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M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen du projet de d�lib�ration DU 64, relatif � une op�ration d?am�nagement rue Castagnary, dans le 15e arrondissement, sur lequel le groupe U.M.P.P.A. a d�pos� l?amendement n� 10.

Sont inscrits MM. Gilles ALAYRAC, Claude DARGENT, Philippe GOUJON et Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE.

La parole est donc � M. Gilles ALAYRAC.

M. Gilles ALAYRAC. - Merci, Monsieur le Maire.

Le secteur de la rue Castagnary dans le 15e arrondissement fait l?objet depuis plusieurs ann�es de la part de notre municipalit� d?une importante op�ration de r�am�nagement, � travers notamment un ambitieux programme immobilier.

La rue Castagnary, qui longe la voie ferr�e qui va jusqu?� la gare Montparnasse, a �t� longtemps d�laiss�e par les municipalit�s de Droite et �tait devenue une sorte de zone en jach�re, sans commerce, avec un habitat ancien, parfois d�grad� dans l?attente d?une hypoth�tique Z.A.C. qui ne vit pas le jour.

Depuis quelques ann�es, ce quartier voit dispara�tre ces vieilles maisons au profit de petits immeubles sociaux, pas tr�s hauts et � taille humaine.

C?est dans ce cadre que la Ville souhaite la construction d?un immeuble pour les �tudiants, en lieu et place de la c�l�bre poissonnerie surmont�e d?un phare.

Ce programme, qui repr�sente un r�el int�r�t pour une population estudiantine qui peine � se loger dans la capitale, est aujourd?hui conditionn� � la r�ponse que la Pr�fecture de police fera � la Ville, qui l?a interrog�e sur la compatibilit� du projet avec la pr�sence d?une cuve � fuel de la C.P.C.U.

En tout �tat de cause, si cette cuve rendait incompatible la construction d?un immeuble, je ne vois pas comment nous pourrions alors songer � implanter sur place le moindre �quipement public ou ouvert au public.

Il faudra alors, dans cette hypoth�se, que la mairie du 15e arrondissement, qui refuse des logements pour �tudiants et r�clame un jardin � la place, nous explique comment un jardin fr�quent� par des familles et des enfants pourrait, lui, �tre cr�� � proximit� d?une installation industrielle jug�e dangereuse.

Mais, pour en revenir � la d�lib�ration qui nous occupe, je rel�verai plusieurs points positifs dans le projet qui nous est soumis, qui vise � d�placer vers l?actuel square Castagnary un �quipement sportif municipal pour y construire des logements et un E.H.P.A.D.

Tout d?abord, l?urgence sociale du besoin de logements dans notre Ville trouve dans ce projet une r�ponse satisfaisante, puisqu?il permettra la construction de 4.500 m�tres carr�s de logements sociaux dans des b�timents de cinq � sept �tages, certains �tant de grande superficie.

On peut aussi se f�liciter de l?arriv�e dans le 15e arrondissement d?un nouvel E.H.P.A.D. priv� d?une m�me superficie que celle des logements, ce qui satisfait l?exigence de mixit� du programme.

Les habitants de ce secteur appr�cieront aussi, je le crois, la cr�ation d?un jardin public dans le c?ur d?�lot.

Enfin, la transformation de l?actuel square Castagnary en espace r�serv� au sport, puisqu?il accueillera un terrain d?�ducation physique et deux terrains de tennis, constitue aussi une bonne nouvelle, s?agissant d?un square qui a besoin d?�tre r�am�nag�.

Cette op�ration de remembrement de deux parcelles n�cessitera une vigilance particuli�re de la part de la Ville qui devra veiller � ce que la continuit� de l?usage des �quipements sportifs ne soit pas interrompue par l?op�ration de d�saffection des actuels terrains dits du Bessin avec leur reconstitution dans le square Castagnary.

Cela signifie clairement que la D.J.S. a tout int�r�t � avoir transform� le square Castagnary avant la d�saffectation de l?actuelle T.E.P. Cette op�ration ne doit pas p�naliser les usagers de ce T.E.P. et des tennis, parmi lesquels les scolaires de l?�cole de Cherbourg toute proche.

