on tienne compte de l?importance de la fratrie dans l?obtention des aides, car les difficult�s se trouvent renforc�es avec le nombre d?enfants.

De m�me que vous avez supprim� l?universalit� de l?aide financi�re au moment de la r�forme de la carte Paris Famille, de m�me aujourd?hui vous proposez des r�ponses uniquement sociales et, de ce fait, clivant � une probl�matique sp�cifiquement familiale, comme l?a illustr� le d�bat s�mantique que nous avons eu, et dont parlait tout � l?heure Olivia POLSKI, pour maintenir la notion de famille monoparentale au lieu de foyer monoparental, comme le groupe PSRG le souhaitait.

Les r�ponses que vous apportez illustrent le tropisme essentiellement social de votre approche de la famille, qu?elle soit monoparentale ou� non. C?est d?ailleurs dans ce sens que le pr�sident BROSSAT et vous-m�me avez communiqu�, avant m�me d?ailleurs le vote de ce rapport, une m�thode que nous regrettons et contre laquelle nous nous sommes �lev�s : elle donne la mesure de l?int�r�t que vous portez � ce travail collectif et pluraliste.

C?est pourquoi, puisque vous avez annonc� un plan d?action en faveur des familles monoparentales, articul� autour de plusieurs th�matiques prioritaires (mode de garde des enfants en horaires d�cal�s, d�veloppement des solidarit�s de voisinage, d�parts en vacances et accompagnement des femmes vers l?emploi), nous �mettons le v?u, � l?instar de ce qui a �t� fait pour la MIE concernant les personnels, que vous mettiez en place, Monsieur le Maire, un comit� de suivi des pr�conisations du rapport et des mesures qui seront prises par la collectivit� parisienne en faveur des familles monoparentales.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Arr�tez le compteur, car il reste moins de 5 minutes � r�partir pour le groupe U.M.P.P.A.

Monsieur MARTINS, vous avez la parole.

M. Jean-Fran�ois MARTINS. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, avec pr�s de 28 % de foyers monoparentaux et plus de 100.000 enfants parisiens �lev�s au sein d?une famille monoparentale, nous �voquons ce matin une situation complexe, difficile, dont les cons�quences pour les Parisiens concern�s sont � la fois sociales, �ducatives et �conomiques.

La monoparentalit�, en progr�s depuis plus de deux d�cennies, est parmi tant d?autres un sympt�me de cette soci�t� de l?isolement, celle qui chaque jour place nos concitoyens de plus en plus seuls face aux d�fis et aux difficult�s du quotidien, et celle qui place la force publique face � des enjeux nouveaux en mati�re de logement, d?aide sociale ou d?�ducation.

Pour ces familles souvent dirig�es par des femmes, nous l?avons remarqu�, le quotidien est un combat permanent pour r�ussir � la fois l?�ducation de leurs enfants, une vie professionnelle stable, l?�panouissement personnel et social et la combinaison de toutes ces activit�s dans des journ�es qui malheureusement ne font toujours que 24 heures.

Ainsi, je le crois, notre principale pr�occupation doit �tre �videmment d?aider les familles les plus en difficult� et, pour l?ensemble des familles monoparentales, r�ussir une v�ritable facilitation du quotidien.

Et, � la lecture de la Mission d?information et d?�valuation, notamment sur le bilan de l?ensemble des aides existantes, celles de l?Etat comme celles de la Ville, nous devons �tre alert�s, en tout cas inqui�t�s, par la diversit� des aides, la diversit� des acteurs, la diversit� des proc�dures � entreprendre pour ces familles pour faire valoir tout simplement leurs droits.

Nous devrons dans l?avenir �tre soucieux d?unifier les dispositifs, de les rendre plus simples et de r�duire les formalit�s administratives n�cessaires pour acc�der � ces droits. N?oublions pas que parfois la dignit�, parfois la fiert� et parfois le temps disponible conduisent ces familles � ne pas se diriger vers les dispositifs d?aide ou vers les acteurs qui pourraient les accompagner.

