�

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 3 - Location par bail emphyt�otique, au profit de Paris Habitat - OPH, de l?immeuble communal 9 rue de la Tombe Issoire (14e).

2011, DLH 85 - Modifications de l?assiette du bail emphyt�otique conclu le 10 mars 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT - OPH, portant location de l?immeuble 1 � 9 rue Jules V�drines � Saint Denis (93).

2011, DFPE 305 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la cr�che situ�e 171, rue de Crim�e (19e).

2011, DFPE 306 - Autorisation au Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH la convention de recouvrement des charges communes dues au titre de la cr�che sise 26 impasse Sainte Marthe (10e).

2011, DFPE 307 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la cr�che situ�e 8, place des Magasins de l?Op�ra Comique (17�) et du parking correspondant.

2011, DFPE 308 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la cr�che situ�e 18, rue du Moulin de la pointe (13e).

2011, DFPE 309 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la cr�che situ�e 12, rue Gaston Rebuffat (19e).

2011, DFPE 310 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre de la cr�che situ�e 141, rue de la Convention (15e), ainsi que du logement et du parking de fonction.

2011, DFPE 311 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la cr�che situ�e 2, rue Maurice Maignen (15e).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DDEEES 97 - Signature d?une convention avec l?Office de Tourisme et des Congr�s de Paris pour l?attribution d?une subvention - Montant : 340 000 euros.

2011, DDEEES 110 - Signature d?une convention d?occupation temporaire du domaine public avec l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris et M�diakiosk pour l?exploitation de quatre kiosques � journaux dans le cadre de l?op�ration Les Ambassadeurs de l?accueil.

Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DLH 37 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de la propri�t� communale 16-18 rue Ginoux et 6466 rue Saint-Charles (15e).

2011, DLH 51 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � l?emprunt PLUS � contracter par la RIVP en vue du financement du programme de construction comportant 15 logements PLUS 31 rue de la Cour des Noues (20e).

2011, DLH 64 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 98 rue de la Folie M�ricourt (11e).

2011, DLH 67 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts compl�mentaires PLA-I et PLUS � contracter par la RIVP pour le financement du programme de construction de 50 logements jeunes travailleurs PLA-I et de 49 logements �tudiants PLUS 2-4, rue Bruneseau (13e).

2011, DLH 72 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 1 bis rue Cadet (9e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DLH 53 - Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l?Eco pr�t r�habilitation � contracter par Immobili�re 3F en vue du financement du programme de r�habilitation de 138 logements sociaux, 111-113 boulevard Macdonald (19e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DU 118 - Cession � la SGIM de 44 lots de copropri�t� d�pendants de l?ensemble immobilier 108-108 bis avenue d?Italie (13e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DLH-DU-DDEEES 63 - Convention publique d?am�nagement conclue avec la SIEMP le 30 mai 2002 en vue de l?�radication de l?insalubrit� � Paris.Modifications du champ d?application du droit de pr�emption urbain cons�cutives � l?expiration de la convention au 31 d�cembre 2010.

M. LE MAIRE DE PARIS ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DAC 89 - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de cr�ation pour l?art lyrique) (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DAC 90 - Subvention � l?association Maison des Cultures du Monde (6e). Montant : 13.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mmes Pascale BOISTARD, Dominique BERTINOTTI, Laurence GOLDGRAB, Danielle FOURNIER, H�l�ne MACE de LEPINAY et M. Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DAC 261 - Signature d?un avenant � convention avec la Fondation de la Cit� Internationale des Arts (4e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 359.905 euros.

Mme Dominique BERTINOTTI, M. Jacques BOUTAULT et Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, SGCP 6 - Fixation des r�mun�rations annuelles maximums susceptibles d?�tre per�ues par trois conseillers de Paris si�geant au conseil d?administration de la Soci�t� de g�rance d?immeubles municipaux (SGIM).

Mmes Colombe BROSSEL et Claudine BOUYGUES ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DPVI 79 - Participation financi�re de la Ville de Paris pour la r�alisation de travaux dans un local sis 10 rue Saint-Mathieu (18e) au profit de l?association Plan Local pour l?Insertion et l?Emploi Paris-Nord-Est. Montant total : 3 700 euros.

Mmes Danielle SIMONNET et Ma�t� ERRECART ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DJS 149 - Contribution au programme annuel d?actions pour 2011 du Conseil D�partemental de l?Acc�s au Droit de Paris destin�e au Point d?Acc�s au Droit implant� au CIDJ. Montant : 10.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Dani�le POURTAUD, Olivia POLSKI, MM. Fran�ois VAUGLIN, Pierre MANSAT, Denis BAUPIN, Jean-Didier BERTHAULT, Eric HELARD, Mme Marie-Laure HAREL, M. Patrick TREMEGE et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DPE 42 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et le Syndicat Interd�partemental pour l?Assainissement de l?Agglom�ration Parisienne (SIAAP), relative aux modalit�s de financement de la premi�re phase des travaux de r�habilitation du tron�on aval du collecteur Marceau (17e) et � Levallois-Perret.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DAC 92 - Signature d?une convention avec l?association Philharmonie de Paris (19e) pour l?attribution d?un acompte sur la subvention 2011. - Montant : 700.000 euros.