Enfin, pour r�pondre � l?inqui�tude exprim�e, semble-t-il, par quelques riverains concernant la pr�sence d?un transformateur �lectrique de la S.N.C.F. � proximit� du square Castagnary o� seront implant�s les terrains de sport, il appartient au concessionnaire et � la Pr�fecture de police de contr�ler si la pr�tendue dangerosit� est av�r�e et si une s�curisation de ce transformateur est n�cessaire.

En tout cas, ce transformateur existe bel et bien aujourd?hui et je ne crois pas souhaitable, mais pas souhaitable du tout, que cette v�rification ait pour effet de ralentir un projet d?am�nagement utile et n�cessaire au secteur Brancion-Castagnary, qui est aujourd?hui en cours d?une salutaire transformation, et d?une revitalisation.

Merci de votre attention.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � M. Claude DARGENT.

M. Claude DARGENT. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, ce projet de d�lib�ration que nous examinons est un �l�ment important de la requalification urbaine de cette partie du sud du 15e arrondissement.

Aujourd?hui, les habitants de la rue Castagnary �voluent dans un paysage qui justifie une intervention publique : en bordure des voies ferr�es, un square vieilli c�toie des infrastructures techniques disgracieuses, une petite ceinture en friche, trop peu de commerces et des b�timents �pars.

Gr�ce � cette d�lib�ration, la Ville de Paris va permettre la transformation durable de cet environnement.

Au 104-108, si nous la votons, ce que je souhaite vivement, un E.H.P.A.D., un nouveau square r�am�nag�, des logements sociaux, un local � destination des associations verront le jour.

Un protocole d?accord sera ainsi sign� avec la soci�t� Pitch Promotion qui a r�alis� r�cemment un grand immeuble parisien, le premier de grande hauteur certifi� H.Q.E. boulevard de Grenelle.

Je souligne � cet �gard l?importance d?un �quipement pour personnes �g�es qui sera ainsi implant� dans ce secteur qui ne compte que deux �quipements d?accueil de ce type aujourd?hui, aux P�richaux et � Santos-Dumont, en r�sidences appartements.

Ce nouvel E.H.P.A.D. en gestion priv�e viendra compl�ter l?offre de 665 places disponibles dans le 15e arrondissement.

Cette op�ration compl�te d?ailleurs d?autres am�nagements en cours et participe de l?am�lioration du paysage urbain du secteur.

Trois immeubles neufs seront livr�s d�s l?�t� 2011 au 132 rue de Castagnary pour accueillir des logements sociaux ainsi que, je le signale � Mme DOUVIN, une halte garderie et une cr�che, conform�ment � la r�gle que respecte la municipalit� d?inscrire les �tablissements collectifs d�s l?origine dans les op�rations d?am�nagement.

Rappelons aussi que sur les terrains situ�s du 63 au 73 rue Castagnary, Anne HIDALGO a propos� un projet de logement pour �tudiants et jeunes travailleurs, sous r�serve que la Pr�fecture de police, dont la Ville attend la r�ponse, indique que les r�gles de s�curit� permettent la construction sur cette parcelle, comme l?a indiqu� mon coll�gue Gilles ALAYRAC.

J?ai not� que M. LAMOUR souhaite des logements pour �tudiants sur le site de Bercy-Charenton, c?est ce qu?il nous disait ce matin. Il y a, Monsieur LAMOUR, d�s � pr�sent, une parcelle pr�te � les accueillir dans le 15e arrondissement, ce � quoi, malheureusement, vous vous opposez.

Contrairement d?ailleurs aux affirmations de la Droite du 15e, ce secteur est encore d�ficitaire en termes de logements sociaux. Les op�rations que je viens de citer vont permettre de rem�dier � cet �tat de fait.

Rappelons aussi combien ces op�rations se r�v�lent exemplaires en mati�re de mixit� sociale.

J?ai �voqu� l?articulation d?un E.H.P.A.D. et de logements sociaux. Par souci de conciliation, les �lus de Gauche du 15e ont d?ailleurs accept� de voter un v?u pr�voyant un tiers de logements interm�diaires, dans cette op�ration. Il n?�tait pas possible d?aller au-del�.