Ainsi, je me r�jouis, Monsieur le Maire, que la Mission n?ait pas simplement retenu des propositions d?aides nouvelles, ou l?�largissement et l?augmentation du montant de certaines aides que je soutiens par ailleurs, mais aussi de vraies mesures d?adaptation et de facilitation du quotidien comme, par exemple, l?augmentation du nombre de cr�ches ouvertes en horaires d�cal�s, la priorit� des familles monoparentales dans l?acc�s aux structures de petite enfance ou le d�veloppement des nouvelles ludoth�ques.

Pour aller plus loin, enfin, et faire face � l?augmentation des co�ts fixes qui p�sent terriblement lourds dans le budget des familles monoparentales, comme l?a soulev� Mme POLSKI, nous devrons reconna�tre plus sp�cifiquement et plus directement cette situation d?augmentation des co�ts fixes dans les tarifs des services de la Ville, en particulier les cantines et les conservatoires. Par exemple, en attribuant un demi point suppl�mentaire de quotient familial aux familles monoparentales ; ce demi point permettra de leur faire b�n�ficier de tarifications beaucoup plus conformes � leur r�alit� sociale.

Ce sont des propositions, Monsieur le Maire, que j?aurais �t� ravi de fournir � la Mission, si son pr�sident, comme il s?y �tait engag�, m?avait convi� � ces travaux !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

L?histoire ne se termine pas. On peut encore se parler, �laborer. Nous n?allons pas arr�ter de traiter des familles monoparentales. Vous pouvez encore vous parler et vous influencer.

Ch�re L�a FILOCHE, je crois qu?il vous reste un peu moins d?une minute, mais je connais votre talent pour densifier votre pens�e.

Mme L�a FILOCHE. - Je vous remercie, Monsieur le Maire. J?ai essay� du coup effectivement de r�duire au maximum mon intervention et j?irai donc � l?essentiel.

Rappelons que durant ces six mois de travail - cela a �t� dit, mais j?insiste -, nous avons rencontr� beaucoup d?�lus, beaucoup de directions, beaucoup d?associations, des sociologues et on a fait des d�placements sur le terrain. Cela nous a permis de nous rendre compte de tout un tas de choses. C?est pour cela que je vous invite sinc�rement � lire ce rapport qui va permettre de vous donner des �l�ments de fond avec des chiffres, des statistiques.

Ce sont des �l�ments qui sont d�j� faits par la Ville et qui ont une importance pour ces foyers monoparentaux. Au fur et � mesure que les d�bats ont avanc�, et que nous avons rencontr� de nombreux interlocuteurs, trois th�mes nous ont sembl� vraiment importants : le logement, l?aide � la parentalit�, le soutien scolaire.

Les mesures sur lesquelles on a commenc� � travailler, je ne vais pas les d�tailler car je n?ai pas du tout le temps, mais je tiens � rappeler qu?on a propos� une extension du PLFM, qui est une aide visant � faciliter le maintien des foyers monoparentaux dans le logement, de fa�on � ce que non seulement les classes moyennes, mais y compris les foyers monoparentaux qui sont les plus pr�caires, puissent �tre maintenues dans leur logement en cas d?une chute brutale de ressources.

La Ville a pris la mesure de cette �volution de la famille et ainsi va pouvoir, tant statistiquement que politiquement, assurer un suivi de ces familles, qui sont, on le sait tous, fragilis�es par cette situation, et notamment - je tiens � le souligner - dans les quartiers politique de la ville.

Je fais vite.

Lorsque nous pensons aux foyers monoparentaux, nous devons aussi penser aux femmes qui sont � 80 % concern�es par ces foyers.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous allez tellement vite que vous devriez avoir termin�, ch�re amie.

Mme L�a FILOCHE. - Je termine.

Je me joins aux remerciements de mes coll�gues, avec une mention sp�ciale aux collaborateurs du groupe et � l?I.G. qui ont vraiment beaucoup travaill� pour nous, et je sais que l?Etat va certainement s?inspirer, en tout cas je l?esp�re, des diff�rentes propositions que nous sommes aujourd?hui amen�s � faire.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � M. BENESSIANO, qui n?oubliera pas qu?il a une coll�gue qui s?exprime apr�s dans le cadre des 4 minutes 45, dont vous disposez tous les deux. Cela fera partie de votre talent !

M. Herv� BENESSIANO. - Cela fera partie de notre talent !

Vaste et difficile sujet � traiter, d?autant plus que les situations de monoparentalit� sont nombreuses, puisqu?elles touchent une famille parisienne sur quatre, par ailleurs de natures tr�s diff�rentes.

Plus qu?un probl�me social, c?est un ph�nom�ne soci�tal qui touche toutes les cat�gories de la population. Il serait faux de croire qu?une famille monoparentale issue d?un milieu ais� ne peut pas tomber tr�s rapidement dans la pr�carit�.

Face � la monoparentalit� voulue, c?est-�-dire ces femmes qui font un enfant et d�cident de l?�lever seule, la monoparentalit� organis�e, c?est-�-dire celle de parents qui se s�parent mais qui s?organisent pour avoir une garde altern�e dans deux lieux diff�rents, la monoparentalit� subie, la plus nombreuse, la plus dramatique, celle que nous voyons dans nos permanences - et nous y reviendrons dans un instant, c?est le c?ur central l� aussi du rapport -, et la monoparentalit� transitoire, c?est-�-dire des situations de monoparentalit� apr�s une s�paration, et avant reconstitution d?un nouveau couple, le traitement objectif de chaque situation est d?une grande complexit�.

C?est d?ailleurs la raison pour laquelle un statut de la famille monoparentale est impossible � mettre en place car il faut que la collectivit� puisse venir mieux en aide � ces familles en tr�s grande difficult�, sans pour autant cr�er un appel d?air vers celles qui verraient dans des mesures sociales suppl�mentaires un nouvel eldorado.

Oui, il nous faut am�liorer la qualit� de l?information pour que les familles puissent acc�der plus facilement aux donn�es concernant leur situation.

Oui, il nous faut augmenter les plafonds d?attribution de logement et les aides y attenant, et avoir un regard particulier sur ces dossiers lors des commission d?attribution d?arrondissement. Encore faut-il que les contingents mis � la disposition des arrondissements ne soient pas mis�rabilistes.

Oui, il nous faut accompagner ces femmes vers le R.S.A. et, � ce titre, nous demandons que soient communiqu�es aux �lus du Conseil de Paris, les conclusions du groupe de travail constitu� en 2010, pour mener une r�flexion sur les r�ponses sp�cifiques � d�velopper pour rem�dier aux freins rencontr�s par les femmes dans leur parcours d?insertion sociale et professionnelle.

Oui, il nous faut am�liorer l?accueil des enfants dans les cr�ches et dans les �coles afin de soulager ces familles. Encore faut-il que vous ayez une politique plus volontariste de cr�ation de structures de petite enfance et de postes de personnels agr��s sur l?ensemble du territoire parisien.

Votre r�cente communication m�diatique m?a particuli�rement inqui�t�. Non, il ne faut pas cr�er une stigmatisation sociale entre les familles car la d�gradation de leur situation n?est pas en corr�lation avec leur pass� ou leur origine sociale. Ce rapport est un bon document de r�flexion et de propositions, mais je crains qu?il ne soit pas suivi d?effets concrets pour toutes les familles monoparentales parisiennes parce que vous n?aurez pas les moyens de vos annonces. Je redoute donc que, sous couvert de budget limit�, vous n?ayez tendance encore une fois � privil�gier certains profils par rapport � d?autres qui seraient alors exclus du syst�me.

Rassurez-nous, rassurez-moi et je vous garantis que j?applaudirai des deux mains.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Madame DECORTE, vous avez la parole.

Mme Roxane DECORTE. - Vous voyez, l�, on a eu un des probl�mes essentiels des familles monoparentales, c?est le temps. On l?avait concr�tement ce matin.