Rappelons-le ici, la composition des demandeurs de logements sociaux dans le 15e arrondissement est la suivante : 81 % d?entre eux ont un niveau de revenus qui leur permet d?acc�der au P.L.A.I. et au PLUS et leur interdit donc les logements interm�diaires. Donc, les 4/5e de ceux qui ont besoin d?un logement social dans le 15e sont des cat�gories sociales les plus modestes.

Le souci de proximit� qui nous anime fait que les �lus de Gauche de cet arrondissement, comme de l?ensemble de Paris, souhaitent que l?on r�ponde � leurs demandes.

A ces projets s?ajoute dans le m�me secteur le r�am�nagement prochain de la portion de la Petite Ceinture.

S?agissant enfin des �quipements sportifs concern�s par le projet que nous examinons, les habitants ont des interrogations (mon coll�gue les a �voqu�es, je n?y reviens pas) et une attention particuli�re devra �tre port�e � l?ad�quation des nouveaux �quipements avec les besoins des usagers.

C?est pourquoi, mes chers coll�gues, je vous propose aujourd?hui d?adopter cette d�lib�ration, car elle t�moigne de la d�termination de l?�quipe municipale pour impulser une dynamique nouvelle dans le 15e arrondissement, mais c?est sans doute la plus belle reconnaissance que l?on puisse offrir � Jean-Louis Castagnary, qui a donn� son nom � cette rue. Il �tait critique d?art et il aurait certainement appr�ci� que la rue qui porte son nom � Paris, gr�ce � cette d�lib�ration, retrouve une qualit� urbaine et architecturale digne de son histoire.

Je vous remercie.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur DARGENT.

Nous donnons la parole � M. Philippe GOUJON, maire du 15e. Je ne sais pas si c?est vous ou Mme de CLERMONT-TONNERRE qui pr�senterez l?amendement n� 10.

C?est Mme de CLERMONT-TONNERRE, d?accord.

Monsieur le Maire, vous avez la parole.

M. Philippe GOUJON, maire du 15e arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire.

Tout d?abord, nous ne nous sentons pas du tout en retrait en mati�re de logements sociaux dans le 15e, puisque nous approchons les 15 % S.R.U. et que nos 17.000 � 18.000 logements sociaux sont en tout cas autrement plus nombreuses que dans un certain nombre d?arrondissements, m�me de Gauche, qui sont loin d?atteindre ce pourcentage. Depuis mon �lection de maire en 2008, la majorit� municipale du 15e a vot� la totalit� ou la quasi-totalit� des projets aboutissant au financement de 1.700 logements sociaux suppl�mentaires dans cet arrondissement, donc c?est un effort que nous partageons.

Pour ce qui concerne la rue Castagnary, c?est vrai que je serai d?accord avec mes coll�gues en disant que la rue Castagnary, qui est depuis trop longtemps laiss�e � l?abandon, fait l?objet actuellement d?une certaine r�novation, mais que celle-ci est encore trop lente. D?ailleurs, nous avons eu des discussions l�-dessus avec M. MANO.

Pour ce qui concerne cet am�nagement, nous le voterons, car il consiste en un embellissement de ce secteur et nous nous r�jouissons tous, bien s�r, de la construction d?un E.H.P.A.D. priv� d?une centaine de lits.

Un certain nombre de r�serves, n�anmoins, d?abord au niveau de la concertation.

Pour un projet de cette importance, on aurait pu imaginer que la concertation se serait faite plus en amont et non quelques jours avant notre avant-dernier Conseil d?arrondissement, ce qui m?a oblig� � demander qu?on le reporte � ce Conseil, ce qui a �t� fait, mais cela ne me para�t pas tout � fait conforme � l?esprit de la charte des arrondissements, puisqu?aucune pr�sentation ne nous en a �t� faite par la Direction de l?Urbanisme. J?ai re�u une lettre de r�ponse assez laconique plusieurs mois apr�s celle que j?avais �crite et la D.J.S., pour le moment, n?est jamais venue nous pr�senter le nouveau projet de terrain de sport.

Un certain nombre de conditions sont � remplir.