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, en 1877, dans ?L?assommoir?, �mile Zola, t�moin pr�cis de son �poque, nous d�crit Gervaise abandonn�e par Coupeau, �levant seule ses deux gar�ons, Claude et �tienne, dans une mis�rable chambre de l?h�tel Bonc?ur � la Goutte d?Or. A ce moment-l�, il est important de rappeler que la stabilit� des m�nages dans les familles populaires est fragile. Aussi, les familles monoparentales sont fr�quentes chez les plus modestes.

Un si�cle et demi plus tard, aujourd?hui, dans le seul 18e arrondissement, 300 familles monoparentales vivent � l?h�tel, o� les difficult�s sont encore accrues sur les 700 familles monoparentales ainsi h�berg�es.

Triste record pour votre arrondissement, Monsieur le Maire, qui est aussi le mien !

Sur 2.243 naissances � la maternit� de l?h�pital Bichat, 80 % de ces mamans n?ont pas de logement stable, 50 % n?ont pas de ressources en fin de grossesse, 30 % sont des mamans isol�es et 10 % sortent via le SAMU social.

Pour autant, nous avons pu le constater au fil des diff�rentes auditions, je pense en particulier � l?audition au ton si pertinent et si juste de Myriam EL KHOMRI, la monoparentalit� n?est pas une difficult� en soi. Elle le devient lorsque le chef de famille cumule plusieurs fragilit�s, plusieurs facteurs de vuln�rabilit�.

Lors de la premi�re r�union de la mission, nous avons fait un tour de table pour que chacun donne un premier sentiment. J?avais alors insist� sur la th�matique du temps, comme dans la c�l�bre chanson de Jean-Jacques GOLDMAN : ?La maman seule court apr�s le temps, elle court toute la journ�e, de d�cembre en �t�?.

Il est du devoir des politiques locales de r�pondre au d�fi majeur de concilier temps familial, temps professionnel et temps des villes. En 2001, Anne HIDALGO s?y �tait engag�e avec force. Dix ans plus tard, force est de constater, et de le regretter : le bureau des temps n?a pas r�pondu suffisamment aux attentes de la maman qui court toujours inexorablement apr�s le temps pour les d� marches administratives, la garde des enfants, le travail.

Je regrette que la mission ne se soit pas davantage...

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ce serait sympa d?envisager de conclure parce que j?ai d�j� �t� un peu laxiste.

Mme Roxane DECORTE. - Je regrette que la mission ne soit pas davantage pench�e sur cette question clef pour une maman qui est sur tous les fronts.

Une autre question aussi : par exemple, en ce moment, nous, nous d�fendons l?id�e du service minimum dans les �coles et dans les cr�ches. Pourquoi ? Parce que pour la maman qui g�re toute seule une famille, c?est encore plus compliqu� quand, la veille, on lui annonce, comme c?est le cas cette semaine, qu?il n?y aura pas d?accueil dans les cr�ches.

Un autre exemple : est-il normal que, dans un arrondissement comme le 18e...

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous ne pouvez pas en prendre 36 ! Parce que, l�, contrairement aux autres groupes, vous, vous explosez.

Mme Roxane DECORTE. - On est � combien de temps ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous �tes pass�e depuis d�j� 2 minutes.

Mme Roxane DECORTE. - Non.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mais si, Madame DECORTE !

Mme Roxane DECORTE. - J?ai 2 minutes.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Non, vous aviez 0 minute 48. D�sol� !

Mme Roxane DECORTE. - Bon. Tant pis, j?arr�te !

M. LE MAIRE DE PARIS. - J?ai fait pareil avec le groupe socialiste.

Mme Roxane DECORTE. - Ce n?est pas grave, on arr�te.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous laisse deux ou trois phrases de conclusion.

Mme Roxane DECORTE. - Non, ce n?est pas grave.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Allez-y ! Je vous laisse deux ou trois phrases de conclusion.

Mme Roxane DECORTE. - Non, mais on a d�fendu cette id�e des ludoth�ques qui est pour nous extr�mement importante, puisque, par exemple, dans le 18e arrondissement, on n?a pas d?accueil le samedi apr�s-midi et le dimanche, mais que dire des arrondissements sans aucune ludoth�que ?

Une th�matique nous tient �galement � c?ur : c?est lorsque nous sommes all�s au Caf� de l?�cole des parents o� nous avons eu un t�moignage bouleversant de la violence inflig�e aux mamans par un adolescent ou une adolescente.

Il est aussi de notre devoir, en tant que collectivit� locale, d?apporter des r�ponses adapt�es.

Merci, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Je ne sais pas pourquoi le pr�sident a redemand� la parole, parce que ce n?est pas pr�vu normalement dans notre dispositif. Je veux bien 20 secondes, d?autant qu?Emmanuelle BECKER avait �t� �conome du temps de votre groupe.

M. Ian BROSSAT. - Merci, Monsieur le Maire.

Je l?avais �t� aussi, je vous rassure.

Je ne citerai ni Zola, ni GOLDMAN, simplement je voulais revenir sur un mot qu?on a entendu tout � l?heure et qui m?a choqu� profond�ment. Il a �t� prononc� par M. BENESSIANO : c?est cette id�e absurde selon laquelle, parce qu?on cr�erait des aides pour les familles monoparentales, on inciterait � la monoparentalit�. C?est au fond, d?ailleurs, dans la droite ligne de tout ce que l?on entend depuis des mois de la part du Gouvernement.

Je vous le dis : c?est idiot et c?est indigne !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, mais M. BENESSIANO d�ment l?intention.

Non, �coutez !

Je viens, pour vous, de dire que vous d�mentez l?intention et le d�bat se poursuivra.

M. Herv� BENESSIANO. - Je voudrais r�pondre.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mais vraiment, alors ! D?ailleurs, je vous ferai une petite remarque apr�s sur la tonalit� du d�bat, mais je laisse pour le moment les choses se d�rouler.

Une phrase, Monsieur BENESSIANO !

M. Herv� BENESSIANO. - Une phrase ! Je veux la redire simplement pour que M. BROSSAT entende bien ce que j?ai dit. J?ai dit : il faut que la collectivit� - c?�tait une g�n�ralit�, c?est une collectivit� en g�n�ral -, puisse, c?est son r�le, venir mieux en aide � ces familles qui sont en tr�s grande difficult�, sans pour autant cr�er un appel d?air vers celles qui verraient dans des mesures sociales suppl�mentaires un nouvel eldorado. Je voulais montrer la situation complexe dans laquelle se trouvait une collectivit� pour faire plus sans tenter les petits malins et pour garder cet �quilibre. C?est un exercice difficile et je ne critiquais absolument pas la collectivit� parisienne.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je pense qu?il y a un vrai d�saccord.

La parole est maintenant � Olga TROSTIANSKY qui n?est pas Olivia POLSKI.

Allez, Olga !

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je tiens � remercier les conseillers de Paris qui viennent d?intervenir et qui se sont investis intens�ment dans ce travail, notamment Ian BROSSAT et Laurence DOUVIN.

Je ne peux que me r�jouir du vote � l?unanimit� sur ce rapport, c?est s�rement une preuve de la reconnaissance du travail fourni sur les familles depuis 10 ans et la reconnaissance partag�e de l?�volution des structures familiales � Paris.

Monsieur le Maire, vous avez souhait� d�s 2001 que nous menions une politique familiale de gauche innovante � Paris, accompagnant toutes les familles. Nous sommes la seule collectivit� dot�e d?outils d?information sur les familles avec l?Observatoire des familles, d?outils de r�flexion avec le Conseil consultatif des familles et d?outils de mise en ?uvre avec une direction, la DFPE, cr��e en 2004. L?investissement de Paris pour les familles depuis 2001 est sans pr�c�dent :

- 10.300 places de cr�che et halte-garderie ;

- des aides facultatives du Centre d?action sociale de la Ville de Paris ouvertes aux familles avec un ou deux enfants, sous conditions de ressources ;

- des logements familiaux dans le parc social ;

- un espace public plus accueillant ;

- des offres de loisir en famille ;

- l?accompagnement � la parentalit� ou encore l?information gr�ce aux Relais Informations Familles, tout cela au profit �galement des classes moyennes � Paris.