La premi�re est sans doute l?abandon de ce projet inepte de construction sur le site de la poissonnerie de la rue Castagnary, que beaucoup peut-�tre connaissent, une concession R.F.F., de 250 logements sociaux, � la fois une r�sidence pour travailleurs et pour �tudiants. Nous souscrivons, pour ce qui nous concerne, � la proposition de Jean-Fran�ois LAMOUR de construire ces logements pour �tudiants de pr�f�rence sur l?emplacement du laboratoire des Ponts et Chauss�es, o� la Ville va construire aussi des centaines de logements sociaux. Ce sera mieux, en tout cas, qu?entre deux cuves de 250 tonnes de fuel qui approvisionnent la C.P.C.U.

Deuxi�mement, un certain nombre de conditions techniques, comme une meilleure ouverture du b�timent sur le jardin de fa�on � ce qu?il y ait une meilleure appropriation de ce jardin int�rieur par les riverains et, bien s�r, son insonorisation par rapport aux logements sociaux qui vont �tre cr��s, plus un certain nombre d?am�nagements.

Quant au terrain d?�ducation physique, d?abord, c?est vrai que le terrain du Bessin actuellement en place ne doit pas fermer avant l?ouverture du prochain am�nagement, parce que beaucoup de jeunes des �coles voisines, et aussi des jeunes en difficult� d?insertion utilisent ce terrain, avec des animateurs.

Ce terrain a-t-il une surface suffisante ? Peut-�tre que celle-ci est insuffisante pour ce qui concerne l?am�nagement des vestiaires et la surface de l?�quipement sportif. En tout cas, il est absolument indispensable que soit trouv� un moyen d?insonoriser ce terrain qui jouxte des b�timents qui comportent beaucoup de logements et qu?�videmment, il puisse �tre ferm� et prot�g� par rapport � l?ext�rieur, tout en sauvegardant les arbres entourant ce terrain qui pourraient �tre coup�s pour en augmenter la superficie. Donc, il y a vraiment des difficult�s techniques que je ne m�sestime pas, mais je pr�f�re les signaler tout de suite, la derni�re �tant �videmment la proximit� d?un transformateur qui a d�j� caus� d?ailleurs un bless� il y a quelques ann�es. Il est sans doute n�cessaire, en fonction de ce que nous dira, bien s�r, la Pr�fecture de police, de pr�voir de toute fa�on une protection suppl�mentaire, par rapport � l?usage actuel d?un jardin qui est inutilis� vu son emplacement et par rapport � un terrain de sport qui sera �videmment tr�s fr�quent�.

J?�mettrai peut-�tre quelques suggestions pour am�nager le carrefour Baudry-Castagnary, notamment comme l?avait propos� Mme HIDALGO, que le comit� de pilotage puisse associer les associations qui sont tr�s dynamiques et tr�s attentives dans le quartier ainsi que le conseil de quartier, bien s�r. Nous nous r�jouissons aussi - un dernier point positif pour terminer - que les logements sociaux comportent surtout des grands logements et pas seulement des petits logements, des studios et des 2 pi�ces comme c?est toujours le cas, et nous proposons qu?�ventuellement, un commerce puisse ouvrir en pied d?immeuble.

Merci.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame de CLERMONT-TONNERRE, vous avez la parole pour la pr�sentation de l?amendement n� 10.

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, dans le prolongement de l?intervention de Philippe GOUJON, je reviens sur cette op�ration d?urbanisme qui, si elle est men�e en concertation avec la mairie du 15e, contribuera � am�liorer le cadre de vie dans le quartier Castagnary o� plusieurs emprises, propri�t�s de la Ville de Paris, sont mur�es depuis des ann�es et o� les riverains attendent des am�nagements paysag�s ambitieux, � l?image du projet r�cemment pr�sent� par l?association des ?Jeunes parisiens? lors du dernier conseil de quartier Brassens-Castagnary.

Le projet de remembrement que vous nous proposez aujourd?hui sur les parcelles des 102, 104, 108 Castagnary appelle plusieurs remarques.

D?abord, sur la forme. Alors qu?il s?agit d?une op�ration qui impacte deux �quipements de proximit� transf�r�s � la mairie d?arrondissement, un square et un T.E.P., je d�plore que ni le Maire de Paris ni ses adjoints n?aient � aucun moment jug� utile d?associer le Maire du 15e arrondissement aux r�flexions conduites autour de ce projet.