Cette politique porte ses fruits, Paris a gagn� 10.000 familles depuis 2000, alors qu?elle en perdait continuellement depuis 40 ans.

Le travail de la M.I.E. met en �vidence les besoins sp�cifiques des foyers monoparentaux, davantage expos�s au risque de la pr�carit�, avec notamment des difficult�s � concilier vie professionnelle et vie familiale.

Le travail de la mission a montr� que beaucoup est d�j� fait, mais ce rapport �nonce 44 pr�conisations qui m�ritent d?�tre examin�es et travaill�es dans leur mise en ?uvre.

Cinq pistes de travail vont �tre particuli�rement �tudi�es :

- le logement, pour prolonger les propos d?Ian BROSSAT, avec en perspective le renforcement de l?aide au logement du C.A.S.V.P., Paris Logement Familles Monoparentales, que nous allons �tudier dans le cadre du budget 2012 ;

- la petite enfance avec Christophe NAJDOVSKI et le p�riscolaire, comme l?a soulign� Olivia POLSKI, avec la pr�occupation de mieux r�pondre aux besoins en mati�re de garde d?enfant, particuli�rement sur les horaires d�cal�s, et un travail sur un syst�me de p�dibus que nous lan�ons avec Colombe BROSSEL ;

- soutenir la coh�sion familiale, en permettant notamment le d�part en vacances des enfants et de leur famille, nous y travaillons avec Jean-Bernard BROS ;

- accentuer l?effort en faveur de l?insertion professionnelle des femmes, avec 300 femmes suppl�mentaires b�n�ficiant d?un accompagnement individualis� vers l?emploi et, avec Seybah DAGOMA, nous �tudions le soutien qui pourrait �tre apport� � ?Jos�phine?, le salon de beaut� social � la suite du v?u d�pos� par le parti Communiste et le parti de Gauche ;

- enfin, derni�re piste : renforcer la coh�sion de notre cit� en d�veloppant les solidarit�s de voisinage, nous travaillons avec Gis�le STIEVENARD sur ce th�me.

Un v?u de l?Ex�cutif, soumis � votre approbation, reprend ces �l�ments et s?engage � rendre compte, au niveau des avanc�es de la Ville, aupr�s des �lus de la 6e Commission. Mme DOUVIN souhaitait en effet que les groupes soient r�guli�rement inform�s des avanc�es sur ces propositions.

Monsieur le Maire, pour conclure, je voudrais dire que je suis fi�re de dire que Paris soutient l?accompagnement et le bien-�tre des familles et je voulais remercier particuli�rement V�ronique DUROY, la directrice des Familles et de la Petite enfance et l?�quipe de la mission Familles, pour le travail r�alis� pour toutes les familles � Paris.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Je voudrais faire deux ou trois petites remarques, apr�s vous avoir �cout� tr�s attentivement.

D?abord, j?ai la plus grande consid�ration pour l?ensemble du travail qui a �t� accompli dans cette mission par l?ensemble des membres.

Je nous sugg�re tout de m�me de r�fl�chir pour l?avenir � ces missions qui travaillent tr�s bien, avec vraiment un effort de v�rit�, d?authenticit� de nos analyses.

Il en ressort des analyses et des recommandations unanimes et, quand on arrive au Conseil de Paris, apparaissent un certain nombre d?�l�ments un petit peu plus politiciens.

Je le dis sans agressivit�, mais comme ce n?est pas la premi�re fois que je le constate, je dis que les M.I.E. doivent t�moigner de la m�me v�rit� dans leur d�roulement que dans les d�bats au Conseil de Paris. Sinon, il y a un d�calage qui, � mon avis, est une forme de d�formation d�mocratique.

Je le dis, ce n?est pas la premi�re fois.

Deuxi�mement, il y a des d�saccords et ils n?ont rien d?indigne, nous n?avons pas toujours les m�mes id�es ni la m�me vision de ce qui s?est pass� depuis 2001 ou de ce qui s?est pass� avant.

Cela ne me choque pas du tout. Simplement, soyez les m�mes en mission, en commission et au Conseil de Paris.

Je ne dis rien de d�sagr�able, Monsieur BENESSIANO, je dis des choses de bons sens : ayez les m�mes positions dans les M.I.E. et au Conseil de Paris, sinon, moi, j?ai un petit peu de mal � tirer le meilleur parti possible de ces travaux, que je prends tr�s au s�rieux.

C?est par l� que je termine : je pense que toutes les conclusions de cette M.I.E. m�ritent vraiment d?�tre trait�es avec beaucoup de s�rieux.

Simplement, traiter avec beaucoup de s�rieux, c?est le faire rapidement, mais pas trop vite. Un certain nombre de choses peuvent �tre act�es d�s aujourd?hui, d?ailleurs vous avez travaill� sur les v?ux et je vous en remercie. D?autres sont recommand�es, je vais les �tudier tout � fait positivement pour le budget 2012.

Cependant, le budget 2012 doit �tre �labor� globalement. Il int�grera la p�r�quation, � laquelle je suis favorable, mais qui va repr�senter beaucoup d?argent en moins pour la collectivit� parisienne, surtout �tant donn�e la mani�re dont elle est mise en ?uvre.

Il va falloir int�grer beaucoup de demandes et j?entends que les choses soient trait�es globalement et pas par petits bouts. Cela, c?est respecter, c?est prendre en consid�ration avec vraiment beaucoup d?estime les conclusions de cette mission.

Je vous remercie et de votre cr�ativit� et de votre engagement. Dans le m�me temps, il y a une partie de vos recommandations que j?ai le devoir, avec vous, d?�laborer dans le cadre collectif de la politique parisienne et dans les r�alit�s, telles que nous les percevrons pour l?�laboration des budgets futurs. Il y a des mesures � ne pas prendre pour une seule ann�e.

Il faudra, ensemble, les �laborer dans le cadre des ressources dont nous disposerons, mais je suis �videmment dans un �tat d?esprit positif par rapport � la totalit� de votre travail.

Qu?y a-t-il ?

Madame DOUVIN, je n?ai rien dit.

Mme Laurence DOUVIN. - Une petite explication, en tant que rapporteure.

Quelques secondes, simplement pour vous dire que, au cours des d�bats de la mission, nous avons eu des divergences dont vous faites �tat.

Nous n?avons pas �t� diff�rents aujourd?hui de ce que nous avons �t� dans la mission. Nous avons choisi tous ensemble de voter le rapport � l?unanimit�. C?est ce qui est important.

Pour le reste, les sp�cificit�s dont chacun nous avons fait �tat, nous les avons eues au cours de la mission, elles sont aussi dans le rapport, d?une certaine mani�re.

C?est tout ce que je voulais pr�ciser, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Madame DOUVIN, je vous entends.

Simplement, quand on fait un rapport � l?unanimit�, en r�gle g�n�rale, m�me avec des diff�rences, on sent tout de m�me cet accord.

Disons que c?�tait tr�s clair dans certaines interventions, notamment la v�tre, celle d?Ian BROSSAT et quelques autres, un peu moins dans d?autres, mais je ne suis pas n� d?hier !

Des v?ux ont �t� d�pos�s et je vais maintenant les mettre aux voix.

Tout d?abord, deux v?ux du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, les n^os 4 et 5, sont retir�s car il en a �t� tenu compte dans le v?u n� 5 bis d�pos� par l?Ex�cutif, que je soumets d?abord au vote.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt� � l?unanimit�. (2011, V. 109).

Par ailleurs, il y a le v?u n� 6, d�pos� par le groupe U.M.P.P.A., qui a un avis favorable de l?Ex�cutif. Je regrette que le pr�sident ne soit pas l�, il me reproche toujours qu?il n?y a pas assez d?accord de l?Ex�cutif sur les v?ux du groupe U.M.P.P.A., vous lui direz de ma part.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e � l?unanimit�. (2011, V. 110).

Tout cela est adopt� � l?unanimit�, au service des familles monoparentales, cela me para�t un beau symbole.

Vous pouvez-vous applaudir vous-m�mes !

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