Ensuite, sur le fond.

Le principe de remembrement propos� permettra de concevoir un projet coh�rent portant sur la r�alisation d?un E.H.P.A.D. priv� de 60 logements sociaux et sur l?implantation d?un petit jardin en c?ur d?�lot. Nous sommes, bien �videmment, satisfaits de disposer d?un nouvel E.H.P.A.D. qui permettra d?accueillir 104 personnes d�pendantes ; c?est une bonne nouvelle pour le 15e qui compte plus de 20.000 habitants de plus de 75 ans. En revanche, s?agissant des autres volets de cette op�ration d?urbanisme, faute de concertation en amont, nous sommes contraints de nous exprimer par voie d?amendement.

Nos demandes portent sur trois points :

- la r�alisation d?un tiers de logements en P.L.S. afin de permettre aux classes moyennes et en particulier aux familles de se loger dans le 15e ;

- les modalit�s de transfert et d?am�nagement du terrain de sport et de l?espace vert ;

- enfin, la n�cessit� d?associer la mairie d?arrondissement � la r�alisation de ces deux �quipements de proximit�.

S?agissant de la construction de trois immeubles de logements sociaux de sept �tages, je rappelle que le quartier compte d�j� un grand nombre de logements sociaux avec les ensembles des P�richaux, de Brancion-Bartholom�-Lef�bvre, auxquels s?ajoutent les diff�rents programmes annonc�s rue Castagnary.

Nous devons �tre vigilants sur l?�quilibre de ce quartier et sur le maintien d?une vraie mixit� sociale dans ce secteur du 15e. C?est pourquoi nous demandons qu?un tiers des logements pr�vus dans le cadre de ce programme rel�vent du P.L.S.

S?agissant de la r�alisation du jardin public, nous attendons, d?une part, que ses concepteurs �tudient pour ce jardin de 1.350 m�tres carr�s un projet adapt� � la configuration des lieux et anticipent les difficult�s de gestion qu?une implantation en c?ur d?�lot g�n�re.

D?autre part, nous souhaitons que l?acc�s au jardin depuis la rue du Bessin soit �largi et positionn� au plus pr�s de la rue Castagnary, afin que cette perc�e v�g�tale soit moins confidentielle et profite aux habitants.

J?en viens maintenant au d�classement du terrain de sport du Bessin et � sa reconstruction sur l?emprise de l?actuel square Castagnary. Vous nous demandez, Monsieur le Maire, d?approuver le transfert de ce T.E.P., alors qu?aucune concertation n?a �t� engag�e sur le maintien de l?offre sportive et sur son �ventuelle �volution.

J?ajoute que ce futur terrain sera r�alis� dans un quartier o� les riverains aspirent � la tranquillit� et � une am�lioration de la qualit� v�g�tale des lieux et non � l?apparition des �ventuelles nuisances sonores que vous �voquez dans le protocole annex� � la d�lib�ration.

Enfin, il faudra traiter avec le plus grand s�rieux les questions de s�curit� li�es � la pr�sence � proximit� du futur T.E.P. d?un transformateur de 1.500 volts qui alimente les cat�naires des voies ferr�es Montparnasse.

Toutes ces questions de v�g�talisation, d?isolation phonique et de s�curisation du site devront donc �tre largement discut�es avec le maire du 15e arrondissement et, bien s�r, concert�es avec le conseil de quartier Brassens-Castagnary.

Pour tous ces motifs que je viens de d�velopper et avec la volont� de contribuer � la r�ussite de ce projet d?am�nagement, je vous propose donc, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, d?accepter l?amendement n� 10 qui a d?ailleurs donn� lieu � un vote unanime lors de notre dernier Conseil d?arrondissement.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

La parole est � Mme Anne HIDALGO pour r�pondre et donner la position de l?Ex�cutif sur cet amendement n� 10.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, au nom de la 8e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Tout d?abord, je me r�jouis et je voudrais remercier l?ensemble des orateurs, les orateurs de mon groupe, mais aussi le maire du 15e pour, finalement, une approche assez consensuelle de l?�volution de ce quartier Castagnary.

Nous sommes effectivement, avec cette d�lib�ration, dans la phase qui permet de donner les autorisations pour la r�alisation, on l?a dit, d?un programme de logements sociaux, des logements familiaux, c?est un point tr�s important, mais aussi d?un E.H.P.A.D. et, pour cette op�ration, vous l?avez tous compris, il y a une substitution de terrain entre un espace vert, des terrains de sport et donc une reconstitution de l?espace vert, qui d?ailleurs, sera accessible � tous dans un c?ur d?�lot et qui sera, pour ceux qui connaissent le quartier, vraiment, je crois, un plus pour tout le monde, puisque le petit espace vert qui existe actuellement est tr�s peu fr�quent�, compte tenu du contexte dans lequel il se situe.

Je voudrais apporter deux ou trois �l�ments de r�ponse, puisque les uns et les autres, dont Mme Claire de CLERMONTTONNERRE, d�couvrent l?existence d?un transformateur �lectrique. Je rappelle que ce transformateur �lectrique existe depuis longtemps. Et forc�ment, puisque la Pr�fecture de police est en charge de la question de la s�curit� publique, nous nous plierons � ce que dira la Pr�fecture de police en mati�re de s�curisation d?un �quipement qui existe d�j� depuis fort longtemps.

Ce n?est donc pas la peine de pol�miquer sur l?existence d?un transformateur, puisqu?il est l� et, bien �videmment, si des logements sont construits � proximit� et qu?il y a en plus un jardin et des terrains de sport, tout cela sera fait dans les r�gles et avec le souci de la s�curit�.

Cela ne concerne pas cette op�ration, mais puisque plusieurs d?entre vous y ont fait allusion, et notamment mes coll�gues de gauche, il y a un autre projet, dit sur la ?Poissonnerie?, qui se situe �galement sur la rue Castagnary mais plus proche de la rue de Vouill�, marqu� par l?existence de cuves de la C.P.C.U. - je le rappelle l� aussi, nous ne les avons pas install�es - existaient et elles existent.�

Il y a beaucoup d?habitations tout autour de ces cuves d�j� existantes, et le projet que nous d�fendons de construction, notamment de logements �tudiants � cet endroit qui pourrait pr�senter beaucoup d?avantages - d?abord du logement pour les �tudiants et les jeunes travailleurs, qui pourrait s?en plaindre dans notre ville ? - et en plus un b�timent qui, comme nous l?avons fait d?ailleurs dans d?autres quartiers de Paris, avec une belle qualit� architecturale, pourrait �galement servir d?�cran antibruit par rapport aux voies S.N.C.F.

Ce projet, aujourd?hui, nous l?avons mis entre parenth�ses, pas suspendu, en attendant la r�ponse que fera la Pr�fecture par rapport � la dangerosit� des cuves et aux r�gles qui concernent la pr�sence d?habitations � c�t� de ces installations.

Je rappelle qu?il y a d�j� des habitations � c�t� de ces installations. Donc, les pr�conisations de la Pr�fecture, si elles emp�chent de faire l?op�ration de logements �tudiants, auront sans doute aussi des cons�quences assez lourdes, je le crains malheureusement, pour la population qui r�side d�j� � proximit� de ces installations qui ne sont pas nouvelles et que nous n?envisageons donc pas d?installer. Je ferme cette parenth�se.

Donc, je me r�jouis finalement d?un soutien assez large et, par rapport � l?amendement qui est pr�sent�, dont nous avons eu l?occasion de discuter, c?est un avis favorable.

Bien s�r, il va de soi, en tous les cas je m?y engage, que nous puissions travailler ensemble avec la mairie du 15e et avec les habitants du 15e sur ce projet d?am�nagement. Un des sujets importants sera la compatibilit�, en tout cas la mise en harmonie, des calendriers concernant les installations sportives qui sont des installations qui servent notamment aux associations et aux scolaires du 15e, avec l?ensemble du projet pour qu?il n?y ait pas de rupture quant � l?utilisation possible de ces terrains de sport.

C?est un avis favorable � l?amendement qui nous est pr�sent�.

Je vous remercie.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 10, d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 10 est adopt�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 64 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt� � l?unanimit�. (2011, DU 64).

Je vous remercie.

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